Index général des résolutions de 1998 à 2001
11 décembre 2001
2001-CE-9823
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00158 et D00159)
2001-CE-9824
Attestations d’études (liste numéro A00158)
2001-CE-9825
Octroi de grades à deux étudiants du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2001-CE-9826
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2002-2003 et 2003-2004
2001-CE-9827
Révision de la programmation à l’École des sciences de la gestion : modifications des baccalauréats et des certificats
2001-CE-9828
Révision de la programmation à l’École des sciences de la gestion : modifications des baccalauréats et des certificats
2001-CE-9829
Motion de félicitations à messieurs Jean Ducharme et Michel Librowicz et à madame Carole Lamoureux
2001-CE-9830
Nomination de monsieur Christophe Reutenauer à la direction du Laboratoire de combinatoire et d’informatique mathématique (LACIM)
2001-CE-9831
Nomination de madame Chantal Rondeau à la direction de la maîtrise et du doctorat en science politique
2001-CE-9832
Nomination de monsieur Jean-Claude Forcuit à titre de directeur intérimaire des Études de l'École des sciences de la gestion
2001-CE-9833
Critères d’engagement pour l’année 2002-2003
2001-CE-9834
Objectifs différenciés par unité au premier cycle pour la session d’été 2002
2001-CE-9835
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de 2e et 3e cycles
2001-CE-9836
Ratification des modifications mineures et techniques de programme et de répertoires de cours de premier cycle
2001-CE-9837
Rattachement de la concentration sciences du baccalauréat en enseignement au secondaire (BES)
2001-CE-9838
Révision de la programmation : rapport d’étape de la Faculté d’éducation
2001-CE-9839
Plan de relance du baccalauréat en science politique
2001-CE-9840
Demande de modification de la composition du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
2001-CE-9841
Programme de perfectionnement et de mise à jour des connaissances pour les chargées et chargés de cours

13 et 27 novembre 2001
2001-CE-9806
Groupe de travail sur les retards dans la remise des notes
2001-CE-9807
Rapport sur le fonctionnement du baccalauréat en enseignement secondaire
2001-CE-9808
Transferts des cours de didactique des sciences à la Faculté d’éducation
2001-CE-9809
Poursuite du travail de réflexion sur la faculté de rattachement de la concentration sciences du baccalauréat en enseignement au secondaire
2001-CE-9810
Nominations à la direction du Département des sciences juridiques et à la direction du Diplôme d’études supérieures spécialisées en sciences comptables
2001-CE-9811
Modification de la maîtrise en mathématiques (concentration en didactique des mathématiques)
2001-CE-9812
Changement d’appellation du GÉOTOP
2001-CE-9813
Création d’un groupe de travail pour la définition de nouveaux modes de répartition de postes de professeur
2001-CE-9814
Programme de mobilité académique internationale Canada - Communauté européenne
2001-CE-9815
Modification de la configuration du Vice-rectorat aux services académiques et au développement technologique
2001-CE-9816
Révision de la programmation : suivi des demandes de dérogation
2001-CE-9817
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle
2001-CE-9818
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrices, directeurs de département et d'unité de programmes d’études (de premier cycle et de cycles supérieurs)
2001-CE-9819
Modification du calendrier de la Commission des études pour l’année 2001-2002
2001-CE-9820
Rapport sur la révision de la programmation (phase 1) de la Faculté des sciences humaines
2001-CE-9821
Création du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
2001-CE-9822
Motion de remerciements à madame Lynn Drapeau

16 octobre 2001
2001-CE-9791
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00156 et D00157)
2001-CE-9792
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2001-CE-9793
Attestations d'études (liste numéro A00156)
2001-CE-9794
Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de directeur intérimaire du Département des sciences juridiques
2001-CE-9795
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté des lettres, langues et communications
2001-CE-9796
Rapport d'activités du Bureau de la formation pratique
2001-CE-9797
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté d'éducation
2001-CE-9798
Création des certificats de formation continue en enseignement au secondaire
2001-CE-9799
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour l'année 2002-2003
2001-CE-9800
Critère et procédures utilisés par la Sous-commission des ressources pour la répartition de postes de professeur pour l'année 2002-2003
2001-CE-9801
Bilan de l'implantation du monitorat de programme
2001-CE-9802
Avis de l'UQAM sur le projet de politique de l'éducation des adultes dans une perspective de formation continue
2001-CE-9803
Formation d'un groupe de travail pour la révision dur Règlement no 5 des études de premier cycle
2001-CE-9804
Modifications mineures de programme et de répertoire de cours de premier cycle
2001-CE-9805
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de cycles supérieurs

18 septembre 2001
2001-CE-9783
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés numéros D00154 et D00155)
2001-CE-9784
Réorganisation de la direction de l'UQAM
2001-CE-9785
Nomination de monsieur Michel Jébrak au poste de doyen intérimaire de la Faculté des sciences
2001-CE-9786
Nomination de membres au Comité des services aux collectivités
2001-CE-9787
Répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2002-2003
2001-CE-9788
Révision de la programmation : bilan général de la phase 1
2001-CE-9789
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Yvan Allaire
2001-CE-9790
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle

12 juin 2001
2001-CE-9762
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
2001-CE-9763
Nomination de monsieur Michel Raymond à titre de directeur du Département des sciences biologiques
2001-CE-9764
Création du cheminement en gestion de services de garde du certificat en administration de services
2001-CE-9765
Révision de la programmation : bilan des certificats
2001-CE-9766
Projet de DESS en gestion et planification du tourisme
2001-CE-9767
Projet de modification de la maîtrise en finance appliquée
2001-CE-9768
Création de la Chaire Économie et humanisme et nomination de son titulaire
2001-CE-9769
Programme court de premier cycle en formation des formatrices et formateurs en milieu de travail
2000-CE-9770
Programmes courts de formation continue en enseignement secondaire
2001-CE-9771
Évaluation et modification du DESS en communauté virtuelle
2001-CE-9772
Projet de DESS en bioinformatique UQAM-ETS
2001-CE-9773
Projet d'établissement de l'Institut Santé et société de l'UQAM
2001-CE-9774
Modification du doctorat en informatique cognitive
2001-CE-9775
Plan de relance du baccalauréat en science politique
2001-CE-9776
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle
2001-CE-9777
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de 2e et 3e cycles
2001-CE-9778
Projet de baccalauréat en sécurité publique
2001-CE-9779
Modifications au Règlement des études de premier cycle (Règlement no. 5)
2001-CE-9780
Nomination de membres au Comité d'attribution du statut de professeur émérite
2001-CE-9781
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2001
2001-CE-9782
Remerciements à monsieur Gilbert Dionne

15 mai 2001
2001-CE-9742
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (mai 2001) : Faculté des sciences humaines
2001-CE-9743
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (mai 2001) : Faculté des sciences humaines
2001-CE-9744
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés D00147 et D00148)
2001-CE-9745
Attestations d'études (liste numéro A00147)
2001-CE-9746
Nominations à la direction des études de l'École des sciences de la gestion, de départements et de programmes d'études de cycles supérieurs
2001-CE-9747
Nominations de membres professeurs au Comité des services aux collectivités
2001-CE-9748
Nominations de membres professeurs et chargés de cours à la Sous-commissions des ressources
2001-CE-9749
Nominations de membres aux comités de discipline de l'École des sciences de la gestion et de la Faculté d'éducation
2001-CE-9750
Nomination de madame Esther Trépanier à titre de directrice de l'École supérieure de mode de Montréal (ESMM)
2001-CE-9751
Demande de création du grade de B.Sc.G. (Bachelier ès sciences de la gestion)
2001-CE-9752
Modifications au baccalauréat en informatique de gestion et au certificat en informatique
2001-CE-9753
Modifications au baccalauréat en informatique de gestion et au certificat en informatique : suivis
2001-CE-9754
Projet de modification de la maîtrise en droit
2001-CE-9755
Projet de modification de la maîtrise en science politique
2001-CE-9756
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2001-CE-9757
Révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique et modifications en découlant du Règlement no 3 des procédures de désignation
2001-CE-9758
Suspension des modes de fonctionnement régulier du Département des sciences de l'éducation
2001-CE-9759
Objectif et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2002-2003
2001-CE-9760
Politique des critères de promotion pour l'année 2001-2002
2001-CE-9761
Motion de remerciements à madame Lorraine Bénic

