Index général des résolutions de 2009 à 2010
>> Résolutions du 19 novembre 2010
2010-CVE-409
Motion de félicitations au Collectif de recherche sur l’aménagement paysager et l’agriculture urbaine durable
2010-CVE-410
Motion de félicitations à la clinique juridique Juripop
2010-CVE-411
Rapport annuel 2009-2010 des Services à la vie étudiante
2010-CVE-412
Rapport 2009-2010 du Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2010-CVE-413
Rapport 2009-2010 du Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-414
Processus budgétaire 2011-2012 et 2012-2013 des Services à la vie étudiante
2010-CVE-415
Nomination de madame Maryse Gendron à titre de représentante des facultés désignée par les doyennes et doyens au Comité d’agrément
2010-CVE-416
Désignation de quatre assesseures, assesseurs étudiants en vertu de la Politique no 42 contre le harcèlement psychologique
2010-CVE-417
Nomination de madame Martine Desjardins à titre de membre étudiante au Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-418
Nomination de monsieur Francis Soucy à titre de membre étudiant usager au Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-419
Nomination de madame Martine Bouliane à titre de représentante des associations étudiantes facultaires au Comité institutionnel pour l’intégration des étudiantes, étudiants en situation de handicap (CIIÉÉSH)
2010-CVE-420
Nomination de madame Nedgy Augustin à titre de représentante étudiante élue par les groupes agréés au Comité paritaire de financement
2010-CVE-421
Nomination de madame Corinne Arseneault à titre de membre étudiante provenant des associations étudiantes facultaires au Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2010-CVE-422
Abrogation de la résolution 2010-CVE-402 adoptée le 15 octobre 2010
>>Résolutions du 15 octobre 2010
2010-CVE-401
Bilan des activités du Comité d’agrément 2009-2010
2010-CVE-402
Bilan du programme de subventions des projets étudiants 2009-2010
2010-CVE-403
Présentation du projet de planification stratégique 2011-2014 des Services à la vie étudiante
2010-CVE-404
Nomination de monsieur Sébastien Fyfe à titre de membre institutionnel du Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-405
Nomination de madame Paméla Chavez Ortiz et de monsieur Ghassen Ben Kelifa à titre de représentants étudiants élus par les groupes agréés au Comité d’agrément des groupes étudiants universitaires
2010-CVE-406
Nomination de monsieur Julien Larocque-Dupont à titre de représentant étudiant élu par les groupes agréés au Comité partiaire de financement
2010-CVE-407
Nomination de monsieur Philippe Saint-Hilaire-Gravel à titre de représentant étudiant élu par les groupes agréés et membre du Comité de la vie étudiante au Comité d’agrément des groupes étudiants universitaires
2010-CVE-408
Nomination de membres représentant les associations étudiantes facultaires au Comité institutionnel d’application de la Politique en matière d’environnement
>> Résolutions du 24 septembre 2010
2010-CVE-392
Présentation du bilan des activités de la rentrée d’automne 2010
2010-CVE-393
Budget 2010-2011 des Services à la vie étudiante
2010-CVE-394
Nomination de monsieur Samuel Ragot et de monsieur Alexandre Desmarais à titre de membres étudiants des associations étudiantes facultaires au Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2010-CVE-395
Nomination de monsieur Philippe Lapointe et de madame Sandrine Gautier-Éthier à titre de membres étudiants usagers au Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-396
Nomination de monsieur Philippe Pesant-Bellemare à titre de représentant étudiant du Comité de la vie étudiante au Comité d’agrément des groupes étudiants universitaires
2010-CVE-397
Nomination de madame Stéphanie Bernier à titre de représentante étudiante des associations étudiantes facultaires au Comité paritaire de financement des projets étudiants
2010-CVE-398
Nomination de monsieur Denis Vaillancourt à titre de membre institutionnel représentant les vice-rectorats au Comité paritaire de financement des projets étudiants
2010-CVE-399
Nomination de madame Martine Desjardins à titre de membre étudiante du Comité de la vie étudiante au Comité de l’ordre du jour du Comité de la vie étudiante
2010-CVE-400
Nomination de madame Louise Champagne à titre de membre institutionnel du Comité de la vie étudiante au Comité d’agrément des groupes étudiants universitaires
