Index général des résolutions de 2002 à 2008
16 décembre 2008 (extraordinaire)
2008-CE-11209
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2008-2009 - modification

2 décembre 2008
2008-CE-11199
Nomination de membres au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2008-CE-11200
Nomination de monsieur Frédéric Legault à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programme de 2e cycle en éducation et formation spécialisées
2008-CE-11201
Nomination de madame Marjolaine St-Pierre à titre de directrice intérimaire de l’Unité de programme de 2e cycle en éducation et pédagogie
2008-CE-11202
Projet de modification du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2008-CE-11203
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2009-2010
2008-CE-11204
Modification du programme de baccalauréat en sciences comptables (7119, 7219, 7419)
2008-CE-11205
Rapport d’évaluation périodique de la maîtrise en études des arts (3456)
2008-CE-11206
Rapport d’évaluation périodique de la maîtrise en éducation (3701, 3803, 3804)
2008-CE-11207
Motion de félicitations à monsieur Laurier Lacroix, professeur au Département d’histoire de l’art de l’UQAM
2008-CE-11208
Remerciements à madame Dominique Angrignon

4 novembre 2008
2008-CE-11182
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00212)
2008-CE-11183
Attestations d’études (liste numéro A00212)
2008-CE-11184
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00212T)
2008-CE-11185
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00212T)
2008-CE-11186
Nomination du titulaire de la Chaire René-Malo en cinéma et en stratégies de production culturelle
2008-CE-11187
Nomination de madame Monique Brodeur à titre de vice-doyenne à la recherche de la Faculté des sciences de l’éducation
2008-CE-11188
Nomination de madame Brigitte Voyer à titre de directrice intérimaire de l’unité de programme éducation et formation des adultes
2008-CE-11189
Nomination de madame Caroline Bouchard à titre de directrice de l’unité de programme de premier cycle en éducation à la petite enfance
2008-CE-11190
Nomination de monsieur Henri Lelion à titre de membre représentant les chargées, chargés de cours à la Sous-Commission des ressources
2008-CE-11191
Nominations de membres professeures au Comité des services aux collectivités
2008-CE-11192
Nomination de membres externes du Comité des services aux collectivités
2008-CE-11193
Nomination de madame Johanne Villeneuve à titre de directrice intérimaire de l’unité de programme du doctorat en sémiologie
2008-CE-11194
Nomination de madame Magda Fusaro à titre de directrice intérimaire de l’unité des programmes en technologie de l’information
2008-CE-11195
Bilan de fonctionnement de la structure administrative du baccalauréat en enseignement secondaire
2008-CE-11196
Modification de la maîtrise en éducation (Création du profil enseignement au secondaire)
2008-CE-11197
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs
2008-CE-11198
Remerciements à madame Louise Gavard

7 octobre 2008
2008-CE-11161
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00211)
2008-CE-11162
Nomination de madame Mona Trudel au poste de vice-doyenne aux études de la Faculté des arts
2008-CE-11163
Nomination de monsieur Vestislav Apostolov à titre de directeur du Centre interuniversitaire de recherche en géométrie différentielle et en topologie (CIRGET)
2008-CE-11164
Nomination de membres représentant les professeures, professeurs à la Sous-commission des ressources
2008-CE-11165
Nomination de monsieur Gilles Cantin à titre de membre représentant les professeures, professeurs de la Faculté des sciences de l’éducation au Comité des services aux collectivités
2008-CE-11166
Nomination de membres au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2008-CE-11167
Nomination des membres de la liste institutionnelle de pairs dans le cadre de l’application de la politique d’évaluation périodique des programmes
2008-CE-11168
Nomination d’un membre au Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2008-CE-11169
Nomination au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2008-CE-11170
Création de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques et nomination de son titulaire
2008-CE-11171
Plan stratégique de la recherche et de la création 2009-2014
2008-CE-11172
Modification du programme de certificat en comptabilité générale
2008-CE-11173
Suspension définitive des admissions dans le certificat en intégration des technologies informatiques en éducation (4429)
2008-CE-11174
Motion de félicitations à monsieur Benoît Huot, étudiant au baccalauréat avec majeure en communication et mineure en administration de l’UQAM
2008-CE-11175
Motion de félicitations à madame Nancy Morin, étudiante au certificat en intervention éducative en milieu familial et communautaire
2008-CE-11176
Félicitations à monsieur Jean-Sébastien Dufresne, Personnalité par excellence au Gala Forces Avenir 2008
2008-CE-11177
Félicitations à madame Marika Tremblay, Personnalité 2e et 3e cycles au Gala Forces Avenir 2008
2008-CE-11178
Félicitations à madame Sophie D’Aoust, Personnalité 1er cycle au Gala Forces Avenir 2008
2008-CE-11179
Félicitations aux étudiantes et étudiants du projet Revert, lauréat de la catégorie Affaires et vie économique au Gala Forces Avenir 2008
2008-CE-11180
Félicitations aux étudiantes et étudiants du projet L’Art passe à l’Est, lauréat de la catégorie Arts, lettres et culture au Gala Forces Avenir 2008
2008-CE-11181
Félicitations aux étudiantes et étudiants du projet Verdis-toit, lauréat de la catégorie Environnement au Gala Forces Avenir 2008

9 septembre 2008
2008-CE-11138
Nomination de monsieur Mathieu Boisvert au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2008-CE-11139
Recommandation au Conseil d’administration de nommer la coordonnatrice de l’enseignement et les représentantes au sein du Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2008-CE-11140
Nomination d’un directeur intérimaire au Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CELAT) à l’UQAM
2008-CE-11141
Recommandation au Conseil d’administration d’attribuer le statut de professeur émérite au professeur Georges Leroux
2008-CE-11142
Reconduction de la politique générale de répartition de postes réguliers de professeure, professeur : Principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur 2008-2009, pour l’année 2009-2010
2008-CE-11143
Modification de la maîtrise en sciences comptables (3668, 3867)
2008-CE-11144
Modification au diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en théâtre de marionnettes contemporain (3010)
2008-CE-11145
Modification du programme de baccalauréat en microélectronique
2008-CE-11146
Modification de la maîtrise en kinanthropologie, profil professionnel, concentration en ergonomie
2008-CE-11147
Nouveau rattachement du programme court de deuxième cycle en éducation relative en environnement (0192)
2008-CE-11148
Rapport d’évaluation périodique du baccalauréat en histoire (7758-2562)
2008-CE-11149
Félicitations au professeur Frédéric Metz
2008-CE-11150
Félicitations au professeur René Laprise
2008-CE-11151
Félicitations au professeur Georges Leroux
2008-CE-11152
Félicitations au professeur Alain G. Gagnon
2008-CE-11153
Motion de félicitations à madame Émilie Heymans, étudiante au baccalauréat en gestion et design de la mode
2008-CE-11154
Motion de félicitations à madame Julie Cloutier, étudiante au baccalauréat en animation et recherche culturelle
2008-CE-11155
Motion de félicitations à madame Marilou Dozois-Prévost, étudiante au baccalauréat en psychologie
2008-CE-11156
Motion de félicitations à madame Elise Marcotte, étudiante au baccalauréat en administration
2008-CE-11157
Motion de félicitations à madame Sandra Sassine, étudiante au baccalauréat d’intervention en activité physique
2008-CE-11158
Motion de félicitations à madame Marie-Pier Boudreau-Gagnon, étudiante au baccalauréat en administration
2008-CE-11159
Nominations de membres au Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2008-CE-11160
Nominations au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle

17 juin 2008
Consulter l'index des résolutions du Comité exécutif du 17 juin
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2008

27 mai et 3 juin 2008
2008-CE-11081
Nomination de madame Josée S. Lafond au poste de vice-doyenne aux études de la Faculté des sciences humaines
2008-CE-11082
Nomination à la direction de l’École de langues
2008-CE-11083
Nomination de monsieur Abdellatif Obaid à titre de directeur intérimaire du Département d’informatique
2008-CE-11084
Nomination de madame Hélène Manseau à titre de directrice intérimaire du Département de sexologie
2008-CE-11085
Renouvellement du mandat du professeur Serge Carrier à titre d’administrateur délégué de l’École supérieure de mode de Montréal
2008-CE-11086
Nomination de monsieur Luc Cassivi au poste de directeur de l’unité de programmes de deuxième cycle en gestion de projet
2008-CE-11087
Nomination de madame Marthe Adam au poste de directrice de l’unité de programmes de cycles supérieurs en théâtre
2008-CE-11088
Nomination de monsieur Gilles Coutlée au poste de directeur de la partie UQAM de l'unité de programmes de troisième cycle en communication
2008-CE-11089
Nomination de monsieur Claude Felteau à titre de directeur intérimaire de l’unité de programmes des certificats en administration
2008-CE-11090
Nomination de madame Denise Lanthier à titre de directrice de l’unité de programme du baccalauréat en sciences comptables
2008-CE-11091
Nomination de monsieur Yves Couture à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle en science politique
2008-CE-11092
Nomination de monsieur Dorval Brunelle à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal
2008-CE-11093
Nomination de monsieur Luc Noppen à titre de directeur de l’Institut du Patrimoine
2008-CE-11094
Nomination à la direction du Centre de design
2008-CE-11095
Nomination du titulaire de la Chaire de déficience intellectuelle et troubles du comportement
2008-CE-11096
Nomination du titulaire de la Chaire Hector-Fabre d’histoire du Québec
2008-CE-11097
Nomination de monsieur Alain Guay à titre de co-directeur du Centre universitaire de recherche sur les politiques économiques et l’emploi (CIRPÉE)
2008-CE-11098
Nomination de madame Lucie Robert à titre de directrice du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture québécoise (CRILCQ)
2008-CE-11099
Nomination de monsieur Pierre Doray à titre de directeur du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)
2008-CE-11100
Nomination de monsieur François Bergeron à titre de directeur du Laboratoire de combinatoire et d’informatique mathématique (LACIM)
2008-CE-11101
Nomination d’un membre au Jury d’évaluation des demandes d’aide à la création (JEDAC)
2008-CE-11102
Nomination de membres représentant les professeures, professeurs à la Sous-commission des ressources
2008-CE-11103
Postes de maîtres de langue à pourvoir pour l’année 2008
2008-CE-11104
Reconnaissance du statut de 18 centres institutionnels
2008-CE-11105
Modifications au Règlement no 5 des études de premier cycle
2008-CE-11106
Exigences linguistiques en français écrit pour les programmes menant au brevet d’enseignement
2008-CE-11107
Planification annuelle 2008-2009 des opérations d’évaluation périodique des programmes
2008-CE-11108
Modification du programme de certificat en assurance et produits financiers (4832-4835-4837-4852-4853)
2008-CE-11109
Modification du programme de certificat en administration de services
(4480-4494-4495-4580-4585-4587-4680-4681)
2008-CE-11110
Suspension des admissions au programme court de premier cycle en gestion des services de garde (0408)
2008-CE-11111
Suspension des admissions au programme court de premier cycle en gestion des risques (0852)
2008-CE-11112
Transfert de cours facultaires de l’École des sciences de la gestion
vers des départements de l’École
2008-CE-11113
Suspension des admissions à la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) cheminements spécialisés en administration des services de santé (3585), en financement des entreprises agricoles (3591), en gestion des bio-industries (3852), en gestion du tourisme international et des services d’accueil (3058), en logistique et transport (3887)
2008-CE-11114
Nouveau rattachement des programmes de 2e cycle en technologie de l’information
2008-CE-11115
Approbation du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit
2008-CE-11116
Modification du certificat en géologie appliquée (4265)
2008-CE-11117
Création de la Chaire Hydro-Québec de biogéochimie du carbone des écosystèmes aquatiques boréaux (BiCÉAB) et nomination de son titulaire
2008-CE-11118
Création de la Chaire de logiciel libre, Finance sociale et solidaire, et nomination de ses titulaires
2008-CE-11119
Modification du programme de certificat en intervention éducative en milieu familial et communautaire (4364)
2008-CE-11120
Création d’un certificat en développement de carrière
2008-CE-11121
Plan d’action du Département de sciences des religions et nomination de madame Nancy Bouchard à la direction du Département de sciences des religions
2008-CE-11122
Modification de la mineure en géographie internationale
2008-CE-11123
Création de la Chaire de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté (CRIEC) et nomination de son titulaire
2008-CE-11124
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2009-2010
2008-CE-11125
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2010-2011 et 2011-2012
2008-CE-11126
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif pour la période estivale 2008
2008-CE-11127
Remerciements à monsieur Pierre Parent
2008-CE-11128
Remerciements à madame Josiane Boulad-Ayoub
2008-CE-11129
Remerciements à madame Danielle Pilette
2008-CE-11130
Remerciements à monsieur Pierre P. Tremblay
2008-CE-11131
Remerciements à madame Carole Turcotte
2008-CE-11132
Remerciements à madame Maude Bouchard
2008-CE-11133
Remerciements à madame Elisabeth Banville
2008-CE-11134
Remerciements à madame Catherine Brunet
2008-CE-11135
Remerciements à monsieur Pierre Filiatrault
2008-CE-11136
Félicitations aux étudiants de la Faculté de science politique et de droit qui ont participé à la Simulation des Nations Unies 2008
2008-CE-11137
Projet de création d'un programme de Maîtrise en technologie éducative

22 avril 2008
2008-CE-11033
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00208)
2008-CE-11034
Attestations d’études (liste numéro A00208)
2008-CE-11035
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00208T)
2008-CE-11036
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00208T)
2008-CE-11037
Nomination de madame Ginette Legault au poste de doyenne de l’École des sciences de la gestion
2008-CE-11038
Nomination de madame Anne Rochette au poste de doyenne de la Faculté des sciences humaines
2008-CE-11039
Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit
2008-CE-11040
Nomination de monsieur Jean-Pierre Beaud à titre de vice-doyen à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
2008-CE-11041
Nomination de madame Sylvie Héroux au poste de directrice de l’unité de programme du diplôme d’études supérieures spécialisées en sciences comptables
2008-CE-11042
Nomination de monsieur Max Blouin au poste de directeur de l’unité de programmes de cycles supérieurs en économique
2008-CE-11043
Nomination de monsieur David B. Hanna au poste de directeur de l’unité de programmes de cycles supérieurs en études urbaines
2008-CE-11044
Nomination de monsieur Mehran Ebrahimi au poste de directeur de l’unité de programmes de la maîtrise en administration des affaires (profil avec mémoire)
2008-CE-11045
Nomination de monsieur Robert H. Desmarteau au poste de directeur de l’unité de programme de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres)
2008-CE-11046
Nomination de madame Lucie K. Morisset au poste de directrice de l’unité des programmes de deuxième cycle en gestion et planification du tourisme
2008-CE-11047
Prolongation du mandat de monsieur André Clément à titre de directeur de l’unité des programmes de cycles supérieurs en arts visuels et médiatiques
2008-CE-11048
Nomination de monsieur Vincent Lavoie au poste de directeur de l’unité des programmes de cycles supérieurs en histoire de l’art
2008-CE-11049
Nomination de monsieur Yves Bergeron au poste de directeur de l’unité des programmes de cycles supérieurs en muséologie
2008-CE-11050
Nomination de madame Véronique Cnockaert au poste de directrice de l’unité des programmes de cycles supérieurs en études littéraires
2008-CE-11051
Nomination de monsieur Shawn Huffman au poste de directeur de l’unité de programme du doctorat en sémiologie
2008-CE-11052
Nomination de monsieur Benoît Marsan au poste de directeur de l’unité des programmes de cycles supérieurs en chimie
2008-CE-11053
Nomination de monsieur Éric Girard au poste de directeur de l’unité des programmes de cycles supérieurs en sciences de l’atmosphère
2008-CE-11054
Nomination de madame Carmen Parent au poste de directrice de l’unité de programme du doctorat en éducation
2008-CE-11055
Nomination de monsieur Pierre Poirier au poste de directeur de l’unité des programmes de la maîtrise et du doctorat (conjoint) en philosophie
2008-CE-11056
Nomination de monsieur Michel Goulet au poste de directeur de l’unité de programme de maîtrise en sexologie
2008-CE-11057
Nomination de monsieur François Lacasse à titre de directeur de l’unité des programmes de premier cycle en arts visuels et médiatiques
2008-CE-11058
Nomination de madame Louise Pelletier à titre de directrice de l’unité de programme du baccalauréat en design de l’environnement
2008-CE-11059
Nomination de monsieur Jocelyn Desroches à titre de directeur de l’unité de programme du baccalauréat en administration
2008-CE-11060
Nomination de monsieur Louis Jolin à titre de directeur de l’unité des programmes de premier cycle en gestion du tourisme et de l’hôtellerie
2008-CE-11061
Nomination de madame Sylvie Paré à titre de directrice de l’unité des programmes de premier cycle en urbanisme
2008-CE-11062
Nomination de monsieur Huu Van Tra à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en chimie et biochimie
2008-CE-11063
Nomination de monsieur Normand Goulet à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en géologie
2008-CE-11064
Nomination de monsieur Yann Roche à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle de géographie
2008-CE-11065
Nomination de monsieur Mathieu Marion à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle de philosophie
2008-CE-11066
Nomination de monsieur Victor Armony à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle de sociologie
2008-CE-11067
Nomination de madame Annie Gusew à titre de directrice de l’unité de programme de premier cycle de travail social
2008-CE-11068
Nomination d’une personne professionnelle pédagogique à la commission académique de la formation à distance de la Télé-université
2008-CE-11069
Nomination de monsieur Jean P. Boucher à titre de directeur de l’Institut Santé et Société
2008-CE-11070
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté de communication
2008-CE-11071
Projet d’attribution d’emplois de personnes chargées de cours sur une base annuelle (volet 2) pour l’année 2008-2009
2008-CE-11072
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2008-2009 et rationalisation des stages
2008-CE-11073
Modification du certificat de perfectionnement en gestion (4548)
2008-CE-11074
Modification du programme de certificat en gestion des ressources humaines I (fondements) (4403)
2008-CE-11075
Suspension des admissions au programme court de premier cycle en utilisation pédagogique des nouvelles technologies et du multimédia dans la salle de classe
2008-CE-11076
Modification du certificat en langues et cultures d’Asie (4021)
2008-CE-11077
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle en actuariat (0144)
2008-CE-11078
Suspension des admissions du programme de certificat de formation continue en enseignement secondaire
2008-CE-11079
Suspension des admissions du programme court de premier cycle en formation continue en enseignement secondaire
2008-CE-11080
Suspension des admissions au programme de mineure en étude de la population (0965)