10 avril 2001
2001-CE-9730
Nominations à la direction de centres institutionnels de recherche ou de création
2001-CE-9731
Projet de création d'un programme court de 2e cycle Post MBA
2001-CE-9732
Cheminement intégré DEC/baccalauréat en hôtellerie et restauration
2001-CE-9733
Création de la Chaire Bell en gestion des compétences
2001-CE-9734
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (avril 2001) :Faculté des lettres, langues et communications
2001-CE-9735
Création du Centre d'études et de recherches sur le Brésil
2001-CE-9736
Création de la Chaire en relations publiques
2001-CE-9737
Projet de création d'un diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) international en exploration et gestion des ressources non-renouvelables UQAM-Université d'Orléans
2001-CE-9738
Nominations au Conseil de l'Institut d'études et de recherches féministes (IREF)
2001-CE-9739
Modifications à la Politique d'admission du baccalauréat en droit
2001-CE-9740
Rapport annuel 1999-2000 du Comité des services aux collectivités et du Service aux collectivités
2001-CE-9741
Sincères condoléances adressées à la famille de monsieur Pierre Decelles

13 mars 2001
2001-CE-9713
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés D00145 et D00146)
2001-CE-9714
Attestations d'études (liste numéro A00145)
2001-CE-9715
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2001-CE-9716
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs et de départements
2001-CE-9717
Nomination de membres au Comité d'aide financière aux chercheures et chercheurs (CAFACC)
2001-CE-9718
Nomination d'un membre au Comité d'aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2001-CE-9719
Révision de la programmation : appui du Vice-rectorat à la formation
2001-CE-9720
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (mars 2001) : Faculté des arts
2001-CE-9721
Évaluation et révision du programme de baccalauréat en arts visuels
2001-CE-9722
Report du contingentement du baccalauréat en arts visuels
2001-CE-9723
Modification de la concentration Enseignement de quatre baccalauréats de la Faculté des arts
2001-CE-9724
Projet de création d'un profil «histoire appliquée» à la maîtrise en histoire
2001-CE-9725
Exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 2001-2002 : ajouts
2001-CE-9726
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2001-CE-9727
Objectifs différenciés par unité au premier cycle pour les sessions d'été 2001, d'automne 2001 et d'hiver 2002
2001-CE-9728
Amendements au Règlement no 3 sur les Procédures de désignation: vice-rectrice, vice-recteur à la Recherche, à la création et à la planification, vice-rectrice, vice-recteur à la Formation
2001-CE-9729
Procédure de nomination de la vice-rectrice à la Formation, du vice-recteur à la Formation et de la vice-rectrice à la Recherche, à la création et à la planification, du vice-recteur à la Recherche, à la création et à la planification: discussions à venir
13 février 2001
2001-CE-9700
Nomination de madame Nicole Vézina comme titulaire de la Chaire GM en ergonomie
2001-CE-9701
Nomination de monsieur Georges A. LeBel à la direction de la maîtrise en droit
2001-CE-9702
Modification de la maîtrise en gestion de projet, profil avec mémoire (recherche)
2001-CE-9703
Évaluation et réforme de la maîtrise en art dramatique
2001-CE-9704
Modification de la concentration français du baccalauréat en enseignement secondaire
2001-CE-9705
Exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 2001-2002
2001-CE-9706
Calendriers 2001-2002 2002-2003: évaluation
2001-CE-9707
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle
2001-CE-9708
Modifications mineures et techniques autorisées par une faculté et le Bureau des études : programmes de 2e et 3e cycles
2001-CE-9709
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (février 2001) : Faculté de science politique et de droit
2001-CE-9710
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (février 2001) : Faculté des sciences
2001-CE-9711
Création de la société de valorisation des résultats de recherche Valorisation Innovation Plus s.e.c. (VIP)
2001-CE-9712
Création de la société de valorisation des résultats de recherche Valorisation Innovation Plus s.e.c. (VIP) : suivis

16 janvier 2001
2001-CE-9682
Émission de grades, diplômes et certificats (listes de diplômés D00143 et D00144)
2001-CE-9683
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2001-CE-9684
Attestations d'études (liste numéro A00143)
2001-CE-9685
Désignation de monsieur Daniel Coderre au poste de doyen de la Faculté des sciences
2001-CE-9686
Nominations à la direction du CIRGET et de deux programmes d'études de cycles supérieurs
2001-CE-9687
Rapport d'étape sur la révision de la programmation (janvier 2001) — École des sciences de la gestion
2001-CE-9688
Modification de la maîtrise en gestion de projet, profil sans mémoire, (professionnel ) : ajout du cheminement coopératif
2001-CE-9689
Rapport d'étape de l'administrateur délégué du Département des sciences comptables
2001-CE-9690
Modifications au certificat et à la mineure en allemand
2001-CE-9691
Modifications au certificat et à la mineure en anglais
2001-CE-9692
Création d'un diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en toxicologie de l'environnement
2001-CE-9693
Suspension des admissions au certificat d'éducation personnalisée pour les aînés-es
2001-CE-9694
Les besoins de formation des aînés-es : mandat d'étude à la vice-rectrice à la Formation
2001-CE-9695
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 2001-2002
2001-CE-9696
Moyenne-cible : Révision de la formule de calcul des objectifs différenciés par unité
2001-CE-9697
Proposition d'objectifs différenciés au premier cycle pour les sessions d'été 2000, d'automne 2000 et d'hiver 2001
2001-CE-9698
Hausse de la moyenne cible et révision de la formule de calcul des objectifs différenciés : comité ad hoc
2001-CE-9699
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle

12 décembre 2000
2000-CE-9671
Octroi de grades à des finissants de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
2000-CE-9672
Nomination de membres externes au Comité des services aux collectivités et à la direction de programmes de cycles supérieurs en sciences de la terre et en danse, et à la direction du CEIM
2000-CE-9673
Projet d'entente du programme de doctorat en éducation avec l'Universidade do Estado da Bahia
2000-CE-9674
Modifications au Baccalauréat en enseignement secondaire
2000-CE-9675
Création du programme de formation complémentaire en droit
2000-CE-9676
Critères d'engagement 2001-2002
2000-CE-9677
Nomination des membres du Groupe de travail sur l'intégration des étudiants allophones à l'UQAM et sur la langue d'enseignement
2000-CE-9678
Plan d'action concernant la Politique institutionnelle des Services aux collectivités et le Service aux collectivités
2000-CE-9679
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2001-2002
2000-CE-9680
Projet de calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2002-2003
2000-CE-9681
Modifications au calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2000-2001

14 novembre 2000
2000-CE-9654
Émission de grades, diplômes et certificats (liste des diplômés D00141 et D00142)
2000-CE-9655
Attestations d'études (liste numéro A00141)
2000-CE-9656
Nominations à la direction du Département des sciences de l'éducation, à la direction du programme de maîtrise en finance appliquée et de membres au Comité des services aux collectivités et au Comité de discipline de la Faculté des lettres, langues et communications
2000-CE-9657
Modifications au certificat en commerce international
2000-CE-9658
Projet de protocole Hydro-Québec - UQAM
2000-CE-9659
Changement d'appellation du Département d'arts plastiques
2000-CE-9660
Modifications au baccalauréat en communication, profil relations publiques
2000-CE-9661
Projet de programme court de deuxième cycle en enseignement du français
2000-CE-9662
Changement d'appellation du Secteur de l'éducation
2000-CE-9663
Modification du baccalauréat d'intervention en activité physique
2000-CE-9664
Représentation aux instances
2000-CE-9665
Composition de la Commission des études
2000-CE-9666
Composition des comités de programme(s) de premier cycle et de cycles supérieurs
2000-CE-9667
Répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour les années 2000-2001 et 2001-2002
2000-CE-9668
Fermeture du Département de physique
2000-CE-9669
Proposition d'objectifs-cibles au premier cycle pour les sessions été 2000, automne 2000 et hiver 2001
2000-CE-9670
Plan d'action pour la révision de la programmation : certificats, mineures et programmes courts de premier cycle (phase II)