>> Résolutions du 12 et 21 mai 2010
2010-CVE-386
Procédures et critères d’agrément des groupes étudiants universitaires pour inclure les paramètres des groupes « parapluie »
2010-CVE-387
Nomination d’un substitut à un membre institutionnel au Comité de la vie étudiante, au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure et au Comité d’agrément des groupes étudiants universitaire
2010-CVE-388
Budget 2010-2011 du Centre sportif et recommandation quant à la cotisation étudiante pour l’animation sportive pour 2010-2011
2010-CVE-389
Rapport annuel 2008-2009 du Comité institutionnel pour l’intégration des étudiantes, étudiants handicapés
2010-CVE-390
Projet de cuisine collective du CÉTACÉ
2010-CVE-391
Budget 2010-2011 des Services à la vie étudiante
>> Résolutions du 19 mars 2010
2010-CVE-381
Nomination d’un membre institutionnel au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
2010-CVE-382
Création de postes de substituts étudiants au Comité paritaire de financement
2010-CVE-383
Modifications des règles pour les kiosques à des fins d’autofinancement
2010-CVE-384
Projet de halte-garderie du Comité de soutien aux parents étudiants de l’UQAM
2010-CVE-385
Procédures et critères d’agrément des groupes étudiants universitaires adaptés pour inclure les groupes « parapluie »
>> Résolutions du 19 février 2010
2010-CVE-371
Rapport sur les modalités d’application des règles de gestion de la Politique no 34 d’agrément des groupes étudiants universitaires : groupes « parapluie »
2010-CVE-372
Modalités d’application des règles de gestion de la Politique no 34 d’agrément des groupes étudiants universitaires : groupes « parapluie »
2010-CVE-373
Appui à la campagne nationale en faveur du réinvestissement total des 115 millions de dollars du Programme canadien de bourses aux étudiants dans le programme québécois d’Aide financière aux études
2010-CVE-374
Appui à la campagne nationale en faveur de la rémunération du quatrième stage en éducation
2010-CVE-375
Nomination d’un membre étudiant des associations facultaires au Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2010-CVE-376
Nomination des membres étudiants usagers au Comité des usagers du Centre sportif
2010-CVE-377
Nomination d’un membre institutionnel au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
2010-CVE-378
Nomination d’un membre institutionnel au Comité d’agrément
2010-CVE-379
Désignation d’un représentant étudiant et d’un substitut au Comité institutionnel de prévention du harcèlement psychologique
2010-CVE-380
Mesures de soutien pour les étudiants étrangers Haïtiens – session d’hiver 2010
>> Résolutions du 20 novembre 2009
2009-CVE-364
Rapport annuel des Services à la vie étudiante
2009-CVE-365
Bilan des activités du Comité d’agrément pour l’année 2008-2009
2009-CVE-366
Adoption de la répartition de l’enveloppe budgétaire du Programme de subventions des projets étudiants 2009-2010
2009-CVE-367
Reprise des travaux du groupe de travail en vue de la création d’un Comité pour traiter les comportements présumés inadéquats dans le cas de perturbations étudiantes
2009-CVE-368
Nomination d’un représentant étudiant en provenance d’une association étudiante facultaire ou de l’École des sciences de la gestion au Comité institutionnel pour l'intégration des étudiants handicapés
2009-CVE-369
Nomination d’une représentante étudiante en provenance des associations étudiantes de programmation au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
2009-CVE-370
Désignation de représentantes étudiantes, représentants étudiants au Comité institutionnel de la Politique environnementale
>> Résolutions du 23 octobre 2009
2009-CVE-348
Décision du Comité de la vie étudiante sur l’appel de la décision du comité d’agrément relativement au retrait d’agrément à l’Association des étudiants lusophones de l’UQAM
2009-CVE-349
Adoption du guide de présentation des demandes au Comité d’agrément (article 7.1 de la Politique no 34)
2009-CVE-350
Mandat octroyé à monsieur Jonathan Robin de faire part aux Services à la vie étudiante le nom d’une présidente, d’un président d’une association étudiante facultaire ou de l’École des sciences de la gestion pour siéger au comité institutionnel pour l'intégration des étudiantes, étudiants handicapés (CIIÉÉH) au plus tard le 6 novembre 2009
2009-CVE-351
Nomination de deux (2) représentantes étudiants, représentants étudiants du Comité de la vie étudiante et des représentants usagers du Centre sportif au Comité des usagers du Centre sportif