7 avril 2008 (extraordinaire)
2008-CE-11032
Validation des activités de formation et prolongation du trimestre d’hiver 2008

18 mars 2008
2008-CE-10999
Validation des activités de formation du trimestre d’hiver 2008
2008-CE-11000
Motion sur les travaux des Tables de concertation et de négociation afin de résoudre le conflit actuel
2008-CE-11001
Nomination de monsieur Maurice Cloutier à titre de directeur de l’École de design
2008-CE-11002
Nomination de monsieur Jocelyn R. Beausoleil à titre de directeur du Département d’éducation et pédagogie
2008-CE-11003
Nomination de monsieur Charles Perraton à titre de directeur du Département de communication sociale et publique
2008-CE-11004
Nomination de monsieur Antoine Char à titre de directeur de l’École des médias
2008-CE-11005
Nomination de monsieur Yvon Bigras à titre de directeur du Département de management et technologie
2008-CE-11006
Nomination de monsieur Stéphane Pallage à titre de directeur du Département de sciences économiques
2008-CE-11007
Nomination de madame Dominique Leydet à titre de directrice du Département de philosophie
2008-CE-11008
Nomination de monsieur Louis Brunet à titre de directeur du Département de psychologie
2008-CE-11009
Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost à titre de directeur du Département de science politique
2008-CE-11010
Nomination de madame Michèle Isis Brouillet au poste de directrice de l’unité de programmes de deuxième cycle en communication
2008-CE-11011
Nomination de madame Nancy Thede au poste de directrice de l’unité de programme de doctorat en science politique
2008-CE-11012
Nomination de monsieur Pierre-Léonard Harvey à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en animation et recherche culturelles
2008-CE-11013
Nomination de monsieur Gaby Hsab à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en communication (sociale)
2008-CE-11014
Nomination de madame Line Ricard au poste de titulaire de la Chaire de management des services financiers
2008-CE-11015
Nomination de monsieur Benoît Bazoge à titre de vice-doyen aux études de l’École des sciences de la gestion
2008-CE-11016
Nomination de madame Anne Rochette à titre de doyenne intérimaire de la Faculté des sciences humaines
2008-CE-11017
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2008-2009
2008-CE-11018
Constitution d'un comité d'attribution du statut de professeur émérite en sciences humaines
2008-CE-11019
Évaluation périodique de la maîtrise en administration des affaires (profil avec mémoire) (3665)
2008-CE-11020
Suspension des admissions au certificat en langue et culture du Brésil (4022)
2008-CE-11021
Suspension des admissions au diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en création publicitaire (3079)
2008-CE-11022
Suspension des admissions du programme de certificat de formation continue en enseignement secondaire
2008-CE-11023
Suspension des admissions du programme court de premier cycle en formation continue en enseignement secondaire
2008-CE-11024
Suspension des admissions du programme court de deuxième cycle en activité motrices et éducation préscolaire-primaire
2008-CE-11025
Suspension des admissions du programme court de deuxième cycle en didactique de l’activité physique et de la santé
2008-CE-11026
Suspension des admissions du programme court de deuxième cycle en mesure et évaluation en kinésiologie
2008-CE-11027
Suspension des admissions du programme court de deuxième cycle en évaluation de programmes d’éducation et de formation
2008-CE-11028
Modification du diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en planification territoriale et développement local (3616)
2008-CE-11029
Félicitations aux membres de l’équipe de l’UQAM pour les prix remportés au concours Pierre-Basile-Mignault de droit civil québécois
2008-CE-11030
Félicitations aux diplômées et aux diplômés du baccalauréat en droit de l’UQAM qui ont réussi les examens de l’École du Barreau en 2006-2007
2008-CE-11031
Félicitations à madame Lindy Rouillard

19 février 2008
2008-CE-10985
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00207)
2008-CE-10986
Attestations d’études (liste numéro A00207)
2008-CE-10987
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00207T)
2008-CE-10988
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00207T)
2008-CE-10989
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2008-CE-10990
Exigences de qualification d’enseignement pour les cours nouveaux ou modifiés, pour la durée de la convention collective UQAM-SCCUQ 2006-2008
2008-CE-10991
Validation des activités de formation du trimestre d’hiver 2008 à la Faculté des sciences humaines
2008-CE-10992
Renouvellement du protocole d’entente-cadre et des avenants pour l’offre en collaboration, avec l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec (ITHQ), du baccalauréat en gestion du tourisme et de l’hôtellerie de l’UQAM
2008-CE-10993
Modification du baccalauréat en géologie (7429-7430)
2008-CE-10994
Création de la majeure en géologie comme programme
2008-CE-10995
Suspension des admissions à la concentration en météorologie du baccalauréat en mathématiques (7621)
2008-CE-10996
Extension de la maîtrise en travail social, cheminement général (3763) à l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT)
2008-CE-10997
Remerciements à monsieur Michel Jébrak
2008-CE-10998
Remerciements à madame Ginette Legault

22 janvier 2008
2008-CE-10968
Nominations au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2008-CE-10969
Nomination de monsieur Bernard Motulsky au poste de titulaire de la Chaire de relations publiques et communication marketing
2008-CE-10970
Nomination de madame Nancy Bouchard à titre de directrice intérimaire du Département de sciences des religions
2008-CE-10971
Octroi du statut de professeure émérite à la professeure Martine Époque
2008-CE-10972
Octroi du statut de professeur émérite au professeur André G. Bourassa
2008-CE-10973
Réorganisation de la direction de l’UQAM
2008-CE-10974
Dépôt du projet de modification du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2008-CE-10975
Félicitations aux membres du Comité sur l’intégrité académique et la révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2008-CE-10976
Création de la maîtrise en orthopédagogie
2008-CE-10977
Modification du programme court de deuxième cycle en orthodidactique des mathématiques
2008-CE-10978
Refonte du programme de baccalauréat en musique (7097, 7098, 7201, 7602, 7899)
2008-CE-10979
Création d’une majeure en musique
2008-CE-10980
Suspension des admissions au diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en danse
2008-CE-10981
Modification des conditions d'admission de la maîtrise en danse
2008-CE-10982
Création d’un certificat en gestion et pratiques socioculturelles de la gastronomie
2008-CE-10983
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle Post MBA (0457)
2008-CE-10984
Création d’un programme court de deuxième cycle en pratique comptable

8 janvier 2008 (extraordinaire)
2008-CE-10966
Remerciements à madame Carole Lamoureux
2008-CE-10967
Remerciements à monsieur Michel Jébrak

4 décembre 2007
2007-CE-10943
Remerciements à madame Danielle Laberge
2007-CE-10944
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00206)
2007-CE-10945
Nomination de monsieur Michel Y. Bergeron à titre de directeur du Département de finance
2007-CE-10946
Nomination de monsieur François Marticotte à titre de directeur du Département de marketing
2007-CE-10947
Nomination de monsieur Vincent Sabourin à titre de directeur du Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale
2007-CE-10948
Prolongation du mandat de monsieur René Bernèche à titre de tuteur du Département de stratégie des affaires
2007-CE-10949
Nomination de madame Danielle Maisonneuve à la direction de l'unité de programmes de premier cycle en communication publique
2007-CE-10950
Nomination des membres du Conseil de la recherche et de la création (COREC)
2007-CE-10951
Modification du mandat de monsieur Pierre Desrochers à titre de directeur de l’unité de programme interfacultaire du diplôme d’études supérieures spécialisées en musique de film (amendement à la résolution 2007-CE-10932)
2007-CE-10952
Nomination de monsieur Jean-Pierre Blanchet à titre de directeur de l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM (ISE)
2007-CE-10953
Critères d’engagement des maîtres de langue pour les années 2008 à 2011
2007-CE-10954
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2008-2009
2007-CE-10955
Octroi du statut de professeur émérite à monsieur Benoît Lévesque
2007-CE-10956
Nouvelle appellation du troisième département issu de la scission du Département de stratégie des affaires : Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale
2007-CE-10957
Création de programmes d’études individualisées pour les étudiants en échanges
2007-CE-10958
Retrait de la note aux règlements des études no 5 et no 8 pour les modifications d’inscriptions (mise en vigueur au trimestre d’été 2008)
2007-CE-10959
Planification annuelle 2007-2008 des opérations d’évaluation périodique des programmes
2007-CE-10960
Bilan sommaire de l’opération de validation des activités de formation du trimestre d’automne 2007
2007-CE-10961
Mesures d’exception relatives à la prolongation du trimestre et de l’échéance de la remise des notes pour le trimestre de l’automne 2007
2007-CE-10962
Suivis à l’adoption de la Politique de la recherche et de la création : Annexe 3 – Centres institutionnels
2007-CE-10963
Changement d’appellation de la Chaire en relations publiques
2007-CE-10964
Modification majeure du programme de baccalauréat en travail social
2007-CE-10965
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011

20 novembre 2007 (extraordinaire)
2007-CE-10941
Validation des activités de formation du trimestre d’automne 2007
2007-CE-10942
Impacts des mesures de validation du trimestre d'automne sur le calendrier universitaire

6 novembre 2007
2007-CE-10923
Nomination des représentantes du milieu socio-économique au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2007-CE-10924
Nomination de madame Dominique Marquis au poste de directrice intérimaire de l’unité de programmes de premier cycle en histoire
2007-CE-10925
Nomination de madame Odette Mercier à titre de membre socioéconomique à la Commission académique de la formation à distance de la Télé-université
2007-CE-10926
Prolongation du mandat de Robert Proulx, doyen de la Faculté des sciences humaines, à titre de directeur intérimaire du Département de sciences des religions
2007-CE-10927
Nomination de madame Sophie Le Blanc au Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2007-CE-10928
Nomination de madame Louise Ménard à la direction du programme court de deuxième cycle en pédagogie de l’enseignement supérieur
2007-CE-10929
Nomination de madame Sylvie Readman à titre de membre représentant les professeures, professeurs de la Faculté des arts à la Sous-commission des ressources
2007-CE-10930
Nomination de madame Sylvie Héroux à la direction du diplôme d’études supérieures spécialisées en sciences comptables
2007-CE-10931
Nomination de madame Louise Camaraire au poste de directrice du Bureau de la formation pratique
2007-CE-10932
Nomination de monsieur Pierre Desrochers à la direction de l’unité de programme interfacultaire du diplôme d’études supérieures spécialisées en musique de film
2007-CE-10933
Nomination de madame Brigitte Kerhervé au poste de directrice de l’unité de programmes de premier cycle en informatique et génie logiciel
2007-CE-10934
Restructuration du Département de stratégie des affaires - création d'un troisième département
2007-CE-10935
Création de la Chaire de déficience intellectuelle et troubles du comportement
2007-CE-10936
Abrogation de la Politique no 29 sur les programmes courts de premier cycle
2007-CE-10937
Modification de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) en services financiers (3265)
2007-CE-10938
Suspension des admissions à la maîtrise en sciences comptables, profil professionnel (3867)
2007-CE-10939
Modification du programme de baccalauréat en administration (7764)
2007-CE-10940
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs

9 octobre 2007
2007-CE-10905
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00205)
2007-CE-10906
Attestations d’études (liste numéro A00205)
2007-CE-10907
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00205T)
2007-CE-10908
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00205T)
2007-CE-10909
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2007-CE-10910
Nomination de madame Denise Lanthier à titre de directrice par intérim de l’unité de programme de premier cycle en sciences comptables
2007-CE-10911
Nomination de madame Carole Lafond-Lavallée à titre de directrice de l’unité des programmes de certificat en comptabilité
2007-CE-10912
Nomination de monsieur Pierre Delorme comme co-titulaire de la Chaire de tourisme Transat
2007-CE-10913
Nomination de monsieur Michel Séguin au poste de titulaire de la Chaire de coopération Guy-Bernier
2007-CE-10914
Nomination de membres étudiantes au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2007-CE-10915
Nominations au Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2007-CE-10916
Prolongation du mandat de monsieur Peter Leuprecht au poste de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal
2007-CE-10917
Modification de la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2007-CE-10918
Restructuration du Département de stratégie des affaires
2007-CE-10919
Félicitations à monsieur Benoît Huot, athlète paralympique
2007-CE-10920
Félicitations aux personnes responsables de la conception et de la diffusion du tutoriel InfoSphère
2007-CE-10921
Félicitations à madame Diane Guay
2007-CE-10922
Félicitations aux membres du Comité institutionnel sur les plates-formes d’apprentissage en ligne

11 septembre 2007
2007-CE-10888
Renouvellement du mandat de monsieur Gaëtan Tremblay à la direction du Centre d'études et de recherches sur le Brésil
2007-CE-10889
Nomination de la coordonnatrice de la recherche et de représentantes au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2007-CE-10890
Nomination de madame Joanne Lalonde au poste de vice-doyenne à la recherche et à la création de la Faculté des arts
2007-CE-10891
Nomination de madame Djaouida Hamdani à titre de directrice du regroupement de français pour non-francophones de l'École de langues
2007-CE-10892
Prolongation du mandat de monsieur René Bernèche à titre de tuteur du Département de stratégie des affaires
2007-CE-10893
Prolongation des mandats de messieurs Frédéric Legault et Juan M. Wood à titre de codirecteurs de la maîtrise en éducation
2007-CE-10894
Nomination de membres socioéconomiques à la Commission académique de la formation à distance de la Télé-université
2007-CE-10895
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences humaines
2007-CE-10896
Modification à la composition d'un comité d’attribution du statut de professeure, professeur émérite (amendement à la résolution 2007-CE-10829)
2007-CE-10897
Constitution d’un Comité d’attribution du statut de professeure, professeur émérite
2007-CE-10898
Approbation du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit
2007-CE-10899
Modification au Règlement no 5 des études de premier cycle
2007-CE-10900
Recommandations du Comité consultatif permanent sur la politique linguistique
2007-CE-10901
Suivis à l’adoption de la Politique de la recherche et de la création :
Annexe 2 – Conseil de la recherche et de la création
2007-CE-10902
Nomination des membres professeurs du Conseil de la recherche et de la création (COREC)
2007-CE-10903
Suspension des admissions au certificat d’études personnalisées (4011)
2007-CE-10904
Remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost

29 mai 2007
2007-CE-10834
Prolongation du mandat de madame Francine Couture à titre de vice-doyenne à la recherche et à la création de la Faculté des arts
2007-CE-10835
Nomination de madame Carole Turcotte au poste de vice-doyenne aux études de la Faculté des sciences
2007-CE-10836
Nomination de monsieur Mario Morin au poste de vice-doyen à la recherche de la Faculté des sciences
2007-CE-10837
Nomination de monsieur Luc Reid à la direction du Département de psychologie
2007-CE-10838
Nomination du professeur Serge Carrier à titre d’administrateur délégué de l’École supérieure de mode de Montréal
2007-CE-10839
Prolongation du mandat du monsieur Steven Boyer au poste de directeur du Centre interuniversitaire de recherche en géométrie différentielle et topologie (CIRGET)
2007-CE-10840
Nomination de monsieur Bernard Motulsky au poste de cotitulaire à la Chaire en relations publiques
2007-CE-10841
Nomination de monsieur André Laliberté au poste de directeur de l’unité de programme de doctorat en science politique
2007-CE-10842
Nomination de monsieur Philip Spear au poste de directeur du diplôme d’études supérieures spécialisées en toxicologie de l’environnement
2007-CE-10843
Nomination de monsieur Pierre Pichet à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en chimie et biochimie
2007-CE-10844
Nomination de madame Gina Thésée à titre de directrice de l’unité de programmes de premier cycle en enseignement secondaire
2007-CE-10845
Nomination de monsieur Jean-Christian Pleau à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en études littéraires
2007-CE-10846
Nomination de monsieur Pierre P. Tremblay au poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en science politique
2007-CE-10847
Nomination de madame Nicole Lanoue à titre de membre représentant les professeures, professeurs de l’École des sciences de la gestion à la Sous-commission des ressources
2007-CE-10848
Nomination de madame Thérèse Lafrance à titre de membre représentant les chargées, chargés de cours à la Sous-commission des ressources
2007-CE-10849
Nomination de deux membres représentant les professeures, professeurs au Comité des services aux collectivités
2007-CE-10850
Nomination de membres au Jury d’évaluation des demandes d’aide à la création (JEDAC)
2007-CE-10851
Modification à la définition des organismes externes pouvant siéger au Comité des services aux collectivités
2007-CE-10852
Nomination de membres externes du Comité des services aux collectivités
2007-CE-10853
Constitution d’un Comité d’attribution du statut de professeur émérite
2007-CE-10854
Formation d’un groupe de travail pour évaluer la situation à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
2007-CE-10855
Suivi des recommandations du Rapport du sous-comité d’évaluation du modèle des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle
2007-CE-10856
Modifications au Règlement no 5 des études de premier cycle
2007-CE-10857
Modification du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2007-CE-10858
Prolongation de la période d’annulation de l’inscription à un cours sans facturation
2007-CE-10859
Rapport d'étape du Comité sur l’intégrité académique et la révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2007-CE-10860
Création de la mineure en histoire de l’art comme programme
2007-CE-10861
Création de la majeure en communication comme programme
2007-CE-10862
Création de la mineure en science politique comme programme
2007-CE-10863
Création de la majeure en science politique comme programme
2007-CE-10864
Création de la mineure en patrimoine urbain comme programme
2007-CE-10865
Création de la mineure en urbanisme opérationnel comme programme
2007-CE-10866
Création de la mineure en études urbaines comme programme
2007-CE-10867
Création de la majeure en études urbaines comme programme
2007-CE-10868
Création de la mineure en étude de la population comme programme
2007-CE-10869
Création de la mineure en études classiques comme programme
2007-CE-10870
Création de la mineure en géographie internationale comme programme
2007-CE-10871
Création de la mineure en philosophie comme programme
2007-CE-10872
Création de la mineure en sciences du langage comme programme
2007-CE-10873
Création de la mineure en sociologie comme programme
2007-CE-10874
Création de la majeure en géographie comme programme
2007-CE-10875
Création de la majeure en histoire comme programme
2007-CE-10876
Création de la majeure en histoire, culture et société comme programme
2007-CE-10877
Création de la majeure en philosophie comme programme
2007-CE-10878
Création de la majeure en sciences des religions comme programme
2007-CE-10879
Création de la majeure en sciences du langage comme programme
2007-CE-10880
Création de la majeure en science, technologie et société comme programme
2007-CE-10881
Création de la majeure en sociologie comme programme
2007-CE-10882
Abolition de mineures
2007-CE-10883
Modification du programme de maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres), cheminement général temps complet
2007-CE-10884
Modification du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées DESS en conseil en management (3841) et de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) cheminement spécialisé en conseil en management (3588)
2007-CE-10885
Création d’une concentration en sciences cognitives dans les doctorats en linguistique (3662), en philosophie (3433) et en psychologie (3091, 3291)
2007-CE-10886
Modification du calendrier universitaire 2007-2008
2007-CE-10887
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif pour la période estivale 2007

24 avril 2007
2007-CE-10804
Nomination de monsieur Enrico Carontini au poste de doyen de la Faculté de communication
2007-CE-10805
Nomination de monsieur Yves Mauffette au poste de doyen de la Faculté des sciences
2007-CE-10806
Remerciements à monsieur Gilles Gauthier
2007-CE-10807
Nomination de monsieur Philippe Sohet au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de communication
2007-CE-10808
Nomination de monsieur Louis-Claude Paquin au poste de vice-doyen à la recherche et à la création de la Faculté de communication
2007-CE-10809
Nomination de madame Julie Lafond à titre de directrice du Centre de recherches biomédicales (BIOMED)
2007-CE-10810
Nomination de monsieur Daniel Arsenault, à titre de directeur à l’UQAM du Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CELAT)
2007-CE-10811
Nomination de monsieur Robert Dion à titre de directeur du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture québécoise (CRILCQ)
2007-CE-10812
Nomination de monsieur René Laprise à titre de directeur du Centre pour l’étude et la simulation du système climatique à l’échelle régionale (ESCER)
2007-CE-10813
Nomination de monsieur Bertrand Gervais à titre de directeur du Centre de recherche sur le texte et l’imaginaire (FIGURA)
2007-CE-10814
Nomination de monsieur Yves T. Prairie à titre de directeur du Groupe de recherche interuniversitaire en limnologie et en environnement aquatique (GRIL)
2007-CE-10815
Nomination de monsieur Daniel Bélanger à titre de directeur du Département de chimie
2007-CE-10816
Nomination de madame Lucie Godard à titre de directrice du Département de linguistique et didactique des langues
2007-CE-10817
Nomination de monsieur Luc-Alain Giraldeau à titre de directeur du Département des sciences biologiques
2007-CE-10818
Nomination de madame Sylvie Fortin à titre de directrice des programmes de cycles supérieurs en danse
2007-CE-10819
Nomination de monsieur Réjean Dubuc à titre de directeur de la maîtrise en kinanthropologie
2007-CE-10820
Nomination de monsieur Sylvain Houle à titre de directeur de la maîtrise en sciences comptables
2007-CE-10821
Nomination de madame Shirley Roy à titre de directrice de la maîtrise et du doctorat en sociologie
2007-CE-10822
Nomination de monsieur Alain Fournier à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle en art dramatique
2007-CE-10823
Nomination de madame Edwidge Desjardins à titre de directrice de l’unité de programme de premier cycle en développement de carrière
2007-CE-10824
Nomination de madame Sylvie Viola à titre de directrice de l’unité de programmes de premier cycle en éducation préscolaire et en enseignement primaire
2007-CE-10825
Principes et procédures concernant les unités de programmes et le rattachement des programmes : rapport du groupe de travail
2007-CE-10826
Critères et procédures d’évaluation pour la promotion des professeures, professeurs pour les années 2007-2008 à 2009-2010
2007-CE-10827
«Politique générale de répartition des postes réguliers de professeure, professeur : principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2008-2009»
2007-CE-10828
Projet d’attribution d’emplois de personnes chargées de cours sur une base annuelle (volet 2)
2007-CE-10829
Constitution d'un comité d'attribution du statut de professeure, professeur émérite
2007-CE-10830
Suivis à l’adoption de la Politique de la recherche et de la création : Annexe 1 - Chaires de recherche-innovation
2007-CE-10831
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en musique de film
2007-CE-10832
Modification de la maîtrise en théâtre
2007-CE-10833
Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs

27 mars 2007
2007-CE-10770
Nomination de madame Brenda Dunn-Lardeau à titre de directrice du Département d’études littéraires
2007-CE-10771
Nomination de madame Jocelyne Lupien à titre de directrice du Département d’histoire de l’art
2007-CE-10772
Nomination de monsieur Glenn Shorrock à titre de directeur du Département de mathématiques
2007-CE-10773
Nomination de madame Henriette Bilodeau à titre de directrice du Département d’organisation et ressources humaines
2007-CE-10774
Nomination de madame Marie-Josée Ledoux à titre de directrice du Département des sciences comptables
2007-CE-10775
Nomination de monsieur Alfred Jaouich à titre de directeur du Département des sciences de la terre et de l’atmosphère
2007-CE-10776
Nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur du Département des sciences juridiques
2007-CE-10777
Nomination de monsieur Maher Kooli à titre de directeur de l’unité des programmes de deuxième cycle en finance appliquée
2007-CE-10778
Nomination de monsieur Jasmin Bergeron à titre de directeur de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) en services financiers
2007-CE-10779
Nomination de madame Lise Préfontaine à titre de directrice du doctorat conjoint en administration
2007-CE-10780
Nomination de madame Francine Vanlaethem à titre de directrice du diplôme d’études supérieures spécialisées en architecture moderne et patrimoine
2007-CE-10781
Nomination de monsieur Steve Vezeau à titre de directeur du diplôme d’études supérieures spécialisées en design d’équipements de transport
2007-CE-10782
Nomination de madame Céline Poisson à titre de directrice du diplôme d’études supérieures spécialisées en design d’événements
2007-CE-10783
Nomination de madame Louise Brissette à titre de directrice de la maîtrise en biologie et du doctorat conjoint en biologie
2007-CE-10784
Nomination de monsieur Michel Lamothe à titre de directeur des programmes d’études de cycles supérieurs en sciences de la terre
2007-CE-10785
Nomination de monsieur Pierre Drapeau à titre de directeur de la maîtrise en sciences de l’environnement
2007-CE-10786
Nomination de monsieur Daniel Kneeshaw à titre de directeur du doctorat en sciences de l’environnement
2007-CE-10787
Nomination de monsieur Yann Roche à titre de directeur du diplôme d’études supérieures spécialisées en systèmes d’information géographique
2007-CE-10788
Nomination de monsieur Raymond Théoret à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle des certificats spécialisés en gestion
2007-CE-10789
Nomination de madame Victoria Miller à titre de directrice de l’unité des programmes de premier cycle en économique
2007-CE-10790
Nomination de madame Thérèse Saint-Gelais à titre de directrice de l’unité de programmes de premier cycle en histoire de l’art
2007-CE-10791
Nomination de monsieur Normand Séguin à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle des certificats en développement de logiciels et en informatique
2007-CE-10792
Nomination de monsieur Yves Blaquière à titre de directeur de l’unité de programme de premier cycle en microélectronique
2007-CE-10793
Nomination de madame Gladys Jean à titre de directrice de l’unité de programmes de premier cycle en sciences du langage et en enseignement des langues secondes
2007-CE-10794
Nomination de monsieur Mathieu Boisvert à titre de directeur de l’unité de programmes de premier cycle en sciences des religions
2007-CE-10795
Nomination de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’unité de programmes de premier cycle bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
2007-CE-10796
Critères d’engagement des maîtres de langue pour l’année 2007-2008
2007-CE-10797
Projet d’attribution de postes de professeur régulier réservés pour des personnes chargées de cours (volet 1) et attribution d’emplois de personnes chargées de cours sur une base annuelle (volet 2)
2007-CE-10798
Prix d’excellence en enseignement de l’UQAM
2007-CE-10799
Félicitations à monsieur Frédéric Legris, organisateur de la Nuit de la philosophie 2007
2007-CE-10800
Politique de la recherche et de la création
2007-CE-10801
Prolongation du mandat du Comité d’aide financière aux chercheures et chercheurs (CAFACC)
2007-CE-10802
Prolongation de mandats et nomination de membres du Comité d’aide financière aux chercheures et chercheurs (CAFACC)
2007-CE-10803
Diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs : dépôt et report à la séance d’avril

6 mars 2007
2007-CE-10762
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00202)
2007-CE-10763
Attestations d’études (liste numéro A00202)
2007-CE-10764
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00202T)
2007-CE-10765
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00202T)
2007-CE-10766
Nomination des membres du Comité sur l’intégrité académique et sur la révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2007-CE-10767
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle, pour l’année 2007-2008
2007-CE-10768
Modification au baccalauréat en enseignement secondaire
2007-CE-10769
Félicitations à monsieur Michel Hébert

30 janvier 2007
2007-CE-10745
Nomination de madame Renée April au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2007-CE-10746
Renouvellement du mandat de monsieur René Bernèche à titre de tuteur du Département de stratégie des affaires et maintien de la suspension des prérogatives de l’Assemblée départementale
2007-CE-10747
Nomination de deux membres étudiantes au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2007-CE-10748
Exigences de qualification d’enseignement pour tous les cours, pour la durée de la convention collective UQAM-SCCUQ 2006-2008
2007-CE-10749
Modifications au Règlement no 2 de régie interne et au Règlement no 3 des procédures de désignation : composition de la Sous-commission des ressources
2007-CE-10750
La suspension des modes réguliers d’administration et de fonctionnement et l’administration déléguée des départements : propositions de modification au Règlement no 2 de régie interne et au Règlement no 3 des procédures de désignation
2007-CE-10751
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des arts
2007-CE-10752
Création d’un Comité sur l’intégrité académique et la révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
2007-CE-10753
Création de la Chaire de gestion de projet et nomination de monsieur Brian Hobbs comme titulaire de cette chaire
2007-CE-10754
Modification du programme de baccalauréat en études littéraires (7801)
2007-CE-10755
Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en théâtre de marionnettes contemporain
2007-CE-10756
Modification du programme de baccalauréat en mathématiques (7321-7421-7621-7721)
2007-CE-10757
Création de la maîtrise en gestion durable des écosystèmes forestiers
2007-CE-10758
Création d’un programme court de deuxième cycle en intervention éducative auprès des élèves avec incapacités intellectuelles sévères
2007-CE-10759
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en intervention éducative auprès des élèves avec incapacités intellectuelles sévères
2007-CE-10760
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en évaluation, intervention et soutien psychologiques auprès des personnes avec une déficience intellectuelle
2007-CE-10761
Modification du certificat et de la mineure en gestion des documents et des archives (4347 – 7558)

5 décembre 2006
2006-CE-10721
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00201)
2006-CE-10722
Attestations d’études (liste numéro A00201)
2006-CE-10723
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00201T)
2006-CE-10724
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00201T)
2006-CE-10725
Nomination de monsieur Robert Godin à titre de directeur du doctorat en informatique
2006-CE-10726
Nomination de madame Diana Alison Averill à titre de directrice du diplôme d’études supérieures spécialisées en toxicologie de l’environnement
2006-CE-10727
Nomination de madame Sylvie Gravel à titre de directrice des programmes de deuxième cycle en prévention des incapacités au travail
2006-CE-10728
Nomination de monsieur Christian Messier à titre de directeur du Centre d’étude de la forêt (CEF)
2006-CE-10729
Nomination de madame Magda Fusaro au poste de titulaire de la Chaire Unesco-Bell en communication et développement international
2006-CE-10730
Nomination de madame Martine Beaulne à titre de membre du Jury d’évaluation des demandes d’aide à la création (JEDAC)
2006-CE-10731
Nomination de Frédéric Legault et de Juan M. Wood à titre de co-directeurs de la maîtrise en éducation
2006-CE-10732
Nomination de monsieur Patrick Béron à titre de directeur du génie à la Faculté des sciences
2006-CE-10733
Nomination de monsieur Louis Rousseau à la direction du Département de sciences des religions
2006-CE-10734
Politique des instituts de l’UQAM : projet pour consultation
2006-CE-10735
Postes de maîtres de langue à pourvoir pour l’année 2007-2008
2006-CE-10736
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2007-2008
2006-CE-10737
Évaluation du modèle d’allocation et de gestion des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle
2006-CE-10738
Projet de politique de la recherche et de la création : deuxième consultation
2006-CE-10739
Changement d’appellation du Groupe de recherche en écologie forestière (GREFI)
2006-CE-10740
Création d’un programme court de deuxième cycle en vérification interne
2006-CE-10741
Modification de la maîtrise en communication (3479-3876)
2006-CE-10742
Modification du programme de baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire (formation initiale) (7693)
2006-CE-10743
Félicitations à madame Raphaëlle de Groot
2006-CE-10744
Félicitations à monsieur Pierre Ouellet

7 novembre 2006
2006-CE-10710
Nomination de monsieur Komlan Sedzro à titre de directeur intérimaire de l’unité des programmes de deuxième cycle en finance appliquée
2006-CE-10711
Nomination de madame Charlotte Guay-Dussault au comité consultatif permanent de la politique linguistique
2006-CE-10712
Projet de répartition des postes de professeure, professeur régulier pour l’année 2007-2008
2006-CE-10713
Critères d’engagement pour la période 2007-2008 à 2009-2010
2006-CE-10714
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour les années 2007-2008 à 2009-2010
2006-CE-10715
Rapport d'activités 2002-2005 du Comité des services aux collectivités et du Service aux collectivités
2006-CE-10716
Suivi du Rapport du groupe de travail sur les matières touchant le cheminement des étudiantes et des étudiants dans les programmes, les processus de notation et les procédures et règlements relatifs aux conflits d’intérêts
2006-CE-10717
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et pour les cycles supérieurs pour 2007-2008 et projets de calendrier universitaire pour les années 2008-2009 et 2009-2010
2006-CE-10718
Rapport d’évaluation et renouvellement du mandat de la chaire en gestion des compétences
2006-CE-10719
Modification du programme de baccalauréat en art dramatique
2006-CE-10720
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs

10 octobre 2006
2006-CE-10696
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00200)
2006-CE-10697
Attestations d’études (liste numéro A00200)
2006-CE-10698
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00200T)
2006-CE-10699
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00200T)
2006-CE-10700
Nomination de monsieur Jean Gervais à titre de directeur du Centre interuniversitaire en arts médiatiques (CIAM)
2006-CE-10701
Nomination de madame Janik Auberger à titre de directrice intérimaire de l’Unité des programmes de premier cycle en histoire
2006-CE-10702
Nomination de monsieur Ghislain Lévesque à titre de membre professeur représentant les professeures, professeurs à la Sous-commission des ressources
2006-CE-10703
Nomination de membres au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2006-CE-10704
Nomination d’une équipe de direction intérimaire à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
2006-CE-10705
Nomination des membres du Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2006-CE-10706
Désignation de Louis Brunet, professeur au Département de psychologie, à titre d’administrateur délégué du Département de linguistique et de didactique des langues
2006-CE-10707
Rattachement du Département d’études littéraires à la Faculté des arts
2006-CE-10708
Création d’une Chaire d’étude sur l’application des connaissances dans le domaine des jeunes et des familles en difficulté et nomination de monsieur François Chagnon au poste de titulaire de cette chaire
2006-CE-10709
Félicitations à madame Josée-Anne Riverin

12 septembre 2006
2006-CE-10684
Nomination de membres socioéconomiques à la Commission académique de la formation à distance de la Télé-université
2006-CE-10685
Nomination de monsieur Jean-Claude Robert à la direction du Département d’histoire
2006-CE-10686
Nomination de madame Josée Blanchet à titre de directrice du regroupement de français pour non francophones
2006-CE-10687
Recommandation au Conseil d’administration de la désignation de monsieur René Bernèche à titre de tuteur du Département de stratégie des affaires et de la suspension des prérogatives de l’assemblée départementale pour la durée de son mandat
2006-CE-10688
Octroi du statut de professeure émérite à madame Donna Mergler
2006-CE-10689
Octroi du statut de professeur émérite à monsieur Jean-Marc Piotte
2006-CE-10690
Approbation du protocole d’entente portant sur l’offre conjointe du programme court de 2e cycle, du DESS et de la maîtrise en technologie de l’information (ETS, UQAM, Téluq)
2006-CE-10691
Fermeture de l’extension à l’UQAM de la maîtrise en physique de l’UQTR
2006-CE-10692
Modification du protocole du doctorat en éducation
2006-CE-10693
Félicitations à monsieur Claude Pichet
2006-CE-10694
Félicitations à madame Bonnie Campbell
2006-CE-10695
Félicitations à monsieur Éric Duchemin

30 et 31 mai 2006
2006-CE-10630
Prolongation du mandat de René Bernèche à titre d’administrateur délégué du Département de danse
2006-CE-10631
Nomination de monsieur Robert Proulx, doyen à la Faculté des sciences humaines, à titre de directeur intérimaire du Département de linguistique et de didactique des langues
2006-CE-10632
Prolongation du mandat de monsieur Pierre P. Tremblay, à titre d’administrateur délégué au Département de stratégie des affaires
2006-CE-10633
Nomination de monsieur Pierre Gosselin à titre de directeur du doctorat en études et pratiques des arts
2006-CE-10634
Nomination de monsieur Nadi Chlala à titre de directeur du diplôme d’études supérieures spécialisées en comptabilité de management
2006-CE-10635
Nomination de monsieur Benoît Bazoge à titre de directeur de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) cheminements général et spécialisés
2006-CE-10636
Nomination de monsieur Yoser Gadhoum à titre de directeur de l’Unité des programmes de deuxième cycle en finance appliquée
2006-CE-10637
Nomination de monsieur Armel Boutard à titre de directeur du programme court de deuxième cycle en éducation relative à l’environnement
2006-CE-10638
Nomination de monsieur Gilles Coutlée à titre de directeur du doctorat conjoint en communication
2006-CE-10639
Nomination de monsieur Philippe Fortin à titre de directeur de la maîtrise en droit
2006-CE-10640
Nomination de monsieur Pierre Pichet à titre de directeur de l’Unité des programmes de premier cycle en chimie et biochimie
2006-CE-10641
Nomination de monsieur Ivan Maffezzini à titre de directeur de l’Unité des programmes de premier cycle en informatique et génie logiciel
2006-CE-10642
Nomination de monsieur Sylvain Houle à titre de directeur de l’Unité des programmes de certificat en comptabilité
2006-CE-10643
Nomination de monsieur Gilles Harvey à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle d’intervention en activité physique
2006-CE-10644
Nomination de madame Chantal Ouellet à titre de directrice de l’Unité de programme de premier cycle d’enseignement en adaptation scolaire et sociale
2006-CE-10645
Nomination de monsieur Jean-Louis Gagnon à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle de musique
2006-CE-10646
École de langues : Nomination à la direction du regroupement d’anglais, du regroupement d’espagnol et du regroupement des autres langues
2006-CE-10647
Nomination de la professeure Esther Trépanier à titre d’administratrice déléguée de l’École supérieure de mode de Montréal
2006-CE-10648
Nomination de monsieur Alberto Poulin à titre de membre professionnel pédagogique à la Commission académique de la formation à distance
2006-CE-10649
Nomination de monsieur Martin Maltais à titre de membre chargé d’encadrement à la Commission académique de la formation à distance
2006-CE-10650
Nomination d’un membre professeur de la Télé-université au Comité-conseil pour le développement international
2006-CE-10651
Nomination de membres au Jury d’évaluation des demandes d’aide à la création (JEDAC)
2006-CE-10652
Nomination de deux cotitulaires à la Chaire de gestion des compétences
2006-CE-10653
Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost à titre de membre du groupe de travail sur le Projet de politique de la recherche et de la recherche-création
2006-CE-10654
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences
2006-CE-10655
Octroi du statut de professeur émérite au professeur Gilbert Labelle
2006-CE-10656
Octroi du statut de professeure émérite à la professeure Nadine Descamps-Bednarz
2006-CE-10657
Bilan de l’implantation du processus d’approbation des dossiers relatifs aux programmes
2006-CE-10658
Comité des programmes de formation à l’enseignement : Bilan, résultat de la consultation et modification de la composition du comité
2006-CE-10659
Changement d’appellation de la Chaire de tourisme
2006-CE-10660
Modification du Règlement no 5 des études de premier cycle
2006-CE-10661
Planification annuelle 2006-2007 des opérations d’évaluation périodique des programmes
2006-CE-10662
Révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs (phase 2)
2006-CE-10663
Bilan et modification du diplôme d’études supérieures spécialisées en design d’événements (3997)
2006-CE-10664
Bilan et modification du diplôme d’études supérieures spécialisées en connaissance et sauvegarde de l’architecture moderne (3998)
2006-CE-10665
Nouveau nom du diplôme d’études supérieures spécialisées en connaissance et sauvegarde de l’architecture moderne
2006-CE-10666
Modification du profil « stratégies de production » du baccalauréat en communication (7431)
2006-CE-10667
Projet de création du doctorat en chimie
2006-CE-10668
Projet de création du doctorat conjoint en sciences de la Terre et de l’atmosphère
2006-CE-10669
Suspension des admissions au programme de certificat pour formateurs d’adultes (4435)
2006-CE-10670
Création d’un programme court de deuxième cycle en formation aux pratiques d’accompagnement en formation professionnelle et technique
2006-CE-10671
Modification du programme court de deuxième cycle en évaluation de programmes d’éducation et de formation
2006-CE-10672
Bilan du baccalauréat en arts et sciences (cursus de transition) (P020-P030)
2006-CE-10673
Modification de la majeure en histoire, culture et société
2006-CE-10674
Suspension des admissions au certificat en éducation morale (4176)
2006-CE-10675
Transfert de cours facultaires de la Faculté des sciences humaines vers l’École de travail social et le Département de linguistique et de didactique des langues
2006-CE-10676
Création d’une maîtrise en science, technologie et société
2006-CE-10677
Création d’un doctorat en science, technologie et société
2006-CE-10678
Extension de la maîtrise en géographie, profil avec mémoire, à l’Université du Québec à Rimouski
2006-CE-10679
Création du programme court de premier cycle en pratiques et gestion du crédit productif en microfinance
2006-CE-10680
Nomination de monsieur Yvon Fauvel à titre d’administrateur délégué du Département des sciences comptables
2006-CE-10681
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif pour la période estivale 2006
2006-CE-10682
Félicitations à quatre étudiantes, étudiants de la Faculté de science politique et de droit qui ont remporté la finale internationale du Concours Charles-Rousseau
2006-CE-10683
Félicitations au professeur Étienne Wasmer

25 avril 2006
2006-CE-10582
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00198)
2006-CE-10583
Attestations d’études (liste numéro A00198)
2006-CE-10584
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômés numéro D00198T)
2006-CE-10585
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste numéro A00198T)
2006-CE-10586
Nomination de madame Winnie Frohn à titre de directrice du Département d’études urbaines et touristiques
2006-CE-10587
Nomination de monsieur Pierre Delorme à titre de directeur intérimaire du Département d’études urbaines et touristiques
2006-CE-10588
Nomination de monsieur André F. Charette à titre de directeur du Département d’organisation et ressources humaines
2006-CE-10589
Nomination de monsieur Luc Reid à titre de directeur du Département de psychologie
2006-CE-10590
Nomination de madame Johanne Saint-Charles à titre de directrice du Centre de recherche interdisciplinaire sur la biologie, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE)
2006-CE-10591
Nomination de monsieur Denis Harrisson à titre de directeur du Centre de recherche sur les innovations sociales dans l’économie sociale, les entreprises et les syndicats (CRISES)
2006-CE-10592
Nomination de madame Anne de Vernal à titre de directrice du Centre de recherche en géochimie et géodynamique (GEOTOP-UQAM-McGILL)
2006-CE-10593
Nomination de monsieur Radovan Popovic à titre de directeur du Centre de recherche en toxicologie de l’environnement (TOXEN)
2006-CE-10594
Nomination de madame Marie-Andrée Roy à titre de directrice de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2006-CE-10595
Nomination de madame Marie-Hélène Noiseux à titre de directrice de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) en services financiers
2006-CE-10596
Nomination de madame Danièle Ricard à titre de directrice du diplôme d’études supérieures spécialisées en conseil en management
2006-CE-10597
Nomination de madame Hélène Sicotte à titre de directrice de l’unité des programmes de deuxième cycle en gestion de projet
2006-CE-10598
Nomination de madame Chantal Viger à titre de directrice de la maîtrise en sciences comptables
2006-CE-10599
Nomination de madame Carmen Parent à titre de directrice du doctorat en éducation (conjoint)
2006-CE-10600
Nomination de monsieur Mario Houde à titre de directeur du doctorat en biochimie
2006-CE-10601
Nomination de monsieur Luc Bélair à titre de directeur de la maîtrise et du doctorat en mathématiques
2006-CE-10602
Nomination de madame Micheline De Sève à titre de directrice de la maîtrise et du doctorat en science politique
2006-CE-10603
Nominations à la direction de l’unité de programme de premier cycle en droit
2006-CE-10604
Nomination de madame Lucie Morin à titre de directrice de l’unité des programmes de premier cycle en gestion des ressources humaines
2006-CE-10605
Nomination de monsieur Jean Ducharme à titre de directeur de l’unité des programmes de premier cycle en partenariat et de perfectionnement
2006-CE-10606
Nomination de monsieur Guy Cucumel au poste de vice-doyen à la recherche de l’École des sciences de la gestion
2006-CE-10607
Nomination de monsieur Jean-François Renaud à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de communication
2006-CE-10608
Nomination de monsieur Sylvain Lavoie au groupe de travail de la Commission des études pour la révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2006-CE-10609
Nomination au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2006-CE-10610
Nomination de membres au Comité d’aide financière à la recherche (CAFACC)
2006-CE-10611
Prolongation du mandat des membres du Comité d’aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2006-CE-10612
Nomination de monsieur Guy Cucumel à titre de membre du groupe de travail de la Commission des études sur les instituts
2006-CE-10613
Modification du calendrier prévu pour le dépôt du Projet de politique de la recherche et de la recherche-création amendé
2006-CE-10614
Reconduction du statut de treize (13) centres de recherche
2006-CE-10615
Politique générale de répartition des postes réguliers de professeure, professeur : principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2007-2008
2006-CE-10616
Projet d’attribution de postes de professeur régulier réservés pour des personnes chargées de cours (volet 1) et attribution d’emplois de personnes chargées de cours sur une base annuelle (volet 2)
2006-CE-10617
Octroi du statut de professeur émérite à monsieur Michel Freitag
2006-CE-10618
Nomination de membres au comité d’attribution du statut de professeur émérite
2006-CE-10619
Programme de perfectionnement pour les personnes chargées de cours
2006-CE-10620
État de la situation sur les directions de programmes courts de cycles supérieurs : création d’un groupe de travail
2006-CE-10621
Modification de l’article 8.5 de la Politique internationale
2006-CE-10622
Modification du certificat en planification financière (4731, 4732, 4733, 4751)
2006-CE-10623
Fermeture du programme court de premier cycle en gestion des magasins de détail en alimentation (0299)
2006-CE-10624
Modification du programme de baccalauréat en enseignement secondaire – concentration formation éthique et culture religieuse (7670)
2006-CE-10625
Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en évaluation, intervention et soutien psychologiques auprès des personnes avec une déficience intellectuelle: report
2006-CE-10626
Bilan du diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en planification territoriale et développement local (3616)
2006-CE-10627
Félicitations à madame Lisette Lemieux
2006-CE-10628
Félicitations aux étudiants qui ont organisé la Nuit de la philosophie 2006
2006-CE-10629
Félicitations aux étudiants de la Faculté de science politique et de droit qui ont participé à la Simulation des nations Unies 2006 et au responsable académique de l’activité

21 mars 2006
2006-CE-10543
Nomination de monsieur Robert Saucier à titre de directeur de l’École des arts visuels et médiatiques
2006-CE-10544
Nomination de madame Catherine Gosselin à titre de directrice du Département d’éducation et formation spécialisées
2006-CE-10545
Nomination de monsieur Yves Baudouin à titre de directeur du Département de géographie
2006-CE-10546
Nomination de monsieur Marc Bélanger à titre de directeur du Département de kinanthropologie
2006-CE-10547
Nomination de monsieur Guy Vanasse à titre de directeur du Département de musique
2006-CE-10548
Nomination de monsieur Guy Cucumel à titre de directeur du Département des sciences comptables
2006-CE-10549
Nomination de madame Josée S. Lafond à titre de directrice du Département de sexologie
2006-CE-10550
Nomination de monsieur Jean-Guy Lacroix à titre de directeur du Département de sociologie
2006-CE-10551
Nomination de monsieur François Huot à titre de directeur de l’École de travail social
2006-CE-10552
Nomination de monsieur Frédéric Metz à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle de design graphique
2006-CE-10553
Nomination de monsieur Lucien Aubé à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle d’enseignement en formation professionnelle et technique
2006-CE-10554
Nomination de madame Nathalie Bigras à titre de directrice de l’Unité de programme de premier cycle d’éducation à la petite enfance
2006-CE-10555
Nomination de monsieur Martin L’Abbé à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle de communication (média)
2006-CE-10556
Nomination de madame Sylvie Laliberté à titre de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle de biologie
2006-CE-10557
Nomination de madame Carole Turcotte à titre de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle en mathématiques et en actuariat
2006-CE-10558
Nomination de madame Louise Cossette à titre de directrice de l’Unité de programme de premier cycle de psychologie
2006-CE-10559
Nomination de madame Jocelyne Thériault à titre de directrice de l’Unité de programme de premier cycle de sexologie
2006-CE-10560
Nomination de monsieur René Delsanne à titre de directeur du programme court de deuxième cycle en actuariat
2006-CE-10561
Nomination de monsieur Roger Villemaire à titre de directeur de la maîtrise en informatique
2006-CE-10562
Nomination de monsieur Mounir Boukadoum à titre de directeur du doctorat en informatique cognitive UQAM-TÉLUQ (conjoint)
2006-CE-10563
Nomination de monsieur Martin Cloutier à titre de directeur de la maîtrise en informatique de gestion (multidépartemental)
2006-CE-10564
Nomination de monsieur Benoît St-Onge à titre de directeur de la maîtrise en géographie
2006-CE-10565
Nomination de madame Fernande Roy à titre de directrice de la maîtrise et du doctorat en histoire
2006-CE-10566
Nomination de madame Ginette Berteau à titre de directrice de la maîtrise en travail social
2006-CE-10567
Nomination de madame Lucie Godard à titre de directrice de la maîtrise et du doctorat en linguistique et du diplôme d’études supérieures spécialisées en enseignement du français
2006-CE-10568
Nomination de monsieur Frédéric Maurin à titre de directeur de la maîtrise en théâtre
2006-CE-10569
Nomination de monsieur Daniel Kneeshaw à titre de directeur du diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion durable des ressources forestières (conjoint et mutidépartemental)
2006-CE-10570
État de la situation sur les directions de programmes courts de cycles supérieurs : demande de la Commission des études à la vice-rectrice à la Vie académique et vice-rectrice exécutive
2006-CE-10571
Nomination de madame Jocelyne Martin à titre de membre chargée de cours à la Commission académique de la formation à distance
2006-CE-10572
Nomination de madame Sylvie Pelletier à titre de membre tutrice à la Commission académique de la formation à distance
2006-CE-10573
Nomination de membres à trois comités d’attribution du statut de professeur émérite
2006-CE-10574
Nomination de monsieur Serge Robert au poste de vice-doyen intérimaire à la recherche de la Faculté des sciences humaines
2006-CE-10575
Nomination de Madame Louise Poissant au poste de doyenne de la Faculté des arts
2006-CE-10576
Modification de la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2006-CE-10577
Modification du baccalauréat en économique
2006-CE-10578
Modification du programme de baccalauréat en danse (7107, 7606)
2006-CE-10579
Création d’un programme court de deuxième cycle en communication et santé
2006-CE-10580
Création d’un programme de baccalauréat en communication marketing
2006-CE-10581
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat en travail social