17 octobre 2000
2000-CE-9641
Émission de grades, diplômes et certificats (liste des diplômés D00139)
2000-CE-9642
Émission de grades, diplômes et certificats (liste des diplômés D00140)
2000-CE-9643
Attestations d'études (liste numéro A00139)
2000-CE-9644
Renouvellement du mandat de monsieur Claude Maire comme membre du Comité de discipline de la Faculté des sciences humaines
2000-CE-9645
Nomination de monsieur Martin Gagnon à titre de directeur intérimaire du Département des sciences de l'éducation.
2000-CE-9646
Révision de la programmation : plan de travail du Secteur de l'éducation
2000-CE-9647
Révision de la programmation : plan de travail de la Faculté des lettres, langues et communications
2000-CE-9648
Création du Centre « Études internationales et mondialisation » (CEIM)
2000-CE-9649
Modification du programme de doctorat en économique
2000-CE-9650
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour l'année 2001-2002
2000-CE-9651
Ratification de créations de cours : MAT 1003, SCO 6571 et SCO 5553
2000-CE-9652
Création d'un groupe de travail sur l'intégration des étudiants allophones à l'UQAM et sur la langue d'enseignement
2000-CE-9653
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrices, directeurs d'unité de programmes (premier cycle et cycles supérieurs) et de département

19 septembre 2000
2000-CE-9624
Octroi de grade à des étudiants du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2000-CE-9625
Émission de grades, diplômes et certificats (liste des diplômés D00138)
2000-CE-9626
Attestations d'études (liste numéro A00138)
2000-CE-9627
Nomination de monsieur Daniel Baril au Comité des services aux collectivités
2000-CE-9628
Nominations de membres au Comité institutionnel de discipline et aux comités de discipline de la Faculté des arts et du Secteur de l'éducation
2000-CE-9629
Nomination de monsieur Daniel Coderre, doyen intérimaire de la Faculté des sciences
2000-CE-9630
Remerciements à monsieur Tho-Hau Nguyen, doyen sortant de la Faculté des sciences
2000-CE-9631
Évaluation de la maîtrise en mathématiques
2000-CE-9632
Rapport du Comité conseil de la Commission des études sur la programmation
2000-CE-9633
Modification au Règlement no 8 des études de deuxième et de troisième cycles
2000-CE-9634
Modifications mineures et techniques autorisées par une faculté et le Bureau des études : programmes de 2e et 3e cycles
2000-CE-9635
Département de physique : suites à la résolution 2000-A-11098 du 13 juin 2000
2000-CE-9636
Département de physique : suites à la résolution 2000-A-11098 du 13 juin 2000
2000-CE-9637
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours de premier cycle
2000-CE-9638
Plan stratégique de recherche présenté au programme de Chaires de recherche du Canada
2000-CE-9639
Félicitations à madame Claudette Hould pour le Prix d'excellence en enseignement de l'UQ
2000-CE-9640
Félicitations à monsieur Jean-Pierre Côté pour le « Prix Carrière 2000 » de l'UQ

6 juin 2000
2000-CE-9606
Nominations à la direction du Département organisation et ressources humaines et de programmes d'études de cycles supérieurs
2000-CE-9607
Révision de la programmation
2000-CE-9608
Projet de certificat et de programme court en gestion du tourisme
2000-CE-9609
Projet d'entente de double diplômation entre la Fachhochschule Kiel et l'UQAM
2000-CE-9610
Proposition faite au Département de théâtre concernant sa nouvelle dénomination
2000-CE-9611
Création de la maîtrise professionnelle en ergonomie
2000-CE-9612
Motion de remerciements à l'administrateur délégué du Département de physique
2000-CE-9613
Projet de création de la majeure en physique et de la mineure en informatique scientifique
2000-CE-9614
Suites données au Rapport de l'administrateur délégué du Département de physique
2000-CE-9615
Projets de programme court en économie sociale, de concentration en économie sociale et de modifications à la politique d'admission à la maîtrise en intervention sociale
2000-CE-9616
Projet d'entente interuniversitaire pour un programme conjoint de doctorat en sciences des religions Université Concordia — UQAM — Université Laval
2000-CE-9617
Projet de programme court de deuxième cycle en administration scolaire
2000-CE-9618
Prolongation du mandat de monsieur Marcel Samson à titre de directeur de l'École supérieure de mode de Montréal (ESMM)
2000-CE-9619
Nomination du titulaire de la Chaire UNESCO en changement à l'échelle du Globe
2000-CE-9620
Nomination du titulaire de la Chaire d'études sur les écosystèmes urbains
2000-CE-9621
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2000
2000-CE-9622
Modifications aux fonctions et responsabilités du secrétaire général
2000-CE-9623
Motion de remerciements à monsieur André G. Bourassa

16 mai 2000
2000-CE-9589
Émission de grades, diplômes et certificats (listes des diplômés D00132 et D00133)
2000-CE-9590
Octroi de grade à des étudiants du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2000-CE-9591
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2000-CE-9592
Attestations d'études (liste numéro A00132)
2000-CE-9593
Nominations de membres à la Sous-commission des ressources et à la direction du centre institutionnel de recherche (CINBIOSE), du Département de psychologie et de programmes d'études de cycles supérieurs
2000-CE-9594
Protocole d'entente relatif à l'offre par extension à l'UQAC, à l'UQAR, à l'UQAH et à l'UQAT de la maîtrise en administration des affaires (profil sans mémoire) offerte à l'UQAM
2000-CE-9595
Mesures transitoires spéciales pour les étudiants et certains diplômés de la maîtrise en analyse et gestion urbaines (MAGU) : transfert vers la maîtrise en administration des affaires (profil sans mémoire), cheminement spécialisé en affaires municipales
2000-CE-9596
Renouvellement du mandat de monsieur Marc Lucotte à titre de directeur de l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM (ISE)
2000-CE-9597
Nomination au Conseil de l'Institut des sciences de l'environnement (ISE)
2000-CE-9598
Modification majeure de la maîtrise et du doctorat en sociologie
2000-CE-9599
Objectif et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2001-2002
2000-CE-9600
Politique des critères de promotion pour l'année 2000-2001
2000-CE-9601
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2000-CE-9602
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2000-CE-9603
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2000-CE-9604
Nomination de membres au Comité d'aide financière aux unités de recherche (CAFUR)
2000-CE-9605
Remerciements à monsieur Jean-Pierre Côté

18 avril 2000
2000-CE-9575
Nominations de membres au Comité des services aux collectivités et à la direction de centres institutionnels de recherche ou de création
2000-CE-9576
Révision de la programmation
2000-CE-9577
Entente entre l'UQAM et le Torah and Vocational Institute (TAV)
2000-CE-9578
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2000-CE-9579
Modifications mineures et techniques de programmes et de cours
2000-CE-9580
Certificats, mineures et majeures
2000-CE-9581
Protocole d'accord entre l'UQAM et l'Université Henri-Poincaré de Nancy
2000-CE-9582
Suspension des modes de fonctionnement réguliers du Département des sciences comptables
2000-CE-9583
Projet de Diplôme d'études supérieures spécialisées en connaissance et sauvegarde de l'architecture moderne
2000-CE-9584
Projet de Diplôme d'études supérieures spécialisées en design d'événements
2000-CE-9585
Nomination du directeur de l'Institut des nouveaux médias
2000-CE-9586
Projet de Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
2000-CE-9587
Révision du baccalauréat en chimie
2000-CE-9588
Nominations au Conseil de l'Institut d'études et de recherches féministes (IREF)

