Administration et services

Liste des services

Secrétariat des instances

• Règlement no 1 - Règlement sur la signature des contrats au nom de l'Université et sur les affaires bancaires
• Règlement no 2 - Règlement de régie interne
• Règlement no 3 - Règlement des procédures de désignation
• Règlement no 4 - Règlement sur l'émission des grades, diplômes et certificats
• Règlement no 5 - Règlement des études de premier cycle
• Règlement no 6 - Règlement sur les bibliothèques
• Règlement no 7 - Règlement relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel
• Règlement no 8 - Règlement des études de cycles supérieurs
• Règlement no 9 - Règlement sur les archives de l'Université
• Règlement no 10 - Règlement sur la protection des personnes et des biens
• Règlement no 11 - Règlement relatif à l'identification visuelle et l'utilisation du nom de l'UQAM
• Règlement no 12 - Règlement sur l'utilisation et la gestion des actifs informationnels
• Règlement no 13 - Règlement relatif à la collection d'oeuvres d'art de l'Université
• Règlement no 14 - Règlement relatif à l'emprunt d'équipement de télécommunication
• Règlement no 15 - Règlement sur la confidentialité des dossiers nominatifs
• Règlement no 16 - Règlement sur l'ombudsman
• Règlement no 17 - Règlement sur l'identification des étudiantes, étudiants et des personnels et sur l'accès à certains services
• Règlement no 18 - Règlement sur les infractions de nature académique
• Règlement no 19 - Règlement sur le développement de la Télé-université à l'UQAM
• Règlement no 20 - Règlement sur la carte privilège pour les diplômées, diplômés de l'Université

Politiques

• Politique no 1 - La santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement
• Politique no 2 - La collation des grades
• Politique no 3 - Attribution des distinctions honorifiques- doctorat honoris causa, reconnaissance de mérite scientifique ou artistique et médaille de l'UQAM
• Politique no 4 - Attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite
• Politique no 5 - Vérification interne
• Politique no 6 - Accès à l'égalité des femmes à l'emploi de l'UQAM
• Politique no 7 - Aide institutionnelle à la publication
• Politique no 8 - Politique d'acquisition d’œuvres d'art
• Politique no 9 - Suspendue depuis la résolution 99-A-10853
• Politique no 10 -Politique de la recherche et de la création
• Politique no 13 - Politique institutionnelle de recrutement des nouvelles ressources professorales
• Politique no 14 - Politique d'évaluation périodique des programmes
• Politique no 15 - Acquisition de biens et services
• Politique no 16 - Politique contre le harcèlement sexuel
• Politique no 17 - Attribution du statut de membre émérite du conseil d'administration
• Politique no 18 - Sur les conflits d'intérêts et sur l'intégrité académique
• Politique no 19 - Dons au service des bibliothèques
• Politique no 20 - Les affaires légales
• Politique no 21 - La langue française
• Politique no 22 - Attribution du statut de chancelière, chancelier de l'Université du Québec à Montréal
• Politique no 23 - Évaluation des enseignements
• Politique no 24 - Condition et au statut des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles (constat)
• Politique no 25 - Prévention et de sécurité
• Politique no 26 - Administration des données institutionnelles
• Politique no 27 - Probité en recherche
• Politique no 28 - Relations interethniques
• Politique no 29 - Les programmes courts de premier cycle
• Politique no 30 - Le soutien financier des étudiantes, étudiants de deuxième et troisième cycles
• Politique no 31 - Disposition des biens meubles
• Politique no 32 - Reconnaissance des associations étudiantes de programmation
• Politique no 33 - Reprographie de matériel didactique à des fins d'enseignement
• Politique no 34 - Politique d'agrément des groupes étudiants
• Politique no 35 - Politique de relations avec les diplômées et diplômés de l'UQAM
• Politique no 36 - Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
• Politique no 37 - Politique environnementale
• Politique no 38 - Politique sur la reconnaissance du personnel et des équipes de travail
• Politique no 39 - Politique sur l'attribution et l'utilisation des locaux de l'Université
• Politique no 40 - Politique linguistique
• Politique no 41 - Politique des Services aux collectivités
• Politique no 42 - Politique contre le harcèlement psychologique
• Politique no 43 - Politique internationale
• Politique no 44 - Politique d'intégration des étudiantes, étudiants handicapés
• Politique no 45 - Politique institutionnelle de toponymie et de parrainage de l'UQAM
• Politique no 46 - Politique de reconnaissances des groupes d'envergure
• Politique no 47 - Politique de sécurité informatique
• Politique no 48 - Politique facultaire institutionnelle

Autres documents

• Règlements de régie interne - Les comités d'usagers des services (Audiovisuel - Bibliothèques - Informatique et télécommunication)
• Règlement de régie interne - Les comités d'usagers des services à la Vie étudiante

• Critères d'engagement 2010-2013 - Tableau

• Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques année 2010 à 2013

• Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2010-2011
• Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l'année 2011-2012
  • A1-Formulaire de demande de postes 2011-2012
  • A2-Règles de fonctionnement - Comité attribution des postes réguliers des professeures et de professeurs

• Politique des critères de promotion pour les années 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015

• Déclaration institutionnelle sur la reconnaissance et l’intégration des personnes chargées de cours au sein de l’Université du Québec à Montréal
• Statuts de l'École des sciences de la gestion
• Charte des droits et des responsabilités des étudiantes et des étudiants
• Programmes de perfectionnement pour les chargées, chargés de cours