21 février 2006
2006-CE-10525
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00197)
2006-CE-10526
Attestations d’études (liste numéro A00197)
2006-CE-10527
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la TÉLUQ (liste de diplômés numéro D00197T)
2006-CE-10528
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la TÉLUQ (liste numéro A00197T)
2006-CE-10529
Nomination de monsieur Alain Fournier au poste de vice-doyen aux études de la Faculté des arts
2006-CE-10530
Nomination de membres du groupe de travail de la Commission des études pour la révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2006-CE-10531
Nomination de monsieur Jean-Marie Fecteau au poste de titulaire de la Chaire Hector-Fabre d’histoire du Québec
2006-CE-10532
Remerciements à monsieur Robert Comeau, titulaire fondateur de la Chaire Hector-Fabre d’histoire du Québec
2006-CE-10533
Nomination des membres du groupe de travail sur le projet de politique de la recherche et de la recherche-création
2006-CE-10534
Nomination de membres au comité d’attribution du statut de professeur émérite
2006-CE-10535
Président du Comité consultatif permanent de la politique linguistique
2006-CE-10536
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences de l’éducation
2006-CE-10537
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle, pour l’année 2006-2007
2006-CE-10538
Exigences de qualification d’enseignement pour les cours nouveaux ou modifiés
2006-CE-10539
Plan stratégique de la recherche pour le Programme des chaires de recherche du Canada et la Fondation canadienne de l’innovation
2006-CE-10540
Création d’un programme court de deuxième cycle en orthodidactique des mathématiques
2006-CE-10541
Suspension des admissions au certificat d’enseignement en formation professionnelle (4461)
2006-CE-10542
Félicitations à l’étudiante Anouk Leblanc-Boucher

24 janvier 2006
2006-CE-10516
Nomination de madame Lyse Roy à titre de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle en histoire
2006-CE-10517
Nomination de madame Gladys Benudiz au poste de directrice de l’École de langues
2006-CE-10518
Projet pilote concernant l’ouverture de postes de professeur régulier réservés pour des personnes chargées de cours (volet 1) et l’engagement de personnes chargées de cours sur une base annuelle (volet 2)
2006-CE-10519
Changement de nom du Département des sciences religieuses
2006-CE-10520
Évaluation de la maîtrise en communication (3479-3876)
2006-CE-10521
Rapport du groupe de travail sur les matières touchant le cheminement des étudiantes et des étudiants dans les programmes, les processus de notation et les procédures et règlements relatifs aux conflits d’intérêts
2006-CE-10522
Projet de politique de la recherche et de la recherche-création : dépôt pour consultation
2006-CE-10523
Modification du programme de baccalauréat en génie microélectronique (7937)
2006-CE-10524
Modifications du programme de baccalauréat d’enseignement en formation professionnelle et technique

13 décembre 2005
2005-CE-10495
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00195)
2005-CE-10496
Attestations d’études (liste numéro A00195)
2005-CE-10497
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2005-CE-10498
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiants ayant complété un programme de la TÉLUQ (liste de diplômés numéro D00196)
2005-CE-10499
Attestations d’études à des étudiants ayant complété un programme de la TÉLUQ (liste numéro A00196)
2005-CE-10500
Nomination de monsieur José E. Igartua à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes de premier cycle en histoire
2005-CE-10501
Nomination de monsieur Pierre Drapeau à titre de directeur du Groupe de recherche en écologie forestière interuniversitaire (GREFi)
2005-CE-10502
Projets d’intégration des personnes chargées de cours : Politique de répartition de postes de professeurs réguliers à pourvoir par des personnes chargées de cours, pour les années 2006-2007, 2007-2008 et 2008-2009; Projet pilote d’engagement de personnes chargées de cours sur une base annuelle pour les années 2006-2007, 2007-2008 et 2008-2009
2005-CE-10503
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2006-2007
2005-CE-10504
Postes de maîtres de langue à pourvoir pour l’année 2006-2007
2005-CE-10505
Projet de reconfiguration académique de l’École de langues
2005-CE-10506
Projet d’Énoncé de principes, questions et plan d’action - «La revalorisation de l’enseignement et l’articulation enseignement-recherche-création à l’Université»
2005-CE-10507
Création de la Chaire d’information financière et organisationnelle et nomination de son titulaire
2005-CE-10508
Création de la Chaire C.-A.-Poissant de recherche sur la gouvernance et l’aide au développement et nomination de sa titulaire
2005-CE-10509
Adhésion à la Déclaration de Berlin sur le libre accès à la connaissance en sciences exactes, sciences de la vie, sciences humaines et sociales
2005-CE-10510
Modification du programme du baccalauréat en actuariat (7021)
2005-CE-10511
Création d’un programme court de deuxième cycle en prévention et concertation enseignant-parents
2005-CE-10512
Modification du programme de baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire (formation initiale) (7693)
2005-CE-10513
Modification de l’appellation du programme de certificat pour formateurs d’adultes en milieu scolaire (4178)
2005-CE-10514
Création d’un programme de certificat en éducation à la petite enfance (perfectionnement)
2005-CE-10515
Modification du Règlement no 4 sur l’émission des grades, diplômes et certificats

8 novembre 2005
2005-CE-10477
Nomination de monsieur Éric Pineault à titre de membre professeur représentant la Faculté des sciences humaines au Comité des services aux collectivités
2005-CE-10478
Nomination de deux représentantes du milieu socio-économique au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes
2005-CE-10479
Nomination d’un pair pour la liste institutionnelle de pairs dans le cadre de l’application de la politique d’évaluation périodique des programmes
2005-CE-10480
Nomination de membres au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2005-CE-10481
Nomination de deux étudiantes au Comité-conseil pour le développement international
2005-CE-10482
Nomination de monsieur André Corten au Comité d’aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2005-CE-10483
Nomination de madame Jessica Jordan au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2005-CE-10484
Prolongation du mandat de monsieur Alain Grandbois à titre de directeur du Centre interuniversitaire Paul-Gérin-Lajoie
2005-CE-10485
Prolongation du mandat de monsieur Jean-Philippe Waaub comme directeur du Centre d’études interdisciplinaires Wallonie-Bruxelles
2005-CE-10486
Projet de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2006-2007
2005-CE-10487
Les postes de professeur et les priorités institutionnelles
2005-CE-10488
Bilan final de l’organisation des sessions au premier cycle pour 2004-2005
2005-CE-10489
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences humaines
2005-CE-10490
Modification du programme de baccalauréat en gestion et design de la mode (7681-7682-7683)
2005-CE-10491
Modifications à la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel, cheminements général (3857) et spécialisés (3585, 3588, 3856, 3589, 3591, 3886, 3852, 3581, 3058, 3837, 3887, 3057, 3757)
2005-CE-10492
Refonte du baccalauréat et de la majeure en géographie
2005-CE-10493
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs
2005-CE-10494
Calendriers universitaires pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2006-2007, 2007-2008 et 2008-2009

11 octobre 2005
2005-CE-10465
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00194)
2005-CE-10466
Attestations d’études (liste numéro A00194)
2005-CE-10467
Octroi de grade à une étudiante du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2005-CE-10468
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2005-CE-10469
Désignation de René Bernèche à titre d’administrateur délégué du Département de danse
2005-CE-10470
Nomination de madame Michèle Isis Brouillet à titre de directrice du programme de maîtrise en communication
2005-CE-10471
Nomination de monsieur Charles Perraton au poste de vice-doyen à la recherche et à la création de la Faculté de communication
2005-CE-10472
Nomination de membres du Comité-conseil pour le développement international
2005-CE-10473
Nominations au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2005-CE-10474
Nomination de membres au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2005-CE-10475
Création de la Chaire René-Malo en cinéma et en stratégies de production culturelle et nomination de son titulaire
2005-CE-10476
Modification du cheminement spécialisé en sciences comptables de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) (3757)

13 septembre 2005
2005-CE-10450
Nomination de monsieur Pierre Mongeau à titre de directeur du Département de communication sociale et publique
2005-CE-10451
Nomination de monsieur Yves Théorêt à titre de directeur de l’École des médias
2005-CE-10452
Nomination de monsieur Alain Tremblay à titre de directeur intérimaire des programmes d’études de cycles supérieurs en sciences de la terre
2005-CE-10453
Nomination de monsieur Marc Bouisset à titre de responsable pour l’UQAM de la maîtrise en génie logiciel
2005-CE-10454
Nomination de madame Émilia Daraktchieva-Kalinova à titre de vice-doyenne aux études de la Faculté des sciences de l’éducation
2005-CE-10455
Nomination de madame Catherine Gosselin à titre de directrice de l’unité de programme d’études de premier cycle en enseignement en adaptation scolaire et sociale
2005-CE-10456
Nomination de représentantes au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes
2005-CE-10457
Nomination de madame Micheline de Sève au Comité d’aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)
2005-CE-10458
Nomination des membres du comité d’appel pour l’habilitation à la direction et à la codirection de recherche
2005-CE-10459
Nomination des membres du Groupe de travail de la Commission des études sur les instituts
2005-CE-10460
Changement de nom du Laboratoire de modélisation régionale du climat (CMRC)
2005-CE-10461
Prolongation du statut de trois centres : Groupe de recherche en écologie forestière interuniversitaire (GREFI); Centre d’étude sur les interactions biologiques entre la santé et l’environnement (CINBIOSE) et Centre de recherche en toxicologie de l’environnement (TOXEN)
2005-CE-10462
Rapport d’évaluation et prolongation du mandat de la Chaire Concordia-UQAM en études ethniques
2005-CE-10463
Modification de la maîtrise en danse
2005-CE-10464
Création d’un programme de certificat en études féministes

31 mai et 1er juin 2005
2005-CE-10413
Prolongation du mandat de monsieur Bernard Élie à la direction du Département de danse
2005-CE-10414
Prolongation du mandat du professeur Julien Bilodeau à titre de directeur de l’École de langues
2005-CE-10415
Prolongation du mandat de la professeure Esther Trépanier à titre de directrice de l’École supérieure de mode de Montréal
2005-CE-10416
Nomination de madame Diane Berthelette à titre de directrice de l’Institut Santé et société
2005-CE-10417
Nomination de monsieur Pierre Doray à titre de directeur du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)
2005-CE-10418
Nomination de madame Claire Gélinas-Chebat à titre de directrice du Département de linguistique et de didactique des langues
2005-CE-10419
Renouvellement du mandat de monsieur Léon-Gérald Ferland au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de communication
2005-CE-10420
Nomination de monsieur Jean-Pierre Beaud au poste de vice-doyen à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
2005-CE-10421
Renouvellement du mandat de madame Diane Demers au poste de vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
2005-CE-10422
Nominations à la direction d’unités de programmes d'études de premier cycle
2005-CE-10423
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2005-CE-10424
Nomination d’une directrice à la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) en services financiers
2005-CE-10425
Nomination de membres représentant les professeures, professeurs à la Sous-commission des ressources
2005-CE-10426
Nomination de membres professeurs au Comité des services aux collectivités
2005-CE-10427
Nomination de membres externes du Comité des services aux collectivités
2005-CE-10428
Nomination des membres du Comité consultatif permanent de la Politique linguistique
2005-CE-10429
Politique facultaire institutionnelle
2005-CE-10430
Révision du Règlement no 8 des études de deuxième et de troisième cycles
2005-CE-10431
Mise en œuvre du rattachement de la Télé-université à l’UQAM
2005-CE-10432
Rapport d’avancement sur la Révision du Cadre de gestion des chaires
2005-CE-10433
Octroi du statut de professeur émérite à monsieur Gilles Bourque
2005-CE-10434
Critères et procédure d’évaluation pour la promotion des professeurs, pour les années 2005-2006 et 2006-2007
2005-CE-10435
Modalités de gestion des dossiers du Département d’études littéraires
2005-CE-10436
Annulation de deux cours du trimestre d’hiver 2005
2005-CE-10437
Bilan de la situation sur la validation des activités de formation du trimestre d’hiver 2005
2005-CE-10438
Planification annuelle des opérations d’évaluation périodique des programmes de la Faculté des sciences humaines
2005-CE-10439
Modification de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres)
2005-CE-10440
Projet de programme de doctorat en droit
2005-CE-10441
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
2005-CE-10442
Extension du doctorat conjoint (UQAM-INRS) en biologie à l’Université du Québec à Chicoutimi
2005-CE-10443
Modification de la maîtrise en informatique
2005-CE-10444
Transfert de cours facultaires de la Faculté des sciences de l’éducation vers ses départements
2005-CE-10445
Le Musée national de l’éducation
2005-CE-10446
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2005
2005-CE-10447
Motion de félicitations à madame Louise Vandelac pour l’obtention d’un doctorat honoris causa du Collège militaire royal du Canada
2005-CE-10448
Politique de sécurité informatique
2005-CE-10449
Motion de félicitations au recteur, monsieur Roch Denis

26 avril 2005
2005-CE-10388
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00192)
2005-CE-10389
Attestations d'études (liste numéro A00192)
2005-CE-10390
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2005-CE-10391
Nominations à la direction des départements d’éducation et pédagogie, d’histoire et des sciences économiques
2005-CE-10392
Nominations à la direction de centres institutionnels de recherche (LACIM et CIRPÉE
2005-CE-10393
Nominations à la direction d’unités de programmes d'études de premier cycle
2005-CE-10394
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2005-CE-10395
Prolongation du mandat de madame Louise Julien à titre de doyenne intérimaire de la Faculté des arts
2005-CE-10396
Prolongation du mandat de monsieur Pierre P. Tremblay à titre d’administrateur délégué du Département de stratégie des affaires
2005-CE-10397
Nomination de madame Claudette Ross au Comité d’aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)
2005-CE-10398
Renouvellement du mandat de madame Ginette Legault au poste de vice-doyenne à la recherche de l'École des sciences de la gestion
2005-CE-10399
Renouvellement du mandat de monsieur Claude Felteau au poste de vice-doyen aux études de l'École des sciences de la gestion
2005-CE-10400
Politique internationale de l’UQAM
2005-CE-10401
Politique générale de répartition des postes réguliers de professeure, professeur : principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2006-2007
2005-CE-10402
Modification des critères d’engagement 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 de l’École de travail social
2005-CE-10403
Constitution d’un comité d'attribution du statut de professeur émérite
2005-CE-10404
Rattachement du Département d’études littéraires
2005-CE-10405
Demande de restructuration du Département des communications en un département et une École
2005-CE-10406
Modifications de la Faculté des lettres, langues et communications
2005-CE-10407
Planification annuelle des opérations d’évaluation périodique des programmes
2005-CE-10408
Nomination des membres de la liste institutionnelle de pairs dans le cadre de l’application de la Politique d’évaluation périodique des programmes
2005-CE-10409
Renouvellement des orientations institutionnelles en matière de cumul de composantes
2005-CE-10410
Projet de création du programme court de deuxième cycle en enseignement adapté en classe ordinaire du primaire
2005-CE-10411
Projet de création du programme court de deuxième cycle en activité physique adaptée
2005-CE-10412
Projet de création du diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en gestion de l’éducation

19 avril 2005
2005-CE-10386
Création d'un sous-comité de validation des activités de formation du trimestre d'hiver 2005
2005-CE-10387
Nomination des membres du sous-comité de validation des activités de formation du trimestre d'hiver 2005

5 avril 2005
2005-CE-10384
Prolongation du trimestre d’hiver 2005 et report du début du trimestre d’été
2005-CE-10385
Ententes à intervenir dans les groupes-cours lors du retour en classe