14 mars 2000
2000-CE-9559
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00129)
2000-CE-9560
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00130)
2000-CE-9561
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00131)
2000-CE-9562
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
2000-CE-9563
Octroi de grade à un étudiant du doctorat en ressources minérales (UQAC)
2000-CE-9564
Octroi de grades à des finissants de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
2000-CE-9565
Attestations d'études (liste numéro A00129)
2000-CE-9566
Amendement à la liste de diplômés D00120
2000-CE-9567
Nomination à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs, de départements et de membres aux Comités de discipline
2000-CE-9568
Projet de création d'une concentration en mathématiques financières
2000-CE-9569
Évaluation et révision du baccalauréat en chimie
2000-CE-9570
Création du Diplôme d'études supérieures spécialisées en planification territoriale et développement local
2000-CE-9571
Entente entre l'UQAM et le Torah and Vocational Institute (TAV)
2000-CE-9572
Exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 2000-2001
2000-CE-9573
Renouvellement du mandat de monsieur Pierre Delorme à titre de doyen de la Gestion académique
2000-CE-9574
Nomination des membres au Comité d'aide financière aux chercheures et aux chercheurs (CAFACC)

15 février 2000
2000-CE-9548
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00128)
2000-CE-9549
Changement de dénomination du Département de design
2000-CE-9550
Nomination de madame Louise Laforest à titre de membre du Comité de discipline de la Faculté des sciences
2000-CE-9551
Évaluation et révision du baccalauréat en sexologie
2000-CE-9552
Modification des maîtrises en science politique et en droit
2000-CE-9553
Modification du baccalauréat en science politique
2000-CE-9554
Exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 2000-2001
2000-CE-9555
Projet de mandat à confier au Comité conseil sur la programmation
2000-CE-9556
Cadre de gestion des chaires
2000-CE-9557
Création d'un Centre pluridisciplinaire d'études Wallonnie-Bruxelles
2000-CE-9558
Nomination de madame Claire Gélinas-Chebat, à titre de directrice intérimaire du Département de linguistique et de didactique des langues
18 janvier 2000
2000-CE-9533
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00127)
2000-CE-9534
Création de la majeure en études urbaines
2000-CE-9535
Création de la mineure en urbanisme opérationnel
2000-CE-9536
Création de la mineure en patrimoine urbain
2000-CE-9537
Modifications au baccalauréat en urbanisme
2000-CE-9538
Création du programme court de 2e cycle en gestion et planification du tourisme
2000-CE-9539
Modifications au baccalauréat en communication, profil journalisme
2000-CE-9540
Création du certificat en histoire
2000-CE-9541
Évaluation et modification du baccalauréat en sciences juridiques
2000-CE-9542
Modifications des maîtrises en science politique et en droit
2000-CE-9543
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 2000 -2001
2000-CE-9544
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoire de cours
2000-CE-9545
Amendement de l'article 6.3.5 de la Politique d'organisation et de financement de la recherche et de la création à l'UQAM (no 10)
2000-CE-9546
Stratégie de développement intégré de la recherche et de la création
2000-CE-9547
Désignation du doyen de la Faculté de science politique et de droit

7 decembre 1999
99-CE-9516
Émission de grades, diplôme et certificats (liste des diplômés D00126)
99-CE-9517
Attestations d'études (liste numéro A00126)
99-CE-9518
Amendement aux listes de diplômés D00120 et D00122
99-CE-9519
Entente entre l'UQAM et l'UQAT relative au programme court en gestion des magasins de détail en alimentation
99-CE-9520
Plan de relance des études supérieures en danse
99-CE-9521
Modifications au baccalauréat en communication (relations humaines)
99-CE-9522
Modification de la maîtrise en sociologie
99-CE-9523
Protocole entre l'UQAM et le CÉGEP du Vieux-Montréal relatif au profil Histoire, culture et société
99-CE-9524
Nomination des membres du Comité de discipline de la Faculté de science politique et de droit
99-CE-9525
Critères d'engagement pour l'année 2000-2001
99-CE-9526
Règles particulières relatives à l'octroi de diplômes de baccalauréat
99-CE-9527
Retard dans la remise des notes et des évaluations de mémoires et de thèses
99-CE-9528
Ratification de modifications mineures de programmes et de répertoires de cours de premier cycle
99-CE-9529
Transition du Comité CONSTAT
99-CE-9530
Amendements au calendrier universitaire des études de premier cycle et des études de cycles supérieurs pour 2000-2001
99-CE-9531
Adoption du calendrier universitaire aux études de premier cycle et aux études de cycles supérieurs pour 2001-2002
99-CE-9532
Nominations à la direction de département et de membres internes et externes au Comité des services aux collectivités

2 novembre 1999
99-CE-9507
Émission de grades, diplôme et certificats (listes numéros D00124 et D00125)
99-CE-9508
Attestations d'études (liste numéro A00124)
99-CE-9509
Projet de Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
99-CE-9510
Modification de la dénomination du Secteur des arts
99-CE-9511
Cadre normatif pour l'éthique de la recherche avec des êtres humains
99-CE-9512
Le financement de la recherche et de la création à l'UQAM 1997-98/1998-99
99-CE-9513
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrices, directeurs d'unités de programmes (premier cycle et cycles supérieurs) et de départements
99-CE-9514
Nomination de madame Fernande Rochon et de messieurs Pierre Bouchard et Michel Gauthier à titre de membres du Comité de discipline de la Faculté des sciences
99-CE-9515
Ajout de deux observateurs étudiants aux cycles supérieurs à la représentation étudiante à la Commission des études

5 octobre 1999
99-CE-9494
Émission de grades, diplômes et certificats (listes numéros D00122 et D00123)
99-CE-9495
Octroi de grades à des finissants de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
99-CE-9496
Octroi de grades à des étudiants du programme de maîtrise en physique (UQTR)
99-CE-9497
Attestations d'études (liste numéro A00122)
99-CE-9498
Amendement à la liste de diplômés numéro D00105
99-CE-9499
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs, de membres interne et externe au Comité des services aux collectivités et d'un membre au Comité de discipline de la Faculté des sciences humaines
99-CE-9500
Projet de création de l'École de travail social
99-CE-9501
Création d'un diplôme d'études supérieures spécialisées en gestion de projet
99-CE-9502
Changement de nom du Département des sciences de la terre
99-CE-9503
Cadre de gestion des chaires
99-CE-9504
Les partenariats et l'UQAM
99-CE-9505
Projet de répartition de quarante-trois (43) postes de professeure, professeur pour l'année 1999-2000
99-CE-9506
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour l'année 2000-2001

14 septembre 1999
99-CE-9477
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00120)
99-CE-9478
Octroi de grade à une étudiante du programme de diplôme de deuxième cycle en gestion des ressources humaines (liste numéro D00121)
99-CE-9479
Octroi de grade à un étudiant du programme de maîtrise en physique (UQTR)
99-CE-9480
Attestations d'études (liste numéro A00120)
99-CE-9481
Nominations au Conseil de l'Institut d'études et de recherches féministes (IREF)
99-CE-9482
Nomination des membres du Comité de discipline de l'École des sciences de la gestion
99-CE-9483
Projet de mineure en histoire
99-CE-9484
Offre en commandite à l'Université du Québec à Rimouski de la maîtrise en administration des affaires de l'UQAM (profil sans mémoire)
99-CE-9485
Offre en commandite à l'Université du Québec à Hull de la Maîtrise en administration des affaires de l'UQAM spécialisé en services financiers (profil sans mémoire)
99-CE-9486
Modification de la composition du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
99-CE-9487
Projet de protocole d'entente cadre entre l'INRS, l'ETS, la TÉLUQ et l'UQAM concernant la structure organisationnelle et le mode de fonctionnement de l'École de technologie de l'information (ETI) et Entente spécifique entre l'INRS, l'ÉTS, la TÉLUQ et l'UQAM ayant trait à la gestion conjointe du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) et du programme de maîtrise en technologie de l'information
99-CE-9488
Révision du mandat et de la composition du Comité d'implantation
99-CE-9489
Création de la Chaire en gestion des bio-industries
99-CE-9490
Nomination du titulaire de la Chaire industrielle internationale sur la gestion intégrée des ressources hydriques
99-CE-9491
Changement d'appellation du Laboratoire de neuroscience de la cognition (LNC)
99-CE-9492
Cadre normatif pour l'éthique de la recherche avec des êtres humains à l'UQAM
99-CE-9493
Suspension de l'application des articles 25.2.2 à 25.10.1 du Règlement no 3 de l'UQAM concernant la vacance à la direction du programme de maîtrise en physique

