Règlements, politiques et autres documents 

 


Règlement no 1 Règlement sur la signature des contrats au nom de l'Université et sur les affaires bancaires
Règlement no 2 Règlement de régie interne
Règlement no 3 Règlement des procédures de désignation
Règlement no 4 Règlement sur l'émission des grades, diplômes et certificats
Règlement no 5 Règlement des études de premier cycle
Règlement no 6 Règlement sur les bibliothèques
Règlement no 7 Règlement relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel
Règlement no 8 Règlement des études de cycles supérieurs
Règlement no 9 Règlement sur les archives de l'Université
Règlement no 10 Règlement sur la protection des personnes et des biens
Règlement no 11 Règlement relatif à l'identification visuelle et l'utilisation du nom de l'UQAM
Règlement no 12 Règlement sur l'utilisation et la gestion des actifs informationnels
Règlement no 13 Règlement relatif à la collection d'oeuvres d'art de l'Université
Règlement no 14 Règlement relatif à l'emprunt d'équipement de télécommunication
Règlement no 15 Règlement sur la confidentialité des dossiers nominatifs
Règlement no 16 Règlement sur l'ombudsman
Règlement no 17 Règlement sur l'identification des étudiantes, étudiants et des personnels et sur l'accès à certains services
Règlement no 18 Règlement sur les infractions de nature académique
Règlement no 19 Abrogé le 21 août 2012 par la résolution 2012-E-8616  
Règlement no 20 Règlement sur la carte privilège pour les diplômées, diplômés de l'Université

 

 

Politique no 1 Politique sur la santé, la sécurité du travail et la protection de l'environnement
Politique no 2 Politique sur la collation des grades
Politique no 3 Politique sur l'attribution de distinctions honorifiques : Doctorat honoris causa, Reconnaissance de mérite scientifique ou artistique et Médaille de l'UQAM
Politique no 4 Politique sur l'attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite
Politique no 5 Politique sur la vérification interne
Politique no 6 Politique sur l'accès à l'égalité des femmes à l'emploi
Politique no 7 Politique d'aide institutionnelle à la publication
Politique no 8 Politique sur l'acquisition d’œuvres d'art
Politique no 9  Abrogée le 21 septembre 1999 par la résolution 99-A-10853
Politique no 10 Politique de la recherche et de la création
Politique no 13 Politique institutionnelle de recrutement des nouvelles ressources professorales
Politique no 14 Politique d'évaluation des programmes
Politique no 15 Politique d'acquisition de biens et services
Politique no 16 Politique contre le harcèlement sexuel
Politique no 17   Politique sur l'attribution du statut de membre émérite du Conseil d'administration
Politique no 18 Politique sur les conflits d'intérêts et sur l'intégrité académique
Politique no 19 Politique concernant les dons au Service des bibliothèques
Politique no 20 Politique sur les affaires légales
Politique no 21 Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684 
Politique no 22 Politique d'attribution du statut de chancelière, chancelier de l'Université du Québec à Montréal
Politique no 23 Politique d'évaluation des enseignements
Politique no 24 Politique relative à la condition et au statut des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles (constat)
Politique no 25 Politique de prévention et de sécurité
Politique no 26 Politique sur l'administration des données institutionnelles
Politique no 27 Politique sur la probité en recherche
Politique no 28 Politique sur les relations interethniques
Politique no 29 Abrogée par les résolutions 2007-CE-10936 et 2007-A-13669
Politique no 30 Politique sur le soutien financier des étudiantes, étudiants de deuxième et troisième cycles
Politique no 31 Politique sur la disposition des biens meubles
Politique no 32 Politique  de reconnaissance des associations étudiantes de programmation
Politique no 33 Politique sur la reprographie de matériel didactique à des fins d'enseignement
Politique no 34 Politique d'agrément des groupes étudiants
Politique no 35 Politique de relations avec les diplômées, diplômés de l'UQAM
Politique no 36 Politique de reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
Politique no 37 Politique en matière d'environnement
Politique no 38 Politique sur la reconnaissance du personnel et des équipes de travail
Politique no 39 Politique sur l'attribution et l'utilisation des locaux de l'Université
Politique no 40 Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684 
Politique no 41 Politique des services aux collectivités
Politique no 42 Politique contre le harcèlement psychologique
Politique no 43 Politique internationale
Politique no 44 Politique d'accueil et de soutien des étudiantes, étudiants en situation de handicap
Politique no 45 Politique institutionnelle de toponymie et de parrainage de l'UQAM
Politique no 46 Politique sur la reconnaissance des groupes étudiants universitaires d'envergure
Politique no 47 Politique de sécurité informatique
Politique no 48 Politique facultaire institutionnelle
Politique no 49 Politique institutionnelle de recrutement
Politique no 50 Politique relative à la langue française 

 

 

Autres documents