29 mars 2005
2005-CE-10374
Nominations à la direction d’unités de programmes d'études de premier cycle
2005-CE-10375
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2005-CE-10376
Nominations à la direction des Départements des communications, design, études littéraires, informatique, management et technologie, philosophie, science politique et travail social
2005-CE-10377
Nomination de membres au Comité d’aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)
2005-CE-10378
Revendication étudiante relative à la réforme du Programme de prêts et bourses
2005-CE-10379
Modification du doctorat en communication
2005-CE-10380
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en intervention éducative auprès des élèves avec un trouble envahissant du développement
2005-CE-10381
Validation des activités de formation du trimestre d’hiver 2005
2005-CE-10382
Validation du trimestre d’hiver 2005
2005-CE-10383
Validation des cours et activités de formation du trimestre d’hiver 2005 pour les étudiantes et étudiants en programme d’échange

22 février 2005
2005-CE-10356
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00191)
2005-CE-10357
Attestations d'études (liste numéro A00191)
2005-CE-10358
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2005-CE-10359
Nomination de madame Louise Ménard à titre de directrice intérimaire du Département d’éducation et pédagogie
2005-CE-10360
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2005-2006
2005-CE-10361
Renouvellement du mandat de la Chaire en relations publiques et du mandat de sa titulaire
2005-CE-10362
Création du cheminement intégré DEC/baccalauréat en gestion du tourisme et de l’hôtellerie, concentration tourisme
2005-CE-10363
Modification de la concentration en musicothérapie du programme de baccalauréat de musique
2005-CE-10364
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat en études littéraires
2005-CE-10365
Modification majeure du baccalauréat en développement de carrière
2005-CE-10366
Modification du certificat en éducation en milieu de garde (4334) et changement de nom du programme
2005-CE-10367
Modification du certificat en soutien pédagogique dans les centres de la petite enfance (4034)
2005-CE-10368
Modification du baccalauréat en enseignement de l’anglais langue seconde (7348)
2005-CE-10369
Modification du certificat en enseignement de l’anglais langue seconde (4851)
2005-CE-10370
Modification du baccalauréat en enseignement du français langue seconde (7318)
2005-CE-10371
Modification du baccalauréat et de la majeure en sciences du langage (7339-7439-7539-7639/code selon la mineure)
2005-CE-10372
Suspension des admissions au baccalauréat avec majeure en sciences du langage et mineure en interprétation visuelle (7069) et au baccalauréat avec majeure en communication et mineure en interprétation visuelle (7271)
2005-CE-10373
Modifications et ajouts aux exigences de qualification d’enseignement des chargées et chargés de cours pour la durée à courir de la convention collective UQAM-SCCUQ

25 janvier 2005
2005-CE-10331
Motion de remerciements à monsieur Jacques Lévesque
2005-CE-10332
Nomination de madame Ginette Legault à titre de vice-doyenne à la recherche de l’École des sciences de la gestion
2005-CE-10333
Nomination de madame Claire Lefebvre, à titre de directrice de l'Institut des sciences cognitives
2005-CE-10334
Nomination de monsieur Luc Noppen à titre de directeur de l’Institut du Patrimoine
2005-CE-10335
Prolongation du mandat de madame Diane Berthelette à titre de directrice de l’Institut Santé et société
2005-CE-10336
Nomination d’un directeur intérimaire du Centre d’études internationales et mondialisation (CEIM)
2005-CE-10337
Nomination des membres au Jury d’évaluation des demandes d’aide à la création (JEDAC)
2005-CE-10338
Nominations à la direction d’unités de programmes d’études de premier cycle
2005-CE-10339
Membres du groupe de travail sur la Politique internationale
2005-CE-10340
Prolongation du mandat de madame Diane Demers à titre de vice-doyenne de la Faculté de science politique et de droit
2005-CE-10341
Attribution du statut de professeure émérite à madame Régine Robin
2005-CE-10342
Bilan des enveloppes de charges au premier cycle pour l'année 2004-2005
2005-CE-10343
Membres du groupe de travail sur la Politique facultaire institutionnelle
2005-CE-10344
Cadre de gestion des chaires : mise à jour demandée
2005-CE-10345
Création de la Chaire francophonie et mondialisation et nomination de madame Louise Beaudoin au poste de titulaire de cette Chaire
2005-CE-10346
Statut de la titulaire de la Chaire francophonie et mondialisation
2005-CE-10347
Modification du programme de certificat en assurance et produits financiers
2005-CE-10348
Projet de modification de la concentration enseignement du baccalauréat en art dramatique
2005-CE-10349
Projet de modification du profil enseignement du baccalauréat en arts visuels et médiatiques
2005-CE-10350
Projet de modification de la concentration enseignement du baccalauréat en danse
2005-CE-10351
Projet de modification de la concentration enseignement du baccalauréat en musique
2005-CE-10352
Projet de modification des concentrations Formation éthique et culture religieuse et Science et technologie du baccalauréat en enseignement secondaire
2005-CE-10353
Modification du programme de baccalauréat d’enseignement en formation professionnelle (7613)
2005-CE-10354
Modification du baccalauréat et de la majeure en sciences des religions (7047 – code selon la mineure)
2005-CE-10355
Modification du certificat et de la mineure en sciences des religions (4047 – code selon la majeure)

7 décembre 2004
2004-CE-10313
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00190)
2004-CE-10314
Attestations d'études (liste numéro A00190)
2004-CE-10315
Nomination de monsieur René Côté au poste de doyen de la Faculté de science politique et de droit
2004-CE-10316
Nominations à la direction d’unités de programmes d’études de premier cycle
2004-CE-10317
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2004-CE-10318
Nomination de madame Nicole Lanoue à titre de membre professeure représentant l’École des sciences de la gestion à la Sous-commission des ressources
2004-CE-10319
Nomination de madame Sylvie Viola au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2004-CE-10320
Prolongation du mandat du professeur Julien Bilodeau à titre de directeur de l’École de langues
2004-CE-10321
Nomination de monsieur Pierre P. Tremblay comme administrateur délégué du Département de stratégie des affaires
2004-CE-10322
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2005-2006
2004-CE-10323
Postes de maîtres de langue à pourvoir pour l’année 2005-2006
2004-CE-10324
Nomination de madame Ginette Legault au poste de titulaire de la Chaire en gestion des compétences
2004-CE-10325
Appui à la création de la Chaire francophonie et mondialisation
2004-CE-10326
Modification de la maîtrise en études urbaines (INRS-UQAM) (3854 – code à déterminer)
2004-CE-10327
Modification du doctorat en études urbaines (INRS-UQAM) (3895)
2004-CE-10328
Rattachement du certificat d’études personnalisées
2004-CE-10329
Certificat d’études personnalisées : report du dépôt d’une politique de reconnaissance des acquis
2004-CE-10330
Suspension temporaire des admissions au programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en gestion durable des ressources forestières

16 novembre 2004
2004-CE-10312
Projet de politique facultaire institutionnelle

9 novembre 2004
2004-CE-10302
Nomination de madame Monique Régimbald-Zeiber à titre de directrice intérimaire de l'École des arts visuels et médiatiques
2004-CE-10303
Nomination d’une équipe de direction intérimaire à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
2004-CE-10304
Nominations au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2004-CE-10305
Nomination des membres professeurs du Comité d'attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite
2004-CE-10306
Projet de politique internationale de l’UQAM : consultation
2004-CE-10307
Rapport d’autoévaluation et plan de relance de la concentration en musicothérapie du programme de baccalauréat en musique
2004-CE-10308
Rapport de la Faculté des sciences humaines sur le développement de la programmation aux cycles supérieurs
2004-CE-10309
Modification de la maîtrise en intervention sociale (3704)
2004-CE-10310
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs
2004-CE-10311
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008

12 octobre 2004
2004-CE-10291
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00189)
2004-CE-10292
Attestations d'études (liste numéro A00189)
2004-CE-10293
Nomination de monsieur Normand Goulet à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes d'études de premier cycle en géologie
2004-CE-10294
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2004-CE-10295
Nomination de monsieur Peter Leuprecht au poste de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal
2004-CE-10296
Nomination de madame Julie Lafond à titre de directrice du Centre de recherches biomédicales (BIOMED)
2004-CE-10297
Nomination d’un membre au Comité des programmes de formation à l’enseignement
2004-CE-10298
Répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2005-2006
2004-CE-10299
Centre de ressources et d’appui à la réussite : consultation
2004-CE-10300
Projet de modification de la maîtrise en arts visuels et médiatiques
2004-CE-10301
Modification de la mineure en philosophie

14 septembre 2004
2004-CE-10277
Nomination de deux membres externes au Comité des services aux collectivités
2004-CE-10278
Plan de relance des bibliothèques 2004-2010
2004-CE-10279
Nomination de madame Julie Lafond au poste de directrice intérimaire du Centre de recherches biomédicales (BIOMED)
2004-CE-10280
Nomination de monsieur Gaëtan Tremblay au poste de directeur intérimaire à l’UQAM du doctorat conjoint en communication
2004-CE-10281
Révision des politiques d’évaluation des programmes de premier cycle et de cycles supérieurs – projet d’une Politique d’évaluation périodique des programmes
2004-CE-10282
Changement d’appellation de la Chaire Économie et Humanisme
2004-CE-10283
Nomination de madame Corinne Gendron au poste de titulaire de la Chaire de responsabilité sociale et de développement durable
2004-CE-10284
Création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en instruments financiers dérivés
2004-CE-10285
Modification de la maîtrise en administration des affaires (profil sans mémoire), cheminement général à temps partiel (3857)
2004-CE-10286
Création du baccalauréat en gestion publique
2004-CE-10287
Suspension des admissions au programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en communauté virtuelle (communautique)
2004-CE-10288
Évaluation du baccalauréat en géographie (7756)
2004-CE-10289
Bilan de la majeure en histoire, culture et société
2004-CE-10290
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences

25 mai 2004
2004-CE-10254
Motion de félicitations au recteur, monsieur Roch Denis
2004-CE-10255
Nomination de monsieur Jean-François Giroux à titre de directeur du Département des sciences biologiques
2004-CE-10256
Nominations à la direction d’unités de programmes d'études de premier cycle
2004-CE-10257
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2004-CE-10258
Nomination de madame Esther Trépanier à la direction de l’École supérieure de mode de Montréal
2004-CE-10259
Nomination de monsieur Gaëtan Tremblay à la direction du Centre d'études et de recherches sur le Brésil
2004-CE-10260
Nominations de membres représentant les professeures, professeurs et les chargées, chargés de cours à la Sous-commission des ressources
2004-CE-10261
Nominations de membres professeures au Comité des services aux collectivités
2004-CE-10262
Nomination de madame Josiane Boulad Ayoub à titre de vice-doyenne à la recherche de la Faculté des sciences humaines
2004-CE-10263
Nomination de madame Anne Rochette à titre de vice-doyenne aux études de la Faculté des sciences humaines
2004-CE-10264
Nomination de monsieur Pierre Leroux à titre de vice-doyen à la recherche de la Faculté des sciences
2004-CE-10265
Principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2005-2006
2004-CE-10266
Octroi du statut de professeur émérite à monsieur Joseph Rouleau
2004-CE-10267
Création d’un programme court de deuxième cycle en psycholinguistique appliquée aux difficultés de lecture et d’écriture
2004-CE-10268
Projet de création du diplôme d’études supérieures spécialisées en création publicitaire
2004-CE-10269
Changement d’appellation du Centre d’études des interactions biologiques entre la santé et l’environnement (CINBIOSE)
2004-CE-10270
Création de la Chaire en prévention et traitement du cancer et nomination de son titulaire
2004-CE-10271
Projet de création du diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation et formation des adultes
2004-CE-10272
Projet de création du doctorat en informatique
2004-CE-10273
Évaluation et modification de la maîtrise en sciences de l’environnement (3850)
2004-CE-10274
Infraction de nature académique
CONFIDENTIEL
2004-CE-10275
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2004
2004-CE-10276
Motion de félicitations à la vice-rectrice à la Vie académique et vice-rectrice exécutive et aux principaux organisateurs du 72e congrès de l’ACFAS

27 avril 2004
2004-CE-10237
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00187)
2004-CE-10238
Attestations d'études (liste numéro A00187)
2004-CE-10239
Nomination de monsieur Marc Turgeon au poste de doyen de la Faculté des sciences de l’éducation
2004-CE-10240
Nomination de monsieur Robert Proulx au poste de doyen de la Faculté des sciences humaines
2004-CE-10241
Nominations de monsieur Mario Morin à titre de directeur du Département de chimie
2004-CE-10242
Nominations à la direction de centres institutionnels de recherche ou de création
2004-CE-10243
Constitution du comité d’attribution du statut de professeur émérite
2004-CE-10244
Membre au comité des programmes de formation à l’enseignement
2004-CE-10245
Nomination de monsieur Bernard Élie à la direction du Département de danse
2004-CE-10246
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur André Bernard
2004-CE-10247
Rapport sur les activités de monitorat de programme
2004-CE-10248
Création de la Chaire en management logistique et nomination de son titulaire
2004-CE-10249
Arrimage de la majeure en communication avec cinq mineures
2004-CE-10250
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des sciences
2004-CE-10251
Modification de la concentration sciences humaines du baccalauréat en enseignement secondaire
2004-CE-10252
Création d’un programme court de deuxième cycle en didactique de la science et de la technologie au secondaire
2004-CE-10253
Création d’un programme court de deuxième cycle en évaluation de programmes d’éducation et de formation

20 avril 2004 (extraordinaire)
2004-CE-10233
Faculté des sciences humaines: Bilan (1999-2004) et perspectives de développement de la Faculté des sciences humaines
2004-CE-10234
Faculté des arts : Bilan de la Faculté des arts 1999-2004
2004-CE-10235
Faculté des sciences de l’éducation: Bilan de la Faculté des sciences de l’éducation 1999-2004
2004-CE-10236
Faculté des sciences: Bilan (1999-2004) et perspectives de développement de la Faculté des sciences

6 avril 2004 (extraordinaire)
2004-CE-10230
Faculté de science politique et de droit : Bilan et perspectives de développement 1999-mars 2004
2004-CE-10231
École des sciences de la gestion: Bilan 1998-2004
2004-CE-10232
Faculté des lettres, langues et communications : Bilan (1999-2004) et perspectives

23 mars 2004
2004-CE-10205
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00186)
2004-CE-10206
Attestations d’études (liste numéro A00186)
2004-CE-10207
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2004-CE-10208
Octroi de grade à trois étudiants du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2004-CE-10209
Nominations à la direction des départements d’histoire de l’art, de mathématiques, de sciences de la terre et de l’atmosphère, de sciences juridiques, de sciences religieuses et de l’École supérieure de théâtre
2004-CE-10210
Nominations à la direction d’unités de programmes d'études de premier cycle
2004-CE-10211
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2004-CE-10212
Nominations au Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
2004-CE-10213
Nomination d’un membre externe au Comité des services aux collectivités
2004-CE-10214
Politique linguistique de l’UQAM
2004-CE-10215
Échéancier de mise en application de la Politique linguistique
2004-CE-10216
Nouvelles dispositions concernant les mandats académiques à la Direction
2004-CE-10217
Enveloppe de charges: Département de danse
2004-CE-10218
Projet de création de l’Institut du Patrimoine
2004-CE-10219
Éléments pour la Politique internationale de l’UQAM
2004-CE-10220
Énoncé d'orientations pour le développement facultaire
2004-CE-10221
Modifications et ajouts aux exigences de qualification d’enseignement des chargées et chargés de cours pour la durée à courir de la convention collective UQAM-SCCUQ
2004-CE-10222
Modification du libellé du diplôme du baccalauréat en administration (Liban)
2004-CE-10223
Modifications du programme de certificat en gestion des solutions d’@ffaires électroniques (4608)
2004-CE-10224
Demande d'un plan de relance de la concentration en musicothérapie du baccalauréat en musique
2004-CE-10225
Transfert de cours facultaires de la Faculté des arts vers ses départements
2004-CE-10226
Modifications au programme de mineure en informatique
2004-CE-10227
Suspension des admissions à la maîtrise en physique
2004-CE-10228
Suspension des admissions au programme de certificat en éducation interculturelle (4338)
2004-CE-10229
Arrimage de la majeure en sciences des religions et de la mineure en espagnol