1er juin 1999
99-CE-9458
Nominations à la direction de programme d'études de cycles supérieurs, de programme de premier cycle, de départements et nominations de membre à la Sous-commission des ressources et de membres externes au Comité des services aux collectivités et prolongation de mandat à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs
99-CE-9459
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes
99-CE-9460
Rapport sur la situation des programmes en Science, Technologie et Société (STS)
99-CE-9461
Création de la Chaire industrielle internationale sur la gestion intégrée des ressources hydriques
99-CE-9462
Modifications du certificat en assurance et intervention financière et du certificat en administration de services
99-CE-9463
Programme court en gestion des services de garde
99-CE-9464
Évaluation et révision du certificat en sciences comptables
99-CE-9465
Création d'un programme court de 2e cycle en développement d'entreprise
99-CE-9466
Évaluation de la maîtrise en analyse et gestion urbaines : Dénonciation du protocole d'entente UQAM/INRS/ÉNAP et retrait de la participation de l'UQAM à la maîtrise en analyse et gestion urbaines (MAGU)
99-CE-9467
Ajout de concentration en Affaires municipales à la maîtrise en administration des affaires, profil avec mémoire
99-CE-9468
Restructuration du Département des sciences administratives
99-CE-9469
Création du diplôme d'études supérieures spécialisées en communauté virtuelle (communautique)
99-CE-9470
Extension du programme de maîtrise en éducation musicale de l'Université de Laval vers l'UQAM
99-CE-9471
Suivis au dossier du Département de physique
99-CE-9472
Protocole d'entente entre l'UQAM et l'UQAC concernant l'extension de la maîtrise en informatique de l'UQAM et l'UQAC
99-CE-9473
Nomination de monsieur Jean-Paul Guillemot et de monsieur Jean-Claude Brief à titre de membres du Comité de discipline du Secteur de l'éducation
99-CE-9474
Projet de révision de la Politique no 2 sur les Collations des grades
99-CE-9475
Amendements à la Politique no 27 sur la Probité en recherche
99-CE-9476
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 1999
4 mai 1999
99-CE-9440
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00114)
99-CE-9441
Attestations d'études (liste numéro A00114)
99-CE-9442
Nominations à la direction de programmes d'études de cycles supérieurs, de programmes de premier cycle (modules), de départements, de centres institutionnels de recherche ou de création et nominations de membres à la Sous-commission des ressources
99-CE-9443
Nomination de messieurs Réjean Dubuc et Richard Cloutier au Comité d'aide financière aux unités de recherche
99-CE-9444
Projet de concentration en toxicomanie à la maîtrise en intervention sociale (offerte conjointement avec l'Université de Sherbrooke)
99-CE-9445
Création d'une concentration en études sur la mort à la maîtrise en intervention sociale
99-CE-9446
Création d'une concentration en études sur la mort à la maîtrise en sciences des religions
99-CE-9447
Plan d'action pour l'implantation des technologies de l'information dans la formation
99-CE-9448
Adhésion de l'Université du Québec à Montréal à l'École sport-études
99-CE-9449
Désignation du doyen (directeur) de l'École des sciences de la gestion
99-CE-9450
Désignation du doyen du Secteur de l'éducation
99-CE-9451
Désignation du doyen du Secteur des arts
99-CE-9452
Suite au rapport de l'administrateur délégué du Département de physique
99-CE-9453
Protocole d'entente concernant l'extention de la maîtrise en biologie de l'UQAM à l'UQAT
99-CE-9454
Objectif et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2000-2001
99-CE-9455
Politique des critères de promotion pour l'année 1999-2000
99-CE-9456
Mineures en allemand, en anglais et en espagnol
99-CE-9457
Changement d'appellation du programme de baccalauréat en psychosociologie de la communication et du module responsable de ce programme

27 avril 1999
99-CE-9439
Amendements aux Règlements numéros 3, 5 et 8 de l'UQAM

30 mars 1999
99-CE-9416
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00113)
99-CE-9417
Attestations d'études (liste numéro A00113)
99-CE-9418
Nomination de monsieur Albert Desbiens à titre de membre de la Sous-commission des ressources
99-CE-9419
Nomination de monsieur Laurier Lacroix à titre de membre du Comité de discipline du Secteur des arts
99-CE-9420
Nomination de madame Danielle Maisonneuve et de monsieur Jean Fisette à titre de membres du Comité de discipline de la Faculté des lettres, langues et communications
99-CE-9421
Nomination de directrices, directeurs des modules d'Arts visuels, de Danse, d'Histoire de l'art, de Musique, d'Andragogie et certificat en éducation, de Chimie et biochimie, d'Administration, de Certificat en administration, de Certificat en administration de services, de Certificats spécialisés en gestion, d'Économique, de Gestion du tourisme et de l'hôtellerie, d'Urbanisme, des Sciences religieuses, de Sociologie et de Travail social
99-CE-9422
Nomination de directrices, directeurs des départements de Design, d'Histoire, d'Informatique, de Linguistique et de didactique des langues, de Mathématiques, des Sciences de la terre, des Sciences économiques et des Sciences religieuses
99-CE-9423
Nomination de madame Carole Lamoureux à titre de doyenne intérimaire de l'École des sciences de la gestion
99-CE-9424
Nomination de monsieur Denis Fisette à titre de directeur intérimaire du programme de maîtrise en philosophie et de directeur intérimaire à l'UQAM du programme conjoint de doctorat en philosophie
99-CE-9425
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes
99-CE-9426
Évaluation des Centres de recherche
99-CE-9427
Stratégie de développement intégré de la recherche et de la création
99-CE-9428
Rapport de l'administrateur délégué du Département de physique
99-CE-9429
Projet de création de la Faculté de science politique et de droit
99-CE-9430
Création de la Chaire d'études sur les écosystèmes
99-CE-9431
Évaluation en profondeur et modification de la maîtrise de l'UQAM et du doctorat conjoint UQAM-UQTR en philosophie
99-CE-9432
Évaluation de la maîtrise et du doctorat en sociologie
99-CE-9433
Projet de programme de maîtrise en finance appliquée
99-CE-9434
Modification du cadre administratif de la maîtrise en administration des affaires de l'UQAM (profil sans mémoire)
99-CE-9435
Modification des objectifs et conditions d'admission du diplôme d'études supérieures spécialisées en finance
99-CE-9436
Protocole d'association entre l'UQAM et l'UQTR, l'UQAC, l'UQAR, l'UQAT concernant le programme de doctorat en sciences de l'environnement
99-CE-9437
Création du Bureau de la formation pratique pour les programmes de formation à l'enseignement
99-CE-9438
Ajout aux exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 1999-2000