2009-CVE-352
Nomination d’un (1) membre étudiante, membre étudiant en provenance des associations étudiantes facultaires au comité des usagers des Services à la vie étudiante
2009-CVE-353
Nomination d’un (1) membre étudiante, membre étudiant en provenance des associations étudiantes facultaires au Comité d’agrément
2009-CVE-354
Nomination d’une membre étudiante, membre étudiant, membre du Comité de la vie étudiante au comité d’agrément
2009-CVE-355
Nomination de trois (3) représentantes étudiantes, représentants étudiants en provenance des groupes étudiants universitaires agréés, élus par les groupes étudiants universitaires agréés, au Comité d’agrément
2009-CVE-356
Nomination d’un (1) représentant institutionnel ne représentant pas un vice-rectorat et siégeant au Comité de la vie étudiante, au Comité d’agrément
2009-CVE-357
Nomination d’une (1) représentante des Facultés, désignée par les doyennes, les doyens, au Comité d’agrément
2009-CVE-358
Nomination d’un représentant étudiant en provenance des associations étudiantes facultaires au Comité paritaire de financement
2009-CVE-359
Nomination d’une représentante étudiante, élue par les groupes étudiants universitaires agréés, au Comité paritaire de financement
2009-CVE-360
Nomination d’un membre institutionnel, professeure, professeur ou chargée de cours, chargée de cours, au Comité paritaire de financement
2009-CVE-361
Nomination d’un membre étudiant en provenance des associations étudiantes de programmation au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
2009-CVE-362
Nomination de deux (2) représentants étudiants, élus par les groupes étudiants universitaires agréés, au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
2009-CVE-363
Remplacement d’un membre institutionnel au Comité de reconnaissance des groupes d’envergure
>> Résolutions du 22 mai 2009
2009-CVE-343
Budget 2009-2010 du Centre sportif et recommandation quant au taux de la cotisation Animation sportive 2009-2010
2009-CVE-344
Budget 2009-2010 des Services à la vie étudiante (SVE) et recommandation quant à la cotisation Vie étudiante 2009-2010
2009-CVE-345
Dépôt à la réunion de mars du Comité de la vie étudiante d’une ébauche du projet de proposition des budgets des Services à la vie étudiante
2009-CVE-346
Politique no 34 Agrément des groupes étudiants universitaires
2009-CVE-347
Nomination d’un représentant des étudiantes et étudiants au comité d’ordre du jour du Comité de la vie étudiante
>> Résolutions du 1er mai 2009
2009-CVE-339
Frais afférents
2009-CVE-340
Projet de budget des Services à la vie étudiante 2009-2010
2009-CVE-341
Création d’un comité d’examen du budget des Services à la vie étudiante pour l’année 2009-2010
2009-CVE-342
Désignation d’un substitut étudiant en provenance de l’Association étudiante du secteur des sciences au comité institutionnel d’application de la Politique en matière d’environnement
>> Résolutions du 20 février 2009
2009-CVE-328
Nouvelle Politique no 46 Reconnaissance des groupes d’envergure
2009-CVE-329
Création du Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2009-CVE-330
Nomination des trois (3) représentantes, représentants étudiants des associations étudiantes facultaires au Comité des usagers des Services à la vie étudiante
2009-CVE-331
Rémunération des étudiantes, étudiants au Comité des usagers des Services à la vie étudiante et au Comité des usagers du Centre sportif
2009-CVE-332
Désignation des représentants et substituts étudiants au comité institutionnel d’application de la Politique en matière d’environnement
2009-CVE-333
Nomination d’un représentant étudiant en provenance d’une association étudiante de programmation au comité de rédaction de la Politique de reconnaissance de l’implication étudiante
2009-CVE-334
Remplacement d’un membre institutionnel et d’un membre étudiant au groupe de travail en vue de la création d’un Comité pour traiter les comportements présumés inadéquats dans les cas de perturbations étudiantes
2009-CVE-335
Remplacement d’une membre institutionnel au Comité d’agrément
2009-CVE-336
Désignation d’un représentant étudiant au Comité des usagers du Service de l’audiovisuel
2009-CVE-337
Nomination d’une représentante étudiante au Comité de subvention
2009-CVE-338
Création d’un groupe de travail sur l’utilisation des frais technologiques à l’UQAM