17 février 2004
2004-CE-10188
Nomination de monsieur Yves Prairie à titre de membre représentant la Faculté des sciences au Comité des services aux collectivités
2004-CE-10189
Nomination de monsieur Éric Girard à titre de directeur intérimaire des programmes d’études de cycles supérieures en sciences de l’atmosphère
2004-CE-10190
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2004-2005
2004-CE-10191
Constitution du comité d’attribution du statut de professeur émérite
2004-CE-10192
Modalités d’évaluation de la qualité scientifique des projets de recherche dans le cadre de la Politique des services aux collectivités
2004-CE-10193
Critères d’engagement des maîtres de langue de 2004-2005 à 2006-2007
2004-CE-10194
Postes de maîtres de langue à pourvoir pour l’année 2004-2005
2004-CE-10195
Modifications et ajouts aux exigences de qualification d’enseignement des chargées et chargés de cours pour la durée à courir de la convention collective UQAM-SCCUQ
2004-CE-10196
Révision des politiques d’évaluation des programmes de premier cycle et de cycles supérieurs – projet d’une Politique d’évaluation périodique des programmes
2004-CE-10197
Cours du diplôme d’études supérieures spécialisées en intervention comportementale auprès des personnes avec un trouble envahissant du développement (TED)
2004-CE-10198
Projet de structure administrative, d’organisation et de mode de fonctionnement du baccalauréat en enseignement secondaire (BES)
2004-CE-10199
Création de la Chaire en gestion des produits dérivés et nomination de son titulaire
2004-CE-10200
Situation des fonds de recherche québécois
2004-CE-10201
Modification du programme court de deuxième cycle en gestion de projet (0145)
2004-CE-10202
Modification du diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion de projet (3571)
2004-CE-10203
Modification de la maîtrise en gestion de projet (3171-3771-3831)
2004-CE-10204
Bilan de la situation et plan d’action du Département des sciences religieuses

20 janvier 2004
2004-CE-10182
Nomination de monsieur Claude Besner à titre de directeur des programmes de deuxième cycle en gestion de projet (maîtrise, diplôme d’études supérieures spécialisées et programme court)
2004-CE-10183
Nomination de madame Amel Belhassen-Maalaoui au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2004-CE-10184
Nomination des membres du groupe de travail chargé de la révision du Règlement no 8 des études de deuxième et de troisième cycles
2004-CE-10185
Projet de politique linguistique : suivi de la consultation
2004-CE-10186
Modification du doctorat en sémiologie
2004-CE-10187
Protocole d'entente avec la Télé-Université pour le profil «Rédaction et révision de textes» du baccalauréat en sciences du langage (7939)

9 décembre 2003
2003-CE-10163
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00184 et D00185)
2003-CE-10164
Attestations d’études (liste numéro A00184)
2003-CE-10165
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2003-CE-10166
Nomination de madame Monik Bruneau à titre de directrice intérimaire du Département de danse
2003-CE-10167
Nomination de madame Louise Vandelac à la direction du Centre d’études des interactions biologiques entre la santé et l’environnement (CINBIOSE)
2003-CE-10168
Nomination de monsieur Patrick Béron à titre de directeur de la maîtrise en sciences de l’environnement
2003-CE-10169
Nomination de monsieur Charles-Philippe David comme titulaire de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
2003-CE-10170
Nomination des membres au Comité d’aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)
2003-CE-10171
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2004-2005
2003-CE-10172
Critères d’engagement pour les années 2004-2005/2005-2006 et 2006-2007
2003-CE-10173
Mandat et composition d’un groupe de travail pour la révision du Règlement numéro 8 des études de deuxième et troisième cycles
2003-CE-10174
Création de la Chaire Hector-Fabre d’histoire du Québec et nomination de son titulaire
2003-CE-10175
Modifications des statuts du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)
2003-CE-10176
Modification au programme de baccalauréat en informatique et génie logiciel
2003-CE-10177
Modification au programme de certificat en informatique
2003-CE-10178
Modification au programme de certificat en développement de logiciels
2003-CE-10179
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en intervention comportementale auprès des personnes avec un trouble envahissant du développement
2003-CE-10180
Modification du baccalauréat et de la majeure en sciences du langage (7939/7909)
2003-CE-10181
Rapport du Groupe de travail sur les frais administratifs demandés aux étudiants

11 novembre 2003
2003-CE-10138
Projet de Politique linguistique : consultation
2003-CE-10139
Objectifs différenciés pour la session d’hiver 2004
2003-CE-10140
Mission et politique des Services aux collectivités
2003-CE-10141
Déclaration institutionnelle sur la reconnaissance et l’intégration des personnes chargées de cours au sein de l’UQAM
2003-CE-10142
Reconduction du statut des centres suivants:
Centre interuniversitaire de recherche sur les politiques économiques et l’emploi (CIRPÉE)
Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)
Centre de recherche sur les innovations sociales dans l’économie sociale, les entreprises et les syndicats (CRISES),
Centre de recherche en géochimie et géodynamique (GÉOTOP-UQAM-McGill)
Centre interuniversitaire de recherche en géométrie différentielle et topologie (CIRGET)
Laboratoire de combinatoire et d’informatique mathématique (LACIM)
Centre interdisciplinaire de recherche sur l’apprentissage et le développement en éducation (CIRADE)
Groupe de recherche en écologie forestière interuniversitaire (GREFI)
Centre d’étude sur les interactions biologiques entre la santé et l’environnement (CINBIOSE)
Centre de neuroscience de la cognition (CNC)
Centre de recherche en toxicologie de l’environnement (TOXEN)
Centre d’études internationales et mondialisation (CEIM)
2003-CE-10143
Motion de félicitations à six directrices et directeurs de centre de recherche
2003-CE-10144
Octroi du statut de centre au Centre interuniversitaire en arts médiatiques (CIAM) et nomination de sa directrice intérimaire
2003-CE-10145
Octroi du statut de centre au Groupe de recherche interuniversitaire en limnologie et en environnement aquatique (GRIL) et nomination de son directeur intérimaire
2003-CE-10146
Octroi du statut de centre au Centre de recherche sur le texte et l’imaginaire (FIGURA) et nomination de son directeur intérimaire
2003-CE-10147
Octroi du statut de centre au Laboratoire de modélisation régionale du climat (CMRC) et nomination de son directeur intérimaire
2003-CE-10148
Octroi du statut de centre au Centre de recherches biomédicales (BIOMED) et nomination de son directeur intérimaire
2003-CE-10149
Octroi du statut de centre au Centre interuniversitaire d’études sur les lettres, les arts et les traditions (CELAT) et nomination de son directeur intérimaire
2003-CE-10150
Octroi du statut de centre au Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture québécoise (CRILCQ) et nomination de sa directrice intérimaire
2003-CE-10151
Projet de participation au baccalauréat en sécurité publique
2003-CE-10152
Calendriers universitaires pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007
2003-CE-10153
Modification de la maîtrise en sciences comptables
2003-CE-10154
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle en développement d’entreprise
2003-CE-10155
Suspension des admissions au programme court de premier cycle en gestion des organismes sans but lucratif
2003-CE-10156
Modification du diplôme d’études supérieures spécialisées en danse
2003-CE-10157
Modification du diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation somatique
2003-CE-10158
Modification de la maîtrise en danse
2003-CE-10159
Suspension des admissions au diplôme d’études supérieures spécialisées en analyse expressive du mouvement
2003-CE-10160
Motion de félicitations aux responsables des modifications des programmes de cycles supérieurs en danse
2003-CE-10161
Projet de création de cours en intervention comportementale
2003-CE-10162
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programmes d’études de premier cycle et de cycles supérieurs

21 octobre 2003
2003-CE-10124
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00182 et D00183)
2003-CE-10125
Attestations d’études (liste numéro A00182)
2003-CE-10126
Nomination de monsieur Jacques Beauchemin à titre de directeur du Département de sociologie
2003-CE-10127
Nomination de monsieur Michel Lamothe à titre de directeur intérimaire des programmes d’études de cycles supérieures en sciences de la terre
2003-CE-10128
Nomination de monsieur Julien Bilodeau à titre de directeur de l’École de langues
2003-CE-10129
Nomination de madame Thérèse St-Gelais à titre de représentante de la Faculté des arts au Comité des services aux collectivités
2003-CE-10130
Nominations au Conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)
2003-CE-10131
Nomination de monsieur Marc Bouisset à titre de responsable de la maîtrise en génie logiciel UQAM-ETS
2003-CE-10132
Projet de répartition des postes de professeure, professeur 2004-2005
2003-CE-10133
Modification du Baccalauréat en gestion et design de la mode
2003-CE-10134
Création de la Chaire en management des services financiers et nomination de son titulaire
2003-CE-10135
Création d’un programme de mineure en études urbaines
2003-CE-10136
Projet de création du programme court de deuxième cycle en éducation et formation des adultes
2003-CE-10137
Modification du programme court de deuxième cycle en pédagogie de l’enseignement supérieur

9 septembre 2003
2003-CE-10113
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômés numéro D00181)
2003-CE-10114
Attestations d’études (liste numéro A00181)
2003-CE-10115
Octroi de grade à une étudiante du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2003-CE-10116
Nomination de monsieur Guy Vanasse au poste de directeur du Département de musique
2003-CE-10117
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques - années 2004 à 2007
2003-CE-10118
Création et rattachement temporaires de cinq cours au Département de linguistique et de didactique des langues
2003-CE-10119
Projet de Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
2003-CE-10120
Modifications aux cheminements par cumul de certificats conduisant au grades de bachelier ès sciences et de bachelier ès sciences appliquées
2003-CE-10121
Transfert des cours PHY au Département des sciences de la terre et de l’atmosphère et au Département d’informatique
2003-CE-10122
Modification du baccalauréat en histoire (7758)
2003-CE-10123
Modification au Programme court de deuxième cycle en sciences des religions

3 juin 2003
2003-CE-10101
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2003-CE-10102
Nomination de membres internes au Comité des services aux collectivités
2003-CE-10103
Enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle
2003-CE-10104
Principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2004-2005
2003-CE-10105
Reconnaissance institutionnelle du Centre international de formation et de recherche en tourisme (CIFORT)
2003-CE-10106
Rapport final de la consultation sur les Services à la vie étudiante en 2003
2003-CE-10107
Création de l’Institut des sciences cognitives
2003-CE-10108
Remise de notes : état des réflexions et recommandations
2003-CE-10109
Projet de Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
2003-CE-10110
Création du baccalauréat en sciences de l’éducation (B.A.)
2003-CE-10111
Modification de la maîtrise en éducation
2003-CE-10112
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2003

6 mai 2003
2003-CE-10086
Rapport des comités paritaires du projet TÉLUQ-UQAM
2003-CE-10087
Émission de grades, diplômes et certificats
(listes de diplômés numéros D00177 et D00178)
2003-CE-10088
Attestations d’études (liste numéro A00177)
2003-CE-10089
Octroi de grades à une finissante de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
2003-CE-10090
Octroi de grade à une étudiante du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2003-CE-10091
Nomination à la direction de programmes d’études de cycles supérieures
2003-CE-10092
Nomination à la direction du CRISES et du GÉOTOP-UQAM-McGILL
2003-CE-10093
Prolongation de mandats à la direction du CEIM et du CINBIOSE
2003-CE-10094
Nomination de monsieur Pierre Filiatrault au poste de doyen de l’École des sciences de la gestion
2003-CE-10095
Nominations à la direction du Département d’éducation et pédagogie et du Département d’éducation et formation spécialisées
2003-CE-10096
Membres de la Sous-commission des ressources
2003-CE-10097
Enveloppes des charges d’enseignement au premier cycle
2003-CE-10098
Projet de certificat d’études personnalisées (Espaces 50+)
2003-CE-10099
Rattachement du cursus d’année de transition
2003-CE-10100
Extension du doctorat en biologie à l’UQAR

8 avril 2003
2003-CE-10078
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2003-CE-10079
Objectifs différenciés pour les sessions d’été et d’automne 2003
2003-CE-10080
Révision du mode de distribution des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle : poursuite de l’élaboration du nouveau modèle
2003-CE-10081
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Renald Legendre
2003-CE-10082
Changement d’appellation de la Faculté d’éducation
2003-CE-10083
Statuts révisés de l’École des sciences de la gestion
2003-CE-10084
Modifications mineures du doctorat en sciences des religions
2003-CE-10085
Motion de félicitations aux organisatrices et organisateurs du colloque
« Les 40 ans du Rapport Parent »

11 mars 2003
2003-CE-10059
Déclaration de soutien aux initiatives de paix et motion d'opposition à la guerre contre l'Irak
2003-CE-10060
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00175 et D00176)
2003-CE-10061
Attestations d’études (liste numéro A00175)
2003-CE-10062
Nominations à la direction de l’École des arts visuels et médiatiques, des départements d’Études urbaines et touristiques, de Géographie, de Kinanthropologie, d’Organisation et ressources humaines, de Psychologie, de Sexologie et de Stratégie des affaires
2003-CE-10063
Nominations à la direction de 18 programmes d'études de cycles supérieurs
2003-CE-10064
Modification de la composition du Comité d’aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2003-CE-10065
Nomination des membres au Comité d’aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2003-CE-10066
Nominations au Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
2003-CE-10067
Projet de révision du processus de distribution des charges d’enseignement au premier cycle
2003-CE-10068
Demande de restructuration du Département des sciences de l’éducation en deux départements
2003-CE-10069
Exigences de qualification d’enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l’année 2003-2004 : ajouts
2003-CE-10070
Modifications du Règlement no 5 des études de premier cycle : articles 2.10 b) et 6.9.1
2003-CE-10071
Projet de Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle : vérification, consultation et ajustements au texte
2003-CE-10072
Suspension des admissions au baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire (perfectionnement) (7994)
2003-CE-10073
Modification du contingent au baccalauréat en arts visuels et médiatiques
2003-CE-10074
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté de science politique et droit
2003-CE-10075
Création de quatorze cours pour les programmes d’anglais
2003-CE-10076
Modification du programme de maîtrise en génie logiciel
2003-CE-10077
Félicitations à messieurs Léon-Gérald Ferland, Jean-Pierre Lemasson et Bernard Andrès et à madame Appareicida de Almeida pour des honneurs décernés par le Brésil

11 février 2003
2003-CE-10043
Attestations d’études de programmes courts extensionnés (listes numéros A00173 et A00174)
2003-CE-10044
Nomination de monsieur Stéphane Gingras comme membre représentant un organisme extérieur à l’Université au Comité des services aux collectivités
2003-CE-10045
Nomination de monsieur Claude-Henri Nadeau au poste de directeur de la maîtrise en kinanthropologie
2003-CE-10046
Nomination des membres au comité d'attribution du statut de professeur émérite
2003-CE-10047
Évaluation du mode de distribution de la moyenne cible au premier cycle
2003-CE-10048
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoires de cours de premier cycle
2003-CE-10049
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoires de cours des cycles supérieurs
2003-CE-10050
Exigences de qualification d’enseignement des chargées et chargés de cours pour l’année 2003-2004
2003-CE-10051
Clarification et modification du processus de cheminement des dossiers relatifs aux programmes dans les instances
2003-CE-10052
Création d’un cursus d’année de transition pour les candidats hors Québec
2003-CE-10053
Certificat en éducation préscolaire et enseignement au primaire (perfectionnement)
2003-CE-10054
Évaluation et révision du baccalauréat en communication
2003-CE-10055
Modification du programme de baccalauréat en informatique et génie logiciel
2003-CE-10056
Modification du programme de certificat en informatique
2003-CE-10057
Modification du programme de certificat en développement de logiciels
2003-CE-10058
Modification du doctorat en sciences de l'environnement

14 janvier 2003
2003-CE-10023
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00170, D00171 et D00172)
2003-CE-10024
Attestations d’études (listes numéros A00170 et A00172)
2003-CE-10025
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2003-CE-10026
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2003-CE-10027
Rapport des activités 2001-2002 du Bureau de la coopération internationale
2003-CE-10028
Modification du baccalauréat d’enseignement en formation professionnelle
2003-CE-10029
Évaluation du programme de baccalauréat en enseignement secondaire
2003-CE-10030
Modification du programme de baccalauréat en enseignement secondaire
2003-CE-10031
Modification du programme de baccalauréat en enseignement du français langue seconde
2003-CE-10032
Modification du programme de certificat en enseignement du français langue seconde
2003-CE-10033
Modification du programme de baccalauréat en enseignement de l’anglais langue seconde
2003-CE-10034
Modification du programme de certificat en enseignement de l’anglais langue seconde
2003-CE-10035
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoires de cours de premier cycle
2003-CE-10036
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoires de cours des cycles supérieurs
2003-CE-10037
Changement d’appellation du Centre interuniversitaire de recherche sur les politiques économiques et l'emploi (CIRPÉE)
2003-CE-10038
Création d'un programme court de premier cycle UQAM-TÉLUQ en gestion du tourisme
2003-CE-10039
Création d’un microprogramme de deuxième cycle et d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en prévention des incapacités au travail (programmes conjoints UQAM-Université de Sherbrooke)
2003-CE-10040
Projet de programme court de deuxième cycle en pédagogie musicale
2003-CE-10041
Modification de la maîtrise en informatique de gestion : création du profil entrepreneurship technologique
2003-CE-10042
Fermeture du programme court de deuxième cycle en mesure et évaluation en ergonomie et création du programme court de deuxième cycle en mesure et évaluation en kinésiologie