2 février 1999
99-CE-9402
Amendement à la liste de diplômés numéro D00108
99-CE-9403
Amendement à la liste de diplômés numéro D00112
99-CE-9404
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes
99-CE-9405
Comité de travail sur l'avenir de la Politique et du Comité CONSTAT
99-CE-9406
Modification du programme d'aide à la création (volet 6) du PAFARC
99-CE-9407
Programme court de premier cycle en gestion des magasins de détail en alimentation
99-CE-9408
Évaluation et révision du baccalauréat en animation culturelle
99-CE-9409
Nomination d'un membre au Comité des publications
99-CE-9410
Modifications au baccalauréat en informatique de gestion
99-CE-9411
Modification du baccalauréat en actuariat
99-CE-9412
Exigences de qualification d'enseignement des chargées de cours et chargés de cours pour l'année 1999-2000
99-CE-9413
Projet de répartition de postes de professeure, professeur pour l'année 1999-2000
99-CE-9414
Amendements aux Règlements numéros 3, 5 et 8 de l'UQAM
99-CE-9415
Adoption de la nouvelle version de certains articles du Règlement des études de premier cycle (no 5)

12 janvier 1999
99-CE-9384
Nomination de madame Sylvie Pinard à titre de directrice du Département de danse
99-CE-9385
Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost à titre de directeur intérimaire des programmes de maîtrise et de doctorat en science politique
99-CE-9386
Prolongation du mandat de monsieur Julien Bilodeau au poste de doyen intérimaire et désignation du directeur intérimaire de l'École des sciences de la gestion
99-CE-9387
Nomination d'un directeur de programmes spéciaux en partenariat et conseiller au développement du partenariat en formation à l'École des sciences de la gestion (ÉSG)
99-CE-9388
Motion de félicitations à la vice-rectrice à la Recherche, à la création et à la planification concernant le document intitulé « Commentaires sur le projet de politique gouvernementale à l'égard des universités »
99-CE-9389
Projet de sectorisation des arts
99-CE-9390
Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
99-CE-9391
Projet de sectorisation de l'éducation
99-CE-9392
Projet de profil histoire, culture et société
99-CE-9393
Révision de la maîtrise en géographie et du diplôme d'études supérieures spécialisées en systèmes d'information géographique
99-CE-9394
Création de la Chaire UNESCO d'étude des fondements philosophiques de la justice et de la société démocratique à l'Université du Québec à Montréal et nomination de sa titulaire
99-CE-9395
Bilan de fonctionnement et modification du certificat en comptabilité
99-CE-9396
Création de l'Institut universitaire des nouveaux médias
99-CE-9397
Changement d'appellation du Groupe de recherche sur les transformations sociales et économiques (GRETSE)
99-CE-9398
Création d'un comité spécial d'évaluation des centres de recherche
99-CE-9399
Rapport des travaux du Comité CONSTAT 1996-1998
99-CE-9400
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 1999-2000
99-CE-9401
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants du programme de maîtrise en administration des affaires - profil recherche

1er décembre 1998
98-CE-9358
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00112)
98-CE-9359
Attestations d'études (liste numéro A00112)
98-CE-9360
Amendement à la liste de diplômés numéro A00107
98-CE-9361
Amendement à la liste de diplômés numéro D00107
98-CE-9362
Amendement à la liste de diplômés numéro D00108
98-CE-9363
Amendement à la liste de diplômés numéro D00110
98-CE-9364
Amendement à la liste de diplômés numéro D0088
98-CE-9365
Nomination de madame Claudette Ross à titre de directrice du Module de gestion des ressources humaines
98-CE-9366
Période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrices, directeurs de module (programme de premier cycle) et de département
98-CE-9367
Adoption de la version révisée du Règlement de régie interne (no 2) de l'Université et dispositions transitoires
98-CE-9368
Règlements numéros 3, 5 et 8 de l'UQAM: adoption de dispositions transitoires
98-CE-9369
Création d'un groupe de travail chargé d'analyser les amendements à apporter aux Règlements 3, 5 et 8
98-CE-9370
Désignation des doyennes et des doyens de faculté
98-CE-9371
Désignation des doyennes et des doyens de faculté
98-CE-9372
Désignation des doyennes et des doyens de faculté
98-CE-9373
Cadre de référence pour le rattachement des unités pluridisciplinaires
98-CE-9374
Cadre de référence pour la développement et la révision de la programmation
98-CE-9375
Ratification de modifications mineures et techniques de programmes
98-CE-9376
Création du certificat en planification financière
98-CE-9377
Évaluation et modification majeure du doctorat et de la maîtrise en études urbaines (INRS-UQAM)
98-CE-9378
Science, technologie et société
98-CE-9379
Majeures et mineures (Faculté des sciences humaines)
98-CE-9380
Amendement des calendriers universitaires aux études de premier cycle et aux études de cycles supérieurs pour 1999-2000
98-CE-9381
Projet de calendriers universitaires aux études de premier cycle et aux études de cycles supérieurs pour 2000-2001
98-CE-9382
Remerciements à monsieur Marcel Rafie
98-CE-9383
Remerciements à madame Francine Denizeau

13 novembre 1998
98-CE-9348
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00111)
98-CE-9349
Octroi de grades à des finissants de la maîtrise en analyse et gestion urbaines
98-CE-9350
Nomination de monsieur Jean-Claude Mareschal à titre de directeur intérimaire du Centre de recherche en géochimie isotopique et en géochronologie (GÉOTOP)
98-CE-9351
Nomination d'un membre du Comité de discipline de la Famille de l'éducation
98-CE-9352
Projet de programme de maîtrise en technologie de l'information (ETS, TELUQ, INRS, UQAM)
98-CE-9353
Critères d'engagement pour l'année 1999-2000
98-CE-9354
Majeures et mineures : document d'orientation
98-CE-9355
Offre en commandite à l'Université du Québec à Chicoutimi de la maîtrise en administration des affaires de l'UQAM (profil sans mémoire)
98-CE-9356
Changement d'appellation du Groupe de recherche en écologie forestière (GREF) pour celle de Groupe de recherche en écologie forestière interuniversitaire (GREFI)
98-CE-9357
Création du cours interdisciplinarité et représentations sociales par le CIRADE

6 octobre 1998
98-CE-9339
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00110)
98-CE-9340
Attestations d'études (liste numéro A00110)
98-CE-9341
Nomination à la direction du Module de biologie
98-CE-9342
Renouvellement du mandat de François Richer à titre de directeur du Laboratoire de neuroscience de la cognition (LNC)
98-CE-9343
Nominations au Conseil de l'Institut d'études et de recherches féministes (IREF)
98-CE-9344
Modification du nom du Département de linguistique
98-CE-9345
Changement d'appellation du Secteur des lettres et des communications
98-CE-9346
Désignation du représentant des membres professeurs de la Commission des études au Comité d'implantation
98-CE-9347
Demande de création de l'École de travail social

16 septembre 1998
98-CE-9329
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00108)
98-CE-9330
Émission d'un diplôme de deuxième cycle en ressources humaines (liste numéro D00109)
98-CE-9331
Attestations d'études (liste numéro A00108)
98-CE-9332
Mandat, composition et fonctionnement du comité-conseil sur la programmation
98-CE-9333
Désignation d'une candidature à la Commission des universités sur les programmes (CUP)
98-CE-9334
Restructuration du Département des sciences administratives (DSA)
98-CE-9335
Nomination d'un directeur intérimaire et d'un administrateur délégué au Département de physique
98-CE-9336
Désignation d'un vice-doyen intérimaire à la Famille des arts
98-CE-9337
Projet de comblement de vingt-deux postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 1998-1999
98-CE-9338
Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour l'année 1999-2000

24 août 1998 (réunion spéciale)
98-CE-9328
Réorganisation de la direction

19 juin 1998 (réunion spéciale)
98-CE-9324
Remerciements à monsieur Ygal Leibu
98-CE-9325
Remerciements à madame Louise Dusseault-Letocha
98-CE-9326
Rapport du comité sur le rapprochement « module-département »
98-CE-9327
Rapport du comité chargé de revoir le rôle de la Commission des études et des instances qui en dépendent

2 juin 1998
98-CE-9300
Nomination de monsieur Georges Laferrière à titre de directeur intérimaire du Module de musique
98-CE-9301
Nomination de madame Chantal Viger à titre de directrice du Module des certificats en comptabilité
98-CE-9302
Nomination de membres au Comité des publications
98-CE-9303
Nomination des membres externes au Comité des services aux collectivités
98-CE-9304
Nomination de membres de comités de discipline
98-CE-9305
Nomination de monsieur Jean Fisette à titre de membre de la Sous-commission des études de premier cycle
98-CE-9306
Nomination de madame Yvette Genet-Volet à titre de membre de la Sous-commission des études de premier cycle
98-CE-9307
Nomination de monsieur Philippe Ménard à titre de membre de la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9308
Nomination de monsieur Robert Doré à titre de membre de la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9309
Nomination d'un doyen intérimaire au Secteur des sciences de la gestion
98-CE-9310
Pistes d'action pour l'encadrement des étudiants - Cadre de référence institutionnelle
98-CE-9311
Politique du programme de mise à jour des connaissances des chargées et chargés de cours
98-CE-9312
Renouvellement du mandat du titulaire de la Chaire Philippe-Pariseault de formation en mondialisation des marchés de l'agro-alimentaire, le professeur Michel Librowicz
98-CE-9313
Nomination du professeur Jean-Paul Lafrance à titre de titulaire de la Chaire UNESCO-Bell en communication et développement international
98-CE-9314
Projet de certificat en anglais
98-CE-9315
Modification du programme court en utilisation pédagogique des nouvelles technologies et du multimédia dans la salle de classe
98-CE-9316
Description de cinq cours du baccalauréat en enseignement au secondaire: cours ESM, GEO et HIS
98-CE-9317
Création de trois cours pour le baccalauréat en enseignement au secondaire: EDU 1625, ESM 1510, REL 1620
98-CE-9318
Création de cours d'informatique: INF 1025, 1030 et 4110
98-CE-9319
Projet de cours REL/POL 3262
98-CE-9320
Ratification des modifications mineures de programmes autorisées par la doyenne des Études de premier cycle
98-CE-9321
Évaluation de la maîtrise en géographie et du diplôme en systèmes d'information géographique
98-CE-9322
Évaluation du diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en intervention ergonomique et en santé et sécurité au travail
98-CE-9323
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 1998

12 mai 1998 (réunion spéciale)
98-CE-9297
Amendements aux Statuts de l'École des sciences de la gestion: transformation du poste de directeur des études de 1er cycle en directeur des études
98-CE-9298
Rôle et responsabilités des doyennes, doyens de Secteur ou de Faculté
98-CE-9299
Procédures de désignation des doyennes, doyens de Secteur ou de Faculté

5 mai 1998
98-CE-9244
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00105)
98-CE-9245
Émission d'un diplôme de deuxième cycle en ressources humaines (liste numéro D00106)
98-CE-9246
Attestations d'études (liste numéro A00105)
98-CE-9247
Amendement à la liste de diplômés numéro D00104
98-CE-9248
Nomination de monsieur Richard Morin à titre de directeur du programme conjoint (UQAM-INRS) de doctorat en études urbaines
98-CE-9249
Nomination de monsieur Daniel Coderre à titre de directeur du programme multidépartemental du doctorat en sciences de l'environnement
98-CE-9250
Nomination de madame Denise Badeau à titre de directrice intérimaire du programme de maîtrise en sexologie
98-CE-9251
Prolongation du mandat de monsieur Raymond Lavoie à titre de directeur du Module d'arts visuels
98-CE-9252
Nomination de monsieur Jean Brunet à titre de directeur intérimaire du Module de psychosociologie de la communication
98-CE-9253
Nomination de madame Astrid Berrier à titre de directrice du Module des sciences du langage et d'enseignement des langues secondes
98-CE-9254
Nomination de monsieur André Hade à titre de directeur du Département de chimie
98-CE-9255
Nomination de monsieur André Carpentier à titre de directeur du Département d'études littéraires
98-CE-9256
Nomination de monsieur Paul Bodson à titre de directeur du Département d'études urbaines et touristiques
98-CE-9257
Renouvellement du mandat de madame Françoise Le Gris à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9258
Renouvellement du mandat de madame Louise Poissant à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9259
Renouvellement du mandat de monsieur Jean-Paul Guillemot à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9260
Nomination monsieur Nicolas Marceau à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9261
Renouvellement du mandat de madame Ginette Legault à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9262
Nomination de monsieur Jean-Claude Mareschal à titre de membre à la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche
98-CE-9263
Nomination de monsieur Louis Ménard à titre de membre de la Sous-commission des études de premier cycle
98-CE-9264
Nomination de monsieur Yvon Fauvel à titre de membre de la Sous-commission des ressources
98-CE-9265
Nomination de monsieur Robert Proulx à titre de membre de la Sous-commission des ressources
98-CE-9266
Nomination de monsieur Jocelyn Jean à titre de membre de la Sous-commission des ressources
98-CE-9267
Nomination de madame Louise Langevin à titre de membre au Comité des services aux collectivités
98-CE-9268
Renouvellement du mandat de monsieur Jacques Rhéaume à titre de membre au Comité des services aux collectivités
98-CE-9269
Nomination de monsieur Jacques Desmarais à titre de membre au Comité des services aux collectivités
98-CE-9270
Nomination de madame Sylvie Laliberté à titre de directrice intérimaire du Groupe de recherche en écologie forestière (GREF)
98-CE-9271
Renouvellement du mandat de madame Catherine Garnier à titre de directrice du Centre interdisciplinaire de recherche sur l'apprentissage et le développement en éducation (CIRADE)
98-CE-9272
Nomination de monsieur Pierre Mackay à titre de directeur du Centre de recherche en droit, sciences et sociétés (GRID)
98-CE-9273
Nomination de monsieur Christophe Reutenauer à titre de directeur du Laboratoire de combinatoire et d'informatique mathématique (LACIM)
98-CE-9274
Renouvellement du mandat de madame Sylvie Jutras à titre de directrice du Laboratoire de recherche en écologie humaine et sociale (LAREHS)
98-CE-9275
Nomination de membres de comités de discipline
98-CE-9276
Nomination de membres au Conseil de l'IREF
98-CE-9277
Création de la Faculté des Sciences humaines, de son Conseil académique et désignation d'un doyen intérimaire
98-CE-9278
Projet de création de l'École de droit et de science politique
98-CE-9279
Projet d'extension à l'UQAM du programme de maîtrise en Physique de l'UQTR
98-CE-9280
Création d'un programme de Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en intervention pédagogique
98-CE-9281
Rapport annuel 1996-1997 sur le financement de la recherche et de la création à l'UQAM
98-CE-9282
Modification au Règlement no 8 relatif aux études de deuxième et de troisième cycles
98-CE-9283
Changement d'appellation du Département de linguistique
98-CE-9284
Modification à la composition du Conseil académique du Secteur des lettres et communications
98-CE-9285
Amendement aux calendriers universitaires aux études de premier cycle révisés pour l'année 1998-1999 et 1999-2000
98-CE-9286
Extension du baccalauréat en psychologie de l'UQAM à l'UQAH
98-CE-9287
Modification à la Politique sur la langue française
98-CE-9288
Projet de mineure en étude de la population
98-CE-9289
Création du cours ADM 5005
98-CE-9290
Modification du répertoire de cours du Département d'arts plastiques (14 cours)
98-CE-9291
Suspension des admissions au certificat en enseignement des mathématiques et des sciences au primaire
98-CE-9292
Suspension des admissions au certificat en gestion des ressources humaines II
98-CE-9293
Modification à l'article 2.1 de l'annexe 9 du Règlement no 5 des études de premier cycle
98-CE-9294
Changement d'appellation du Module d'information scolaire et professionnelle
98-CE-9295
Objectif et modalités de répartition de postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 1999-2000
98-CE-9296
Politique des critères de promotion pour l'année 1998-1999