17 décembre 2002
2002-CE-10006
Nomination des membres du Comité des programmes de formation à l'enseignement
2002-CE-10007
Nomination de six représentants des groupes ou organismes extérieurs à l’Université au Comité des services aux collectivités
2002-CE-10008
Nomination de madame Diane Berthelette à titre de directrice de l’Institut Santé et société
2002-CE-10009
Nomination des membres du groupe de travail sur les frais administratifs demandés aux étudiantes, étudiants
2002-CE-10010
Nomination des membres du Comité permanent du Règlement no 5 des études de premier cycle
2002-CE-10011
Rapport 2000-2002 du Comité des services aux collectivités et du Service aux collectivités
2002-CE-10012
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 2003-2004
2002-CE-10013
Procédure de vérification des compétences linguistiques dans les programmes de formation à l'enseignement
2002-CE-10014
Financement des coûts de passation du test du Service d’évaluation linguistique (SEL)
2002-CE-10015
Ratification des modifications mineures et techniques de programmes et de répertoire de cours
2002-CE-10016
Ratification des modifications mineures et techniques de programme et de répertoire de cours de cycles supérieurs
2002-CE-10017
Protocole d’entente pour l’extension du certificat en assurance et produits financiers
2002-CE-10018
Modification au programme de baccalauréat en adaptation scolaire et sociale
2002-CE-10019
Modification du baccalauréat d’éducation préscolaire et d’enseignement primaire (formation initiale)
2002-CE-10020
Projet de doctorat international en muséologie et protocole d’entente avec l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (UAPV)
2002-CE-10021
Modifications au certificat, à la mineure, au programme court et à la concentration en espagnol
2002-CE-10022
Modification du programme de certificat en écologie

19 novembre 2002
2002-CE-9988
Nomination de monsieur Philip Merrigan à titre de directeur du Département des sciences économiques
2002-CE-9989
Nomination de madame Anne Leahy au poste de directrice de l’Institut d’études internationales de Montréal
2002-CE-9990
Nomination de membres au Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
2002-CE-9991
Nomination de monsieur Daniel Fortin à titre de membre du Comité des services aux collectivités
2002-CE-9992
Enjeux académiques du projet de rattachement de la TÉLUQ à l’UQAM
2002-CE-9993
Critères d’engagement des professeures, professeurs pour l’année 2003-2004
2002-CE-9994
Rapport final de l’administrateur délégué du Département de sciences comptables
2002-CE-9995
Nomination de monsieur Guy Cucumel au poste de directeur du Département des sciences comptables
2002-CE-9996
Rapport d’étape et prolongation du mandat de monsieur Julien Bilodeau comme administrateur délégué du Département des sciences de l’éducation
2002-CE-9997
Mandat et composition du Comité permanent du Règlement no 5 des études de premier cycle
2002-CE-9998
Clarification et modification du processus de cheminement des dossiers relatifs aux programmes dans les instances
2002-CE-9999
Calendriers universitaires pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2003-2004, 2004-2005 et 2005-2006
2002-CE-10000
Création d’un certificat en histoire de l’art
2002-CE-10001
Création d’une mineure en histoire de l’art
2002-CE-10002
Évaluation et modification du doctorat en psychologie
2002-CE-10003
Création du Comité des programmes de formation à l’enseignement
2002-CE-10004
Nomination des membres du Comité des programmes de formation à l'enseignement : délégation des pouvoirs de la Commission des études à la vice-rectrice à l'Enseignement, à la recherche et à la création
2002-CE-10005
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrice, directeur de département et d'unité de programme d’études (de premier cycle et de cycles supérieurs)

22 octobre 2002
2002-CE-9969
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00168 et D00169)
2002-CE-9970
Attestations d’études (liste numéro A00168)
2002-CE-9971
Octroi de grade à trois étudiants du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2002-CE-9972
Nomination de monsieur Pierre Drouilly au poste de directeur du Département de sociologie
2002-CE-9973
Nomination de madame Michèle Bourgon à titre de membre représentant les professeures, professeurs de la Faculté des sciences humaines à la Sous-commission des ressources
2002-CE-9974
Nomination de Jean-Philippe Waaub au poste de directeur du Centre d'études interdisciplinaires Wallonie-Bruxelles
2002-CE-9975
Projet de répartition de postes de professeure, professeur pour l’année 2003-2004
2002-CE-9976
Projet de création de l’Institut d’études internationales de Montréal
2002-CE-9977
Mise sur pied de l’Institut Santé et société : coordination
2002-CE-9978
Création d’un comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle
2002-CE-9979
Révision du Règlement no 5 des études de premier cycle
2002-CE-9980
Ratification des modifications mineures et techniques de programmes et de répertoire de cours de premier cycle
2002-CE-9981
Rattachement bifacultaire du Centre de recherche sur les innovations sociales dans l’économie sociale, les entreprises et les syndicats (CRISES)
2002-CE-9982
Nomination de monsieur Roland Foucher et de madame Ginette Legault comme cotitulaires de la Chaire Bell en gestion des compétences
2002-CE-9983
Protocole d’entente pour l’extension du certificat en planification financière
2002-CE-9984
Modification du doctorat en éducation
2002-CE-9985
Affiliation du Centre de ressources en éducation aux médias à la Faculté d’éducation
2002-CE-9986
Modification du baccalauréat d’intervention en activité physique, profil enseignement de l’éducation physique et de la santé
2002-CE-9987
Projet de modification du doctorat en linguistique

17 septembre 2002
2002-CE-9960
Rapport du groupe de travail sur l’intégration des étudiants allophones à l’UQAM et sur la langue d’enseignement
2002-CE-9961
Émission de grades (listes des diplômés numéro D00167)
2002-CE-9962
Nomination de monsieur Réjean Auger au Comité d’aide financière à la recherche (CAFACC)
2002-CE-9963
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour l’année 2003-2004
2002-CE-9964
Projet d’une année préparatoire pour les étudiants hors Québec
2002-CE-9965
Renouvellement du Protocole d’entente-cadre entre l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec et l’UQAM
2002-CE-9966
Modification au diplôme d’études supérieures spécialisées en design d’événements
2002-CE-9967
Création du programme de baccalauréat en communication, politique et société

11 juin 2002
2002-CE-9921
Nomination de monsieur Jean-Pierre Revéret à titre de membre au Comité des services aux collectivités
2002-CE-9922
Nomination de monsieur Pierre Mongeau au poste de directeur du Département des communications
2002-CE-9923
Nominations à la direction de programmes d’études de cycles supérieurs
2002-CE-9924
Nominations à la direction du Centre interuniversitaire de recherche sur les politiques économiques et l’emploi (CIRPÉE) et du Groupe de recherche en écologie forestière interuniversitaire (GREFI)
2002-CE-9925
Principes, objectifs et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2003-2004
2002-CE-9926
Suivi de la révision de la programmation phase 1 : viabilité des programmes
2002-CE-9927
Modification de la concentration mathématiques du baccalauréat en enseignement secondaire : proposition sur la formation des futures enseignants dans le domaine des clientèles en difficulté d’apprentissage en mathématiques
2002-CE-9928
Calendriers universitaires 2003-2004 et 2004-2005
2002-CE-9929
Ratification des modifications mineures et techniques de programmes et de répertoire de cours de premier cycle
2002-CE-9930
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de 2e et 3e cycles
2002-CE-9931
Changement d’appellation du Centre de recherche sur l’emploi et les fluctuations économiques (CREFÉ)
2002-CE-9932
Abolition du Module de perfectionnement en adaptation scolaire et sociale
2002-CE-9933
Modification du programme de baccalauréat d’intervention en activité physique, profil récréosportif (7237)
2002-CE-9934
Ouverture des programmes à la Faculté des arts : modification du baccalauréat en histoire de l’art
2002-CE-9935
Ouverture des programmes à la Faculté des arts : modification du baccalauréat en art dramatique
2002-CE-9936
Ouverture des programmes à la Faculté des arts : modification du baccalauréat en design de l’environnement
2002-CE-9937
Modification du certificat en droit social et du travail
2002-CE-9938
Modification des programmes de baccalauréat et de majeure en science politique
2002-CE-9939
Création de la majeure en communication
2002-CE-9940
Modifications au doctorat en informatique cognitive
2002-CE-9941
Modification du programme de baccalauréat en géologie
2002-CE-9942
Modification du baccalauréat en biologie en apprentissage par problèmes
2002-CE-9943
Modification du baccalauréat en mathématiques
2002-CE-9944
Modification du baccalauréat en sexologie
2002-CE-9945
Modification du baccalauréat en psychologie
2002-CE-9946
Modification du baccalauréat en philosophie
2002-CE-9947
Modification du baccalauréat en histoire
2002-CE-9948
Modification du répertoire de cours du Département d’histoire
2002-CE-9949
Révision de la programmation (phase II) : bilan des certificats de la Faculté des sciences humaines
2002-CE-9950
Plan de relance des programmes et du Département des sciences religieuses
2002-CE-9951
Modification de la mineure en sciences des religions et création d’un certificat en sciences des religions
2002-CE-9952
Extension du programme de certificat en interprétation visuelle – profil interprétation orale à l’UQTR
2002-CE-9953
Liste finale des cours pour le programme court en gérontologie sociale
2002-CE-9954
Modification du programme de certificat en planification financière
2002-CE-9955
Modification du DESS en sciences comptables
2002-CE-9956
Modification du DESS en comptabilité de management
2002-CE-9957
Modification du DESS en finance
2002-CE-9958
Modification au Doctorat en administration
2002-CE-9959
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2002

7 mai 2002
2002-CE-9901
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00162 et D00163)
2002-CE-9902
Attestations d’études (liste numéro A00162)
2002-CE-9903
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2002-CE-9904
Nomination de monsieur Gilles Gauthier au poste de doyen de la Faculté des sciences
2002-CE-9905
Nomination de monsieur Enrico Carontini au poste de doyen de la Faculté des lettres, langues et communications
2002-CE-9906
Nominations à la direction des départements de Linguistique et didactique des langues, de Management et technologie et des Sciences économiques
2002-CE-9907
Nomination de deux membres représentant les professeures, professeurs à la Sous-commission des ressources
2002-CE-9908
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2002-CE-9909
Prolongation du mandat de monsieur Julien Bilodeau comme administrateur délégué du Département des sciences de l’éducation
2002-CE-9910
Critères de promotion pour les années 2002-2003, 2003-2004 et 2004-2005
2002-CE-9911
Objectifs différenciés par unité au premier cycle pour la session d’hiver 2003
2002-CE-9912
Ratification des modifications mineures et techniques de programmes et de répertoire de cours
2002-CE-9913
Exigences de qualification d’enseignement pour sept (7) cours de l’École des sciences de la gestion
2002-CE-9914
Révision de la programmation : proposition sur les programmes dont la viabilité est faible
2002-CE-9915
Espaces 50+, l’UQAM tout au long de la vie (projet pour discussion et suggestions)
2002-CE-9916
Création d'un groupe de travail sur les frais administratifs demandés aux étudiantes, étudiants
2002-CE-9917
Changement d’appellation du Département de théâtre
2002-CE-9918
Modification de la maîtrise en kinanthropologie : création d’un volet professionnel en ergonomie UQAM-ÉTS
2002-CE-9919
Création d’un programme court de 2e cycle en sciences des religions
2002-CE-9920
Création d’une mineure en sociologie

9 et 16 avril 2002
2002-CE-9888
Modification du baccalauréat en études littéraires
2002-CE-9889
Création d’une majeure en informatique
2002-CE-9890
Modification de la maîtrise en intervention sociale
2002-CE-9891
Création d’un programme court de deuxième cycle en gérontologie sociale
2002-CE-9892
Nomination de madame Donna Mergler à titre de directrice de l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM (ISE)
2002-CE-9893
Nominations à la direction du Centre de neuroscience de la cognition (CNC) et du Centre de recherche sur les innovations sociales dans l’économie sociale, les entreprises et les syndicats (CRISES)
2002-CE-9894
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2002-CE-9895
Nominations des membres au Comité d’aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)
2002-CE-9896
Ratification des modifications mineures et techniques de programmes et de répertoire de cours de premier cycle
2002-CE-9897
Maîtrise d’œuvre des programmes de formation à l’enseignement
2002-CE-9898
Prolongation de la suspension des modes de fonctionnement réguliers du Département des sciences comptables
2002-CE-9899
Suivi de la révision de la programmation pour les baccalauréats (phase 1), Mesure 1 – Ouverture
2002-CE-9900
Modification de la concentration mathématiques du baccalauréat en enseignement secondaire

12 mars 2002
2002-CE-9870
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00160 et D00161)
2002-CE-9871
Attestations d’études (liste numéro A00160)
2002-CE-9872
Octroi de grades à des finissants de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
2002-CE-9873
Octroi de grade à deux étudiants du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2002-CE-9874
Nominations à la direction des départements de Danse, Design (École), Études littéraires, Histoire, Informatique, Mathématiques, Philosophie, Sciences de la terre et de l’atmosphère, Sciences économiques et Travail social (École)
2002-CE-9875
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2002-CE-9876
Rapport du Comité pour la définition de nouveaux modes de répartition de postes de professeur
2002-CE-9877
Ratification des modifications mineures et techniques de programme et de répertoire de cours de premier cycle
2002-CE-9878
Évaluation et modification du programme de baccalauréat et de la majeure en sociologie, rapport du comité de médiation
2002-CE-9879
Exigences de qualification d’enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l’année 2002-2003 : ajouts
2002-CE-9880
Rapport du Groupe de travail sur la remise de notes
2002-CE-9881
Calendrier universitaire : évaluation du devancement de la session d’automne 2001
2002-CE-9882
Modification de la maîtrise en droit
2002-CE-9883
Modification du baccalauréat en communication (relations humaines)
2002-CE-9884
Révision de la programmation à la Faculté des sciences humaines : modification du baccalauréat et de la majeure en sciences des religions
2002-CE-9885
Révision de la programmation à la Faculté des sciences : modification des baccalauréats
2002-CE-9886
Révision de la programmation à la Faculté des sciences : rapport d’étape et modification de trois certificats
2002-CE-9887
Création d’un certificat en systèmes d’information géographique

12 février 2002
2002-CE-9855
Rapport d’étape de l’administrateur délégué du Département des sciences de l’éducation
2002-CE-9856
Proposition d’objectifs différenciés par unité au premier cycle pour la session d’automne 2002
2002-CE-9857
Exigences de qualification pour l’enseignement 2002-2003
2002-CE-9858
Ratification des modifications mineures et techniques de programme et de répertoire de cours de premier cycle
2002-CE-9859
Fin du statut de centre institutionnel du LAREHS
2002-CE-9860
Nomination de madame Danielle Maisonneuve à titre de titulaire de la Chaire en relations publiques
2002-CE-9861
Nomination de monsieur Francis Bellido à titre de titulaire de la Chaire en gestion des bio-industries
2002-CE-9862
Prolongation du mandat de monsieur Louis Brunet à titre de directeur intérimaire du doctorat en psychologie
2002-CE-9863
Création d’un certificat en soutien pédagogique dans les centres de la petite enfance
2002-CE-9864
Révision de la programmation à la Faculté des arts : modification du baccalauréat en musique
2002-CE-9865
Projet de diplôme d’études supérieures spécialisées en design d’équipements de transport
2002-CE-9866
Mise à jour du programme de baccalauréat en génie microélectronique
2002-CE-9867
Révision de la programmation à la Faculté des sciences humaines : modification de programmes
2002-CE-9868
Modification du Baccalauréat et de la majeure en sociologie : comité de médiation
2002-CE-9869
Création d’une mineure en géographie internationale

15 janvier 2002
2002-CE-9842
Nomination de monsieur Claude Felteau à titre de directeur des Études de l'École des sciences de la gestion
2002-CE-9843
Nomination de monsieur Normand Goulet à titre de directeur intérimaire du Département des sciences de la terre et de l’atmosphère
2002-CE-9844
Révision de la programmation à l’École des sciences de la gestion : Certificat en analyse financière
2002-CE-9845
Centre interuniversitaire Paul-Gérin-Lajoie de développement international en éducation
2002-CE-9846
Révision de la programmation à la Faculté des arts : modification du baccalauréat en danse
2002-CE-9847
Création de la mineure en intervention psychosociale
2002-CE-9848
Création de certificats et de mineures à l’École de langues
2002-CE-9849
Création d’un certificat en psychologie
2002-CE-9850
Création de cours au Centre universitaire canadien à Berlin (UQAM-Université de Toronto)
2002-CE-9851
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 2002-2003
2002-CE-9852
Objectifs différenciés par unité au premier cycle pour la session d’automne 2002
2002-CE-9853
Révision du Règlement no 5 des études de premier cycle
2002-CE-9854
Ratification de modifications mineures et techniques de programme et de répertoires de cours