31 mars 1998
98-CE-9234
Nomination de monsieur René-Jean Ravault à titre de directeur du programme de maîtrise en communication
98-CE-9235
Renouvellement du mandat de monsieur Serge P. Séguin à titre de directeur du programme conjoint de doctorat en éducation
98-CE-9236
Renouvellement du mandat de monsieur Bertrand Gervais à titre de directeur du programme de doctorat en sémiologie
98-CE-9237
Nomination de madame Louise Julien à titre de directrice du Module préscolaire-primaire (formation initiale)
98-CE-9238
L'avenir de la physique à l'UQAM
98-CE-9239
Création du Secteur des lettres et des communications, de son Conseil académique et désignation de la doyenne intérimaire
98-CE-9240
Création de la Faculté des sciences, de son conseil académique et désignation d'un doyen intérimaire
98-CE-9241
Plan de relance des études de deuxième cycle en kinanthropologie: modification de la maîtrise en kinanthropologie, projets de programme court de deuxième cycle en activités motrices et éducation préscolaire-primaire, en didactique de l'activité physique et de la santé, et en mesure et évaluation en ergonomie
98-CE-9242
Projet de programme court de deuxième cycle en pédagogie de l'enseignement supérieur
98-CE-9243
Projet de protocole en Génie linguistique

3 mars 1998
98-CE-9205
Émission de grades, diplômes et certificats (liste numéro D00104)
98-CE-9206
Attestations d'études (liste numéro A00104)
98-CE-9207
Nomination de directrices, directeurs des départements de Danse, de Science politique, des Sciences biologiques, des Sciences juridiques, de Sociologie, de Théâtre et de Travail social
98-CE-9208
Nomination de directrices, directeurs des modules d'Art dramatique, de Design de l'environnement, d'Enseignement au secondaire, de directeur adjoint en Enseignement au secondaire, d'Enseignement en adaptation scolaire et sociale (formation initiale), de Formation professionnelle, d'Information scolaire et professionnelle, de Préscolaire-primaire (perfectionnement), d'Études littéraires, des Certificats en informatique, des Certificats en comptabilité, de Comptabilité de management, des Sciences comptables, de Géographie, de Psychologie, de Science politique, des Sciences juridiques et de Sexologie
98-CE-9209
Nomination de monsieur André G. Bourassa à titre de directeur du programme de maîtrise en art dramatique
98-CE-9210
Nomination de monsieur Mario Côté à titre de directeur du programme de maîtrise en arts plastiques
98-CE-9211
Nomination de monsieur Guy Cucumel à titre de directeur du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité de management (programme exécutif CMA)
98-CE-9212
Renouvellement du mandat de madame Diane Demers à titre de directrice du programme de maîtrise en droit
98-CE-9213
Nomination de monsieur Paul Dumouchel à titre de directeur du programme de maîtrise en philosophie et de directeur à l'UQAM du programme conjoint de doctorat en philosophie
98-CE-9214
Nomination de madame Sorana Froda à titre de directrice des programmes de maîtrise et de doctorat en mathématiques
98-CE-9215
Renouvellement du mandat de monsieur Jean-François Giroux à titre de directeur du programme de maîtrise en biologie et le nomme directeur à l'UQAM du programme conjoint de doctorat en biologie
98-CE-9216
Nomination de monsieur Yvon Houle à titre de directeur du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées en sciences comptables
98-CE-9217
Renouvellement du mandat de monsieur Richard Morin à titre de responsable à l'UQAM du programme conjoint de doctorat en études urbaines
98-CE-9218
Renouvellement du mandat de monsieur Jorge Niosi à titre de directeur à l'UQAM du programme de doctorat en administration
98-CE-9219
Renouvellement du mandat de monsieur Raymond Théoret à titre de directeur du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées en finance
98-CE-9220
Renouvellement du mandat de madame Carole Turcotte à titre de directrice du programme court de deuxième cycle en actuariat
98-CE-9221
Renouvellement du mandat de monsieur Calvin Veltman à titre de responsable à l'UQAM du programme conjoint de maîtrise en analyse et gestion urbaines
98-CE-9222
Nomination de monsieur Christian Messier à titre de directeur du Groupe de recherche en écologie forestière (GREF)
98-CE-9223
Suites à donner au rapport du comité sur l'avenir de la physique à l'UQAM
98-CE-9224
Élaboration de la stratégie de l'UQAM relative à l'utilisation des technologies de l'information (TI) à des fins académiques et pédagogiques
98-CE-9225
Demande de consultation portant sur le document intitulé « Doyen, doyenne de secteur, rôle et responsabilités »
98-CE-9226
Modification du baccalauréat en information scolaire et professionnelle
98-CE-9227
Projet de certificat en espagnol
98-CE-9228
Création du cours FFM 1570
98-CE-9229
Bilan sur les changements intervenus au Programme d'aide à la recherche et à la création
98-CE-9230
Modification de la maîtrise en arts plastiques et projet de diplôme d'études supérieures spécialisées en enseignement des arts visuels et médiatiques
98-CE-9231
Création d'un programme de diplôme d'études supérieures spécialisées en enseignement du français et Modification de la maîtrise en linguistique
98-CE-9232
Projet de programme court de deuxième cycle en études sur la mort
98-CE-9233
Modification du programme de doctorat en science politique

10 février 1998 (réunion spéciale)
98-CE-9204
Projet de répartition des postes et comblement de neuf (9) postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 1998-1999

3 février 1998
98-CE-9173
Amendement à la liste de diplômés numéro D0097
98-CE-9174
Amendement à la liste de diplômés numéro D0098
98-CE-9175
Amendement à la liste de diplômés numéro D00101
98-CE-9176
Nomination de monsieur Gilles Harvey à titre de directeur du Module d'éducation physique
98-CE-9177
Nomination de madame Julie Lafond à la Sous-commission des études de premier cycle
98-CE-9178
Prolongation à la période de mise en candidature, de consultation et d'élection pour les postes de directrices, directeurs de module et de département
98-CE-9179
Nomination d'un membre du Comité des services aux collectivités
98-CE-9180
Nomination de madame Louise Poissant à titre de directrice du doctorat en études et pratiques des arts (programme multidépartemental)
98-CE-9181
Suspension de l'article 25.2 du Règlement no 3 des procédures de désignation de huit directrices, directeurs de module de l'École des sciences de la gestion et prolongation d'un an de leur mandat
98-CE-9182
Amendement des calendriers universitaires 1997-1998 (session d'hiver 1998) et 1998-1999 (session d'été 1998) aux études de premier cycle et aux études de cycles supérieurs
98-CE-9183
Exigences de qualification d'enseignement des chargés de cours pour l'année 1998-1999
98-CE-9184
Modification du baccalauréat en enseignement des langues secondes
98-CE-9185
Baccalauréat d'intervention en activité physique
98-CE-9186
Modifications au certificat en éducation en milieu de garde
98-CE-9187
Modification du baccalauréat en géologie; création d'une majeure en géologie
98-CE-9188
Modifications au baccalauréat en microélectronique, au certificat en télécommunications et au certificat en microprocesseurs
98-CE-9189
Bilan et modification du baccalauréat en économique
98-CE-9190
Modification du certificat en économique
98-CE-9191
Modification du certificat en affaires immobilières
98-CE-9192
Modification du certificat en administration de services: ajout d'un profil transport
98-CE-9193
Modification du baccalauréat en psychosociologie de la communication
98-CE-9194
Création du programme court et de la concentration en animation et travail en équipe
98-CE-9195
Modifications aux articles 3.11.1 et 6.5.1c du Règlement no 5 des études de premier cycle
98-CE-9196
Extension du baccalauréat en psychosociologie de la communication de l'UQAM à l'UQAR
98-CE-9197
Projet de certificat en allemand
98-CE-9198
Création des cours MOD 3702, 3703 et 3704
98-CE-9199
Rapport du comité sur l'avenir de la physique à l'UQAM
98-CE-9200
Projet de création du Conseil académique du Secteur des Sciences de la gestion
98-CE-9201
Modification du programme de maîtrise en économique
98-CE-9202
Changement d'appellation des « organismes d'études avancées »: doyenne, Décanat, Sous-commission, Comité de discipline
98-CE-9203
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l'année 1998